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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
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23 janvier 2024
[G] poussait une roulotte, il a pris appui sur sa jambe droite et son genou a vrillé.”
Chambre 21
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24 avril 2024
Les suites étaient marquées par la récupération totale des releveurs droits et une extension complète du genou droit et une persistance des douleurs au niveau du genou et du pied droits avec utilisation
Chambre procédure écrite
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9 octobre 2025
[V] [F] consulte un chirurgien orthopédique le 13/09/2019 qui préconise une prothèse totale du genou.
Chambre 1 Cabinet 3
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3 juillet 2025
Le 5 septembre 2013, le docteur [Z] a procédé à la dépose de la prothèse du genou à l’Hôpital [13] de [Localité 15]. Le 20 mars 2014, M.
CTX PROTECTION SOCIALE
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9 janvier 2026
à de très nombreuses reprises, se plaignant de la persistance de douleurs intenses et invalidantes en lien notamment avec une infection chronique du genou puis de la prothèse du genou ; que ces douleurs
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15 octobre 2024
Elle fait valoir qu’elle présente une chondropathie sévère du genou gauche que le médecin conseil de la CPAM a refusé de prendre en charge au titre d’une affection longue durée.
Pôle social
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12 janvier 2026
. (…) Siège des lésions : genou droit Nature des lésions : douleurs ».
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16 janvier 2024
Elle n’aurait pas vu qu’il manquait une planche et se serait cogné le genou ».
Surendettement
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1 juillet 2025
Monsieur [C] a été autorisé à communiquer les justificatifs de ses problèmes de genou dans un délai de 8 jours ce qu’il n’a pas fait.
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3 avril 2025
Le genou ne saignait pas assez, alors je me suis dit qu'il n'y avait pas gravité.
Chambre 1
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13 janvier 2026
soixante dix septième minute, un tacle de monsieur [B] [E], joueur de l’équipe de [Localité 2] a fait chuter monsieur [N] [I], joueur de l’équipe de [Localité 1], lequel a présenté un traumatisme du genou
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6 janvier 2025
Le certificat médical initial du 9 mai 2022 établi par le docteur [W] du service de soins non programmés de la [Adresse 7] [Localité 10] constate “entorse du genou gauche” et prescrit un arrêt de travail
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8 janvier 2025
Mme dit ne plus pouvoir travailler car a des difficultés de mobilisation des 2 membres supérieurs et douleurs dans les genoux et dans le dos.
CH GENERALISTE B
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avec retentissement fonctionnel (limitation in fine à la flexion, rotation et inclinaison gauche), une douleur au genou gauche et une appréhension à la conduite.
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1 avril 2025
Douleurs genou droit avec léger œdème sans choc rotulien ni déficit d'amplitude. Rx genou droit : pas de fracture visualisée ".
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7 juillet 2025
MOTIFS DE LA DÉCISION En l'espèce, Madame [G] [P] conteste sa date de guérison fixée au 07 février 2024 consécutivement à son accident de travail du 14 septembre 2022 (entorse au genou gauche) en soutenant
GNAL SEC SOC: CPAM
é de Me Samira KORHILI, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
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courrier du 14 janvier 2019, la Caisse Primaire Centrale d’Assurance Maladie ( CPCAM ) des Bouches du Rhône a notifié à Monsieur [J] [Z] une décision de prise en charge de sa maladie ( syndrome méniscal genou
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Le certificat médical initial, établi le 02 janvier 2021, par le Dr [V] [U], fait état au titre des « constatations détaillées », d’une « entorse genou gauche » et d’une « contusion poignet gauche ».
CTX Protection sociale
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2 juillet 2024
Le syndrome fémoro-patellaire est une pathologie douloureuse du genou en rapport avec un déséquilibre de la patella dans les gestes de la vie quotidienne (marche prolongée, pratique des escaliers, station
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Non précisé. - Eventuelles réserves motivées : Conférer courrier de réserves motivées ci-joint - Siège des lésions : Genou droit et les avant-bras - Nature des lésions : douleur”.
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