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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

65b7f5a6858823c56e09961e

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[G] poussait une roulotte, il a pris appui sur sa jambe droite et son genou a vrillé.”

Source officielle
TJ

Chambre 21

6631316019f939ca6242b86f

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Les suites étaient marquées par la récupération totale des releveurs droits et une extension complète du genou droit et une persistance des douleurs au niveau du genou et du pied droits avec utilisation

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

68e88b9a3ea43407b9fbc43b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[V] [F] consulte un chirurgien orthopédique le 13/09/2019 qui préconise une prothèse totale du genou.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6866ed36d33109fd079b6df0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 5 septembre 2013, le docteur [Z] a procédé à la dépose de la prothèse du genou à l’Hôpital [13] de [Localité 15]. Le 20 mars 2014, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697b1579cdc6046d4713356a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

à de très nombreuses reprises, se plaignant de la persistance de douleurs intenses et invalidantes en lien notamment avec une infection chronique du genou puis de la prothèse du genou ; que ces douleurs

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6712a1266a642c49b871317f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Elle fait valoir qu’elle présente une chondropathie sévère du genou gauche que le médecin conseil de la CPAM a refusé de prendre en charge au titre d’une affection longue durée.

Source officielle
TJ

Pôle social

697f6331cdc6046d47860e95

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

. (…) Siège des lésions : genou droit Nature des lésions : douleurs ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f4501aee05e3ee32ca6721

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Elle n’aurait pas vu qu’il manquait une planche et se serait cogné le genou ».

Source officielle
TJ

Surendettement

686447dc0bb2f8a66ca66d53

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Monsieur [C] a été autorisé à communiquer les justificatifs de ses problèmes de genou dans un délai de 8 jours ce qu’il n’a pas fait.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482c9f58c06bf6013c52b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Le genou ne saignait pas assez, alors je me suis dit qu'il n'y avait pas gravité.

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d6b702cdc6046d47906467

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

soixante dix septième minute, un tacle de monsieur [B] [E], joueur de l’équipe de [Localité 2] a fait chuter monsieur [N] [I], joueur de l’équipe de [Localité 1], lequel a présenté un traumatisme du genou

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67801b769c3ba90f51dc1558

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le certificat médical initial du 9 mai 2022 établi par le docteur [W] du service de soins non programmés de la [Adresse 7] [Localité 10] constate “entorse du genou gauche” et prescrit un arrêt de travail

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67856176aaacbea0fe67f680

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Mme dit ne plus pouvoir travailler car a des difficultés de mobilisation des 2 membres supérieurs et douleurs dans les genoux et dans le dos.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d50a2273490db106a4c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

avec retentissement fonctionnel (limitation in fine à la flexion, rotation et inclinaison gauche), une douleur au genou gauche et une appréhension à la conduite.

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd5057e85d0474bddb3b8c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Douleurs genou droit avec léger œdème sans choc rotulien ni déficit d'amplitude. Rx genou droit : pas de fracture visualisée ".

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698568f6cdc6046d4721903e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

MOTIFS DE LA DÉCISION En l'espèce, Madame [G] [P] conteste sa date de guérison fixée au 07 février 2024 consécutivement à son accident de travail du 14 septembre 2022 (entorse au genou gauche) en soutenant

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Samira KORHILI, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65c5295190e44c41e7b3e690

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

courrier du 14 janvier 2019, la Caisse Primaire Centrale d’Assurance Maladie ( CPCAM ) des Bouches du Rhône a notifié à Monsieur [J] [Z] une décision de prise en charge de sa maladie ( syndrome méniscal genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88b303ea43407b9fb9eb9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le certificat médical initial, établi le 02 janvier 2021, par le Dr [V] [U], fait état au titre des « constatations détaillées », d’une « entorse genou gauche » et d’une « contusion poignet gauche ».

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

66996ec407d408f8d4c29d1a

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le syndrome fémoro-patellaire est une pathologie douloureuse du genou en rapport avec un déséquilibre de la patella dans les gestes de la vie quotidienne (marche prolongée, pratique des escaliers, station

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e5502fc178212f7cb4e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Non précisé. - Eventuelles réserves motivées : Conférer courrier de réserves motivées ci-joint - Siège des lésions : Genou droit et les avant-bras - Nature des lésions : douleur”.

Source officielle

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