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350 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

68dee0956af9fd1f80969007

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Les douleurs endurées après consolidation n’entrent pas dans ce poste de préjudice, étant prises en compte au titre du déficit fonctionnel permanent.

Source officielle
TJ

Pôle social

678aa9d45289c7662ca2bb9c

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[U] qui a ressenti une vive douleur ". Le certificat médical initial établi le 29 mai 2016 mentionne : " entorse du genou G ".

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6a0e20e4cdc6046d475c226d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

le recours de tiers ou non, - recueillir les dires et doléances de la victime (ou de son entourage si nécessaire), en lui faisant préciser notamment les conditions d'apparition et l'importance des douleurs

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6a15ffc6cdc6046d47074c73

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

le recours de tiers ou non, - recueillir les dires et doléances de la victime (ou de son entourage si nécessaire), en lui faisant préciser notamment les conditions d'apparition et l'importance des douleurs

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661ebd5ba0f635033634bd6c

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Il a expliqué qu'il lit lentement et a des douleurs à la main lorsqu'il écrit. Il sait ce qu'est une AESH et pense qu'elle pourrait l'aider.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b01284b98137c17478d3ab

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

; - La date de consolidation a été fixée au 17 septembre 2019 ; - Le déficit fonctionnel permanent a été évalué à 12% en raison d’une mobilité réduite au niveau de son membre inférieur gauche, de douleur

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

68e88b433ea43407b9fba549

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

une part que le consentement de Monsieur [V] aurait été vicié, celui-ci ayant été victime d’un abus de dépendance au sens des articles 1130 et 1143 du code civil, au regard de sa vulnérabilité, de son jeune

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c4ccdc6046d47f26580

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle fait essentiellement valoir que: -Madame [G] [J] souffre d’une pathologie sanguine et de douleurs chroniques générant une asthénie ; - le certificat médical CERFA en date du 21 mars 2024 joint à

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

670030dac34eb4cc857883bb

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

L’avis sapiteur du Dr [H] indique : “questionné sur ses choix professionnels, le jeune homme dit vouloir travailler avec son beau-père dans le domaine de la plomberie”.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66158323db5098996d5a4441

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

incidence professionnelle sur la base du rapport d’expertise du professeur [L] en date du 30 septembre 2013 n’évoquent pas la question d’une possible inaptitude à la conduite d’un véhicule automobile, la jeune

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ff2ea77e08341cb4978075

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Il est indiqué que l’assuré a eu des éraflures et des douleurs au tibia droit, au bras et à l’épaule gauche, ainsi qu’au dos.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a196b20ddb7789269630a1

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Lieu de travail habituel Nature de l'accident : Bagarre pour motif personnel avec un collègue Siège des lésions : poitrine Nature des lésions : douleurs.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

6a0f541ecdc6046d477bd0c7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Néanmoins, dans ce dernier cas, il appartient à celui qui invoque le jeu de la présomption d'établir au préalable les circonstances exactes de l'accident autrement que par de simples affirmations et de

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

677eee46b01eea4cf01aa0b5

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

(“principe de Kennard” : plus on est jeune au moment de l’atteinte, moins c’est grave).

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Laurent SAUTEREL, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

6877f2ebfd93c2d1757f75a2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Selon les dires de la salariée, en se retournant elle aurait chuté après s'être pris les pieds dans un fil électrique ; Objet dont le contact a blessé la victime : Fil électrique ; Nature des lésions : Douleur

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

65b94b925a029d9e20db3a8c

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

L'expert évalue ce poste de préjudice à 1,5/7, ce qui correspond à un préjudice léger, et précise que son évaluation tient compte des douleurs en rapport avec l'agression et au traumatisme psychique immédiat

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897a0cdc6046d4748302e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Les douleurs post contusion sur un premier accident sont déjà prises en compte. A l’issue de ce rapport M. [L] [V] maintient ses demandes.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

65b2b452fd6229a4e58a3eec

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Le 5 décembre 2015 Madame [Y] s’est présentée aux urgences de l’hôpital [13] en raison de douleurs épigastriques et de vomissements.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69cd7342cdc6046d47c80b96

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

En l'espèce, les séquelles présentées par Madame [K], imputables à l'accident, soit des douleurs du genou droit à l'effort et à l'accroupissement, ainsi qu'une discrète laxité du ligament latéral intérieur

Source officielle
TJ

4ème chambre

677d8d8db032d83cfd3e9b9b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Contrairement à ce que semble affirmer Monsieur [I] [K], l’analyse de ces conclusions expertales démontre que les trois composantes du déficit fonctionnel permanent (atteinte à l’intégrité physique/douleurs

Source officielle

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