société [4] met en avant la disproportion entre la durée de l'arrêt de travail initial, la durée préconisée par le barème indicatif des arrêts de travail en traumatologie du Docteur [I] [N] et la longueur

appartenant à Mme [X], o A des travaux d'affouillement en pied du mur de clôture de soutènement propriété des consorts [O] et [P], ayant conduit à son effondrement brutal, le 5 mars 2024, sur une longueur

clôture sur la propriété des époux [N], "dans la continuité de l'abri de jardin, (...) la présence de poteaux en ciment qui sont scellés dans le muret en béton qui sépare les deux terrains sur la longueur

pignon droit du pavillon de M [H] présente sur toute la profondeur un décaissement du terrain du voisin situé au n°20 sur une hauteur, en début de propriété, de 50 cm environ qui s’étend sur toute la longueur

exploitée, 2 portes vitrées donnant accès à la terrasse et à une grande véranda située sur la droite. à gauche RDC 1 cuisine aménagée avec 1 grande fenêtre donnant sur l’espace vert. 1 jardin tout en longueur

Il n’est pas discuté que le portail litigieux est d’une longueur de 3,50 m.

le syndicat des copropriétaires produit un procès-verbal de constat établi le 20 mai 2021 par Maître [W] [D], qui constate « de nombreuses fissures en tous sens sur toute [l]a hauteur et toute [l]a longueur

Elle relève la longueur des arrêts de travail (208 jours) au regard de la description des circonstances de l’accident et fait observer la durée anormalement longue, selon elle, des arrêts de travail et

La Société employeur relève la longueur des arrêts de travail (171 jours) au regard de la description des circonstances de l’accident et fait observer la durée anormalement longue, selon elle, des arrêts

datées du 7 avril 2022 qu’elle produit, que « j’ai été récupérer dans le monte-charge, provenant du hors-format un vélo électrique d’adulte emballé dans un grand carton, mesurant plus de deux mètres de longueur

noircies et griffées ;Cuisine : appareils ménagers hors d’usage ou non entretenus, plinthes gonflées d’humidité, huisseries avec encadrement rongé et appui de fenêtre présentant des éclats sur toute la longueur

Par requête du 19 juin 2024 l’Association [14] a saisi la commission médicale de recours amiable en contestation de la longueur des arrêts, le docteur [N] ayant été mandaté pour recevoir copie du rapport

Elle ajoute qu’une expertise est nécessaire en raison de la disproportion entre la longueur des arrêts et l’état de la salariée.

Mme [Z] [D] a été désigné en qualité d'expert par le juge des référés avec la mission suivante : Se rendre au [Adresse 1], - Décrire les travaux réalisés par la SCI IMMOLOC POSSIY, notamment la longueur

Dès lors, la disproportion entre la longueur des soins et arrêts, et la lésion initialement décrite ou l'arrêt initialement prescrit, ne peut suffire à combattre la présomption d'imputabilité.

[Z] ne justifie pas d’un délai d’une longueur excessive qu’aurait mis la [5] pour répondre à sa demande.

L'employeur ne fait que contester la longueur des arrêts de travail sans apporter de preuve de de ce qu'il prétend, l'absence de complication, la bénignité de la lésion ou l'absence de gêne permanente

La parcelle AL [Cadastre 31] est une allée en longueur de 27 m². La parcelle est entièrement enherbée. Le terrain est délimité par une clôture grillagée avec piquets en fer.