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352 résultats pour « Mesrian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre civile

6683043ad7288dcb2a05e4eb

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Pour y répondre, on peut retenir une période d’incubation de 3 à 12 jours, avec une courbe d’aspect gaussien et une médiane entre cinq et sept jours.

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68718344d395d6ba9f2ad548

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

conseil a conclu comme suit : « Compte tenu des éléments médicaux receuillis à l'occasion de l'examen sur personne en date du 04/05/2022, qui révèle une dysesthésie simple, selon le métamère du nerf médian

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6864225c0bb2f8a66ca5ec22

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Remaniement inflammatoire patellaire médian. Aspect de tendinopathie du semi-membraneux. La patiente est droitière dominante. Taille 160 cm. Poids 80 kg (IMC 31,2 : obésité de classe I).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f582d5bbf04ef7857c0460

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Elle verse également un compte-rendu d’IRM lombaire en date du 9 mars 2022 selon lequel il est révélé une “discopathie et petite protrusion discale, médiane et bi foraminale au niveau L5/S1.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

6a16097acdc6046d47080d4d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Docteur [T] [S] en date du 16 septembre 2021, en suite de l’accident survenu le 24 septembre 2016, le jeune [D] [Q] a présenté une plaie superficielle de la face antérieure du cou au niveau du tiers médian

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6a0e20eacdc6046d475c22ec

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[U] et la limite de propriété, étant rappelé que si le mur séparatif est mitoyen, comme allégué, la distance se calcule du milieu du mur jusqu’à l’axe médian du tronc de l’arbre, 7. mesurer également la

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

66995d3507d408f8d4c181d1

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

qu’il convient de considérer séparément la boutique et le logement, que la non-conformité de ce dernier aux normes d’habitabilité justifie l’application d’un abattement de 50% par rapport aux loyers médians

Source officielle
TJ

Pôle social

677ecc49b01eea4cf01a3247

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

réglementaires et qu'elle ne donne aucune information sur les éléments de calcul tels que l'effectif moyen mensuel retenu, le nombre de fins de contrat imputables à l'entreprise et le taux de séparation médian

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a4ec033cf481c39a2ebb

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Enfin, la constatation d'une discopathie " d'allure dégénérative " L5-S1 compliquée d'une protrusion focale postérieure et médiane faite à l'issue de l'I.R.M. pratiquée le 30 décembre 2015, soit deux mois

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0158074e929a9d8fa43be

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

de l’appréciation du juge du fond notamment; Attendu que dans les suites de cet accident, Madame [S] [U] a été blessée et a présenté des cervicalgies avec hyper contracture des muscles, dorsalgies médianes

Source officielle
TJ

Surendettement

6627fd1442439575e2f7e20b

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Il ressort de l’examen du compte courant de la débitrice au cours de l’année 2023 que ce compte montre une solde créditeur variant entre 40 euros et 1110 euros chaque mois, avec une médiane d’environ 150

Source officielle
TJ

1ère chambre

67082a3e89f19e8c50fa4061

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

justice commis chaque jour dans les juridictions françaises, au regard notamment de la faiblesse de l’évolution des crédits alloués à la justice et du nombre de juges professionnelles inférieur à la médiane

Source officielle
TJ

EXPROPRIATIONS

66216057c8ec436236de9806

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

La moyenne de ces termes de comparaison fait apparaître un prix au mètre carré moyen de 7,45 euros et une médiane de 6.43 euros.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66980993b60c111a421b8f07

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[I] à 30 % en raison de la présence de signes neurologiques distaux de la main gauche intéressant le nerf cubital et le nerf médian et de douleurs de déafférentation, des limitations articulaires du poignet

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66980bb7b60c111a421beb09

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

date pour 6 ans , compte-tenu de l'encadrement des loyers, elle aurait perçu pour un nouveau locataire , alors que son parc est réservé en priorité à son personnel AP-HP , un loyer supérieur au loyer médian

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66901d11af84b0bef080c8a8

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

. – Des gonalgies droites en lien avec une chondropathie fémoropatellaire médiane et fémorotibiale interne de grade II du genou droit ainsi qu'une lésion méniscale interne droite.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

686d62c2a2273490db108207

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

examen par résonance magnétique du rachis lombaire du 12 juin 2015 fait état d’une « discopathie dégénérative étagée de L1-L2 à L3-L4 prédominant à l’étage L3-L4 où on observe une saillie discale focale médiane

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6712cf140883c6606fa93aa8

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

= remaniements post opératoires suite à laminectomie de L4 à S1, discarthrose L3L4, L4L5 avec remaniements de type Modic 2, discopathie L5S1 associée, bombement discal L4L5 avec protrusion discale médiane

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65848b0ce41137cbf9f96aee

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

. - Blocage ou limitation de la partie médiane du pied 15.”

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TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

662bec4de266e89ef11855fc

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

un trouble de jouissance, selon le preneur la réalité des désordres seraient établis tant par le procès-verbal de constat d'huissier de justice réalisé le 1er mars 2017 par la SCP BIRAN et AUDIBERT-MEYRIAL

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