Mme [T] me parlait régulièrement de ses difficultés avec Mme [Y] et je la comprenais. Mme [T] avait peur de Mme [Y] et faisait tout pour le cacher. (...)

Un commentaire évoque le chien « Jolnir » dans les captures d’écran fournies mais ce commentaire n’a pas été écrit par Madame [L], et il n’est nullement prouvé qu’elle parlait également de ce chien dans

Saisi par Madame [P] [V] veuve [F] sur le fondement de l’action paulienne, le tribunal de grande instance de Grasse, suivant jugement rendu le 2 avril 2019, a déclaré cette donation inopposable à Madame

Cette instance, enrôlée sous le numéro RG 15/16601, a reçu jonction d'une seconde assignation délivrée par monsieur [B] aux mêmes défendeurs les 9, 10 et 17 mars 2016, aux fins d'action paulienne (instance

euros ;de la mise en demeure notifiée par le cabinet Gratade, syndic, en date du 17 juin 2016 d’avoir à payer la somme de 1658,38 euros ;du commandement d’avoir à payer délivré par l’édude Desagneux-Pautrat

Localité 6] non représenté INTERVENANT VOLONTAIRE Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3] - [Localité 6], représenté par son syndic en exercice, la société SOC EXPLOIT CABINET PAUTRAT

BNP PARIBAS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Valérie PANEPINTO de la SCP SCP GUILLEMAIN PANEPINTO PAULHAC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0102 DEFENDERESSE S.N.C.

janvier 2026, il disait être hébergé au [Adresse 2] chez une certaine [Q] [M], tout en étant marié à une certaine Madame [D], évoquant ce jour vouloir partir en Espagne, alors que devant la PAF, il ne parlait

confirmée par Madame [A] [H] veuve [L], mère de Monsieur [W] [L] et de Monsieur [N] [L], également entendue sur procès-verbal le 29 mars 2022 par la gendarmerie nationale qui précise que le second « ne parlait

En effet, saisie par le créancier d’une action paulienne, la juridiction valentinoise a déclaré cette donation inopposable au créancier, en retenant qu’“à la date de l’établissement de [la] donation, qui

absence d’interprète lors de la notification des droits, vous avez un PV, où il est écrit qu’il parle et comprend la langue française, ses droits lui ont été rappelés, il a été porté mention que monsieur parlait

pas semblé avoir perdu ses facultés intellectuelles, sachant exprimer sa volonté; - et enfin celle de Mme [T] [F], sa voisine d’en face, qui indique qu’elle le voyait tous les jours, et qu’il lui parlait

ARIJE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître André GUILLEMAIN de la SCP GUILLEMAIN PANEPINTO PAULHAC, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0102 DEFENDERESSE Société

Localité 6] s’était faite en fraude de leurs droits, ont assigné Madame [X] [D], Madame [M] [R] veuve [D] et Monsieur [N] [H] devant le Tribunal de Grande Instance de BEZIERS sur le fondement de l’action paulienne

CLINIQUE DES CEDRES prise en la personne de son Président en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Pierre-yves PAULIAN, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant/postulant

Au vu des pièces fournies par le salarié, il peut prendre une décision provisoire palliant l'absence de délivrance par l'employeur de l'attestation prévue à l'article R. 1234-9.

X se disant [O] [V] soutient que celui-ci, qui avait lors de son placement en retenu indiqué qu’il comprenait et parlait mais ne lisait et n’écrivait pas en français, n’a pas eu de notification dans une

septembre 2021, qui a été transmis à [Localité 7] HABITAT OPH, dans lequel Madame [M] précise que le samedi 4 septembre 2021 : « Vers 22 heures, ils criaient beaucoup, il y avait beaucoup de musique et ça parlait

La MDPH souligne que Monsieur [O] ne parlait pas français au moment de la demande, ce qui est toujours le cas en 2025, soit plus de 6 ans après son arrivée en France.

Il n’osait jamais rien dire à son équipe et palliait à tous leurs manquements. Il faisait lui-même le travail de ses subordonnés (…) il travaillait souvent tard le soir et le week-end ».