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278 résultats pour « Pierre CAILLOCE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX Protection sociale

6706db17f1d01e3c86f472c0

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Minute : 24/01454 AFFAIRE S.A.R.L. [4] C/ CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU RHÔNE Copies délivrées le : DEMANDERESSE S.A.R.L. [4] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Claire CAILLET

Source officielle

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TJ

Chambre 04

65a582f4919da7c4f17858dc

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Il se déduit de cette pièce, corroborée par les travaux de raccordement à la plaque MEL effectués par la SARL Willoquaux, que l'habitation paraît effectivement raccordée au tout à l'égout.

Source officielle
TJ

CREDITS CONSOMMATION

6866c82ad33109fd079ab001

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

contentée de sa pièce d’identité versée par elle.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65c1310fd4f3671a27f8186a

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES la SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET N° RG 22/04220 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WUOG la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c74e41137cbf9fc3d85

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

(pièce 1 demanderesses).

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659d98ccaa704a07f492d453

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

AXA FRANCE IARD en qualité d’assureur de la sté ADG PLOMBERIE [Adresse 10] [Localité 28] représentée par Maître Amélie CAILLOL de la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69dd33a9cdc6046d471eb0fd

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

mentionnant une intégration dans les meilleurs délais et l'entrée effective du patient à l'UHSA le 30 mars 2026 à 16 h 22, Vu la requête du préfet de la Gironde enregistrée au greffe le 27 mars 2026 et les pièces

Source officielle
TJ

JEX cab 2

6696410df5112d8edd05769a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

permettant la saisie du certificat d’immatriculation, l’autorisation du juge pour réaliser des photographies de l’intérieur du lieu privé Hôtel [18] et la version numérique originale des clichés de la pièce

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

69600386cdc6046d47aaaf9e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CIVILE 63B N° RG 23/06122 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X7JU Minute AFFAIRE : [H] [K], [E] [K], [R] [K], [V] [K] C/ [O] [I] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Laurence-anne CAILLERE

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

668ecc812980a82f59d8749b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Avocats : Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL la SCP BAYLE - JOLY la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE Me Jean-Jacques BERTIN Me Mathieu BONNET-LAMBERT Me Claire DELOIRE la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6a189ea8cdc6046d4748b551

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Si Monsieur [Q] prétend que les devis ne sont pas produits, il convient d'observer qu'il produit lui-même en pièce n°3 le devis du 16 juillet 2024 d'un montant de 7 062 euros.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

696aa428cdc6046d4792ef3e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le tribunal constate que les pièces 152 et 60 ont été retirées des débats par la société [6], qu'elles ne sont pas mentionnées dans ses conclusions et rayées sur le bordereau de pièces.

Source officielle
TJ

Référés

67f825d4cf40727a00443735

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

* En l’espèce, il ressort des pièces versées aux débats que le loyer mensuel, charges incluses, est porté à la somme de 1.914 euros.

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TJ

Expropriations

6870174cb8daa57c7f673a86

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En enfilade se trouvent plusieurs pièces : une première chambre avec une fenêtre sur la pièce de vie, une deuxième chambre avec une fenêtre sur la cour privative, ayant les mêmes aménagements, les deux

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e7a516033cf481c39a3cb7

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[J], le lien entre cet accident du travail et sa séparation conjugale n’apparait pas démontré par les pièces produites.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 2

69d93c32cdc6046d47cd34a8

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il ressort des pièces produites par Madame [R] [P] qu'elle a commencé un nouvel emploi sous le statut d'intérimaire depuis le mois de novembre 2025.

Source officielle
TJ

TPROX Contentieux Général

678805a4c21c0e53e7906742

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CA CONSUMER FINANCE, inscrite au RCS d’[Localité 9] SOUS LE N) 542 097 522, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me CAILLAT loco Maître [W] [R] de la

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TJ

Chambre 8 REFERES

69d973f9cdc6046d47d15d20

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

MULTI TP, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 6] Rep/assistant : Maître Christophe CAILLERE de la SELARL KERLEGIS, avocats au barreau de RENNES S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

696aa896cdc6046d47934826

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

détérioration des joints des dalles de la terrasse, o les manques présents sur une des dalles du muret séparant la piscine du jardin, o la présence d'eau stagnante dans le puisard, o la présence de cailloux

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TJ

7eme chambre-Proc orales

668ee06d2980a82f59dd0485

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

La société ATLANTIQUE PAYSAGES justifie de ce qu’un hydrocurage des canalisations des eaux usées a été effectué le 1er juillet 2022 permettant le retrait d’une pièce métallique et de cailloux obstruant

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