[Z] [D], âgé de 46 ans, souffre d’une décompensation psychotique dans un contexte de rupture de traitement, et qu’il a été hospitalisé notamment en raison de troubles du comportement (hétéroagressivité

MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DU 03 Avril 2026 DEMANDEUR: Société -CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD [S]-[P], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Pascal ADDE-SOUBRA

En effet, le certificat des 24 heures établi par le Docteur [Y] le 28/03/2026 met en évidence que Mme [D] souffre d’une addiction aux produits stupéfiants et notamment d’une addiction au cannabis et au

Il souffre d’une pathologie psychiatrique chronique (schizophrénie paranoïde), le patient devient déficitaire avec la persistance des symptômes positifs à bas bruits (délire, hallucinations) malgré le

tribunal a désigné le comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles de Bourgogne Franche Comté pour qu’il donne son avis et dise si la maladie diagnostiquée le 7 septembre 2018 dont souffre

du Contentieux de l’Incapacité (TCI) de Paris le 06 avril 2018, Monsieur [J] [E] a contesté cette décision au motif que la [11] ne tient pas compte des lourdes conséquences des pathologies dont il souffre

La requérante soutient qu’elle souffre de dépression depuis son adolescence la rendant fragile et l’empêchant de candidater sur bon nombre d’emplois salariés en raison de sa difficulté à supporter la pression

Elle explique qu’elle souffre d’une pathologie qui génère des douleurs au long cours et limite son autonomie.

T] sollicite la production de la facture de réparation de la fuite des eaux usées survenue en mai 2018, l’organisation d’une expertise de pneumologie en vue de déterminer si la légionellose dont il souffre

Le Docteur [D] a rendu son rapport le 12 décembre 2023 et a conclu que la fourchette du taux d’incapacité dont Monsieur [Y] [M] souffre est supérieur à 80% lors de sa demande du 12 mars 2019.

Elle soutient que les pathologies dont elle souffre justifient l'attribution d'une pension d’invalidité catégorie 2 à compter du 01/10/2021.

[G] [M],prendre connaissance de tous les documents relatifs aux examens, soins, interventions, traitements,recueillir ses doléances,décrire le handicap dont il souffre,fixer le taux d’incapacité permanente

des institutions représentatives du personnel DEMANDERESSE : Société par action simplifiée METRO FRANCE, au capital de 45 750 000, 00 euros, inscrite au Registre du Commerce des Société de NANTERRE sour

Elle fait valoir qu'elle souffre de grave problèmes de santé et est dans l'attente de percevoir les indemnités journalières ; que l'allocation de logement a été rétablie et qu'elle est dans l'attente d'un

Toutefois, il souffre d’anosognosie. Les conditions restent donc réunies aux fins de poursuite de l’hospitalisation complète sous contrainte.

peut en aucun cas excéder 100 % ; Qu’en l’espèce, Monsieur [Z] estime que le taux d’IPP attribué conséquemment à la maladie professionnelle du 29 janvier 2024 a été sous-évalué par l’organisme ; Qu’il souffre

Le Professeur [Y] [Q], médecin consultant, relève que l'intéressée souffre de troubles de l'attention avec troubles autistiques et multidys, d'asthénie et d'anxiété.

] ayant indiqué aux services de police qu’il était travailleur handicapé et prenait un traitement par injection TRAVICTA tous les 3 mois, laissant supposé la lourde pathologie psychiatrique dont il souffre

Le Professeur [I] [P], médecin consultant, relève que l'intéressée souffre d'une fibrose interstitielle diffuse et d'une broncho pneumopathie chronique obstructive ([5]), avec un retentissement important

contesté au regard de ses garanties de représentation , de sa vulnérabilité, Attendu que l’ intéressé fait valoir qu’ il a toujours résidé chez sa sœur [E] [B] au [Adresse 2] à [Localité 7] ; qu’ il souffre