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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contentieux général Proxi
68f2addce97b8c1829978136
3 juillet 2025
Elle a affirmé avoir entretenu une conversation avec sa mère sur son souhait concernant ses obsèques, celle-ci lui ayant affirmé ne pas souhaiter voir son corps brûlé mais au contraire, rendu à la terre
NOUVEAU REFERES
69d9537acdc6046d47ced12a
7 avril 2026
Nous avons pris bonne note du souhait de monsieur [Y] d’un éventuel remplacement de sa machine par une neuve et vous assurons de l’entière disponibilité de notre équipe commerciale pour répondre à ce souhait
REFERES-PRESIDENCE TGI
6a0e3017cdc6046d475d6735
20 mai 2026
S'agissant des missions de l'expert, Monsieur [Z] [V] souhaite qu'il soit chargé de recueillir toutes les informations nécessaires à l'examen de l'affaire et à l'accomplissement de sa mission, et solliciter
Deuxième Chambre Civile
6a15f8b9cdc6046d4706ca2d
18 mai 2026
[R] [W] de son souhait de se rétracter.
CTX PROTECTION SOCIALE
6781820b6d34da2cbdcdc968
10 janvier 2025
Madame [Y] déclare qu’elle ne conteste pas le taux médical de 5 % et souhaite aujourd’hui bénéficier d’un taux professionnel.
Chambre 22 / Proxi fond
65c3d2e4c432ce7d11a3499d
2 février 2024
Il y a lieu dans ces conditions, d'autant plus que [V] [E] lui-même ne souhaite pas réintégrer le logement : ».
Rétention admin étrangers
69d56218cdc6046d4771468a
[N] [D] lequel n’a pas souhaité être assisté ; MOTIFS DE LA DÉCISION Il incombe au juge judiciaire de se prononcer en tant que gardien de la liberté individuelle sur la légalité de la rétention, indépendamment
Jld
69d95c9bcdc6046d47cf85ef
10 avril 2026
date du 4 avril 2026 ; Vu la saisine du magistrat statuant en application du code de la santé publique en date du 10 avril 2026 à 09h20 aux fins de maintien d'une mesure d'isolement, indiquant le souhait
CHM SURENDETTEMENT
69d9425ccdc6046d47cda51c
Il souhaite également étaler le paiement de ses dettes sur 26 mois. Il ajoute qu’il sera à la retraite à compter du 1er juin 2028.
Surendettement-RP
69dd526fcdc6046d4720e7cb
Enfin, la débitrice ajoute qu’elle souhaite retrouver un emploi. L'affaire a été mise en délibéré au 10 avril 2026 et la décision rendue ce jour.
JLD
6a10b6bbcdc6046d479c9376
22 mai 2026
reconnus pendant la rétention et a été informé des possibilités et des délais de recours contre toutes les décisions le concernant ; qu’il a été entendu en ses observations L’intéressé déclare : Je souhaite
6a10adc3cdc6046d479be651
Aux termes de sa requête, Madame [T] [I] souhaite une révision de la décision portant sur sa demande formulée en 2022.
Chambre 1 Cabinet 1
6a0f78fecdc6046d477eafbb
19 mai 2026
Par courrier enregistré au greffe le 29 janvier 2026, la CPAM DE LA MOSELLE a indiqué souhaiter intervenir à l'instance, ne pas s'opposer à la mesure d'expertise et a demandé à ce que le jugement lui soit
3ème chambre civile
6a10bb1ccdc6046d479cec41
Elle a souhaité, sans succès, faire annuler la vente. Le 13 mars 2025, une expertise amiable a été réalisée. Le 22 mai 2025, un procès-verbal de carence de conciliation a été émis.
TECH SEC. SOC: HA
6a1dd28ccdc6046d47bf7952
26 mai 2026
du tribunal de judiciaire de Marseille d’un recours contentieux à l’encontre de la décision implicite de rejet de la CDAPH saisie de sa contestation de la décision initiale tenant au fait qu’il ne souhaite
TPX VER JCP FOND
6a19e598cdc6046d476957aa
Il souhaite des délais de paiement à hauteur de 200 € par mois. Madame [J] [S], régulièrement assignée à l’étude du commissaire de justice, n’est ni ne présente ni représentée.
6699724607d408f8d4c2d23b
18 juillet 2024
Je ne comprends pas la décision du préfet car ce n’était pas mon souhait de me rendre en Angleterre.
PCP JTJ proxi fond
6a188c55cdc6046d474747f2
[N] [E] est propriétaire du lot n° 21 dans l'immeuble situé [Adresse 1], soumis au régime de la copropriété.
6a1739cbcdc6046d47258a19
[F] [N] et Mme [S] [N] sont propriétaires des lots n° 38 et 44 dans l'immeuble situé [Adresse 4], soumis au régime de la copropriété.
J.L.D.
659c4bfc5882b39b2e739cda
3 janvier 2024
requête, de la date et de l'heure de la présente audience par le greffier ; Avons fait comparaître devant nous, Monsieur [L] [W] né le 20 Octobre 1985 à GUINAWRAIL de nationalité Sénégalaise 4 place Souham
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