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8 472 résultats pour « Souhair »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux général Proxi

68f2addce97b8c1829978136

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle a affirmé avoir entretenu une conversation avec sa mère sur son souhait concernant ses obsèques, celle-ci lui ayant affirmé ne pas souhaiter voir son corps brûlé mais au contraire, rendu à la terre

Source officielle
TJ

NOUVEAU REFERES

69d9537acdc6046d47ced12a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Nous avons pris bonne note du souhait de monsieur [Y] d’un éventuel remplacement de sa machine par une neuve et vous assurons de l’entière disponibilité de notre équipe commerciale pour répondre à ce souhait

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e3017cdc6046d475d6735

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

S'agissant des missions de l'expert, Monsieur [Z] [V] souhaite qu'il soit chargé de recueillir toutes les informations nécessaires à l'examen de l'affaire et à l'accomplissement de sa mission, et solliciter

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6a15f8b9cdc6046d4706ca2d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[R] [W] de son souhait de se rétracter.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6781820b6d34da2cbdcdc968

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Madame [Y] déclare qu’elle ne conteste pas le taux médical de 5 % et souhaite aujourd’hui bénéficier d’un taux professionnel.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

65c3d2e4c432ce7d11a3499d

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Il y a lieu dans ces conditions, d'autant plus que [V] [E] lui-même ne souhaite pas réintégrer le logement : ».

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

69d56218cdc6046d4771468a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[N] [D] lequel n’a pas souhaité être assisté ; MOTIFS DE LA DÉCISION Il incombe au juge judiciaire de se prononcer en tant que gardien de la liberté individuelle sur la légalité de la rétention, indépendamment

Source officielle
TJ

Jld

69d95c9bcdc6046d47cf85ef

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

date du 4 avril 2026 ; Vu la saisine du magistrat statuant en application du code de la santé publique en date du 10 avril 2026 à 09h20 aux fins de maintien d'une mesure d'isolement, indiquant le souhait

Source officielle
TJ

CHM SURENDETTEMENT

69d9425ccdc6046d47cda51c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il souhaite également étaler le paiement de ses dettes sur 26 mois. Il ajoute qu’il sera à la retraite à compter du 1er juin 2028.

Source officielle
TJ

Surendettement-RP

69dd526fcdc6046d4720e7cb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Enfin, la débitrice ajoute qu’elle souhaite retrouver un emploi. L'affaire a été mise en délibéré au 10 avril 2026 et la décision rendue ce jour.

Source officielle
TJ

JLD

6a10b6bbcdc6046d479c9376

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

reconnus pendant la rétention et a été informé des possibilités et des délais de recours contre toutes les décisions le concernant ; qu’il a été entendu en ses observations L’intéressé déclare : Je souhaite

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10adc3cdc6046d479be651

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Aux termes de sa requête, Madame [T] [I] souhaite une révision de la décision portant sur sa demande formulée en 2022.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6a0f78fecdc6046d477eafbb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Par courrier enregistré au greffe le 29 janvier 2026, la CPAM DE LA MOSELLE a indiqué souhaiter intervenir à l'instance, ne pas s'opposer à la mesure d'expertise et a demandé à ce que le jugement lui soit

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

6a10bb1ccdc6046d479cec41

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle a souhaité, sans succès, faire annuler la vente. Le 13 mars 2025, une expertise amiable a été réalisée. Le 22 mai 2025, un procès-verbal de carence de conciliation a été émis.

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

6a1dd28ccdc6046d47bf7952

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

du tribunal de judiciaire de Marseille d’un recours contentieux à l’encontre de la décision implicite de rejet de la CDAPH saisie de sa contestation de la décision initiale tenant au fait qu’il ne souhaite

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

6a19e598cdc6046d476957aa

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il souhaite des délais de paiement à hauteur de 200 € par mois. Madame [J] [S], régulièrement assignée à l’étude du commissaire de justice, n’est ni ne présente ni représentée.

Source officielle
TJ

JLD

6699724607d408f8d4c2d23b

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Je ne comprends pas la décision du préfet car ce n’était pas mon souhait de me rendre en Angleterre.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6a188c55cdc6046d474747f2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[N] [E] est propriétaire du lot n° 21 dans l'immeuble situé [Adresse 1], soumis au régime de la copropriété.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6a1739cbcdc6046d47258a19

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[F] [N] et Mme [S] [N] sont propriétaires des lots n° 38 et 44 dans l'immeuble situé [Adresse 4], soumis au régime de la copropriété.

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4bfc5882b39b2e739cda

T. Judiciaire

3 janvier 2024

3 janvier 2024

requête, de la date et de l'heure de la présente audience par le greffier ; Avons fait comparaître devant nous, Monsieur [L] [W] né le 20 Octobre 1985 à GUINAWRAIL de nationalité Sénégalaise 4 place Souham

Source officielle

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