L'expert ajoute que les locaux bénéficient d'une assez bonne visibilité grâce à un important linéaire de façade d'environ onze mètres comprenant une porte d'accès vitrée ainsi que cinq doubles fenêtres

travaux ne souffrant aucune contestation possible, - l’état dégradé de l’immeuble justifiait donc, en toute hypothèse, que les travaux décidés par l’administrateur provisoire soient réalisés au plus vite

Monsieur [C] [O] ajoute que la pièce dispose déjà d'une grande baie vitrée, celle-ci ressemblant à la pièce avant travaux de la S.C.I.

d’état et biens immobiliers, prestations de services, services de management et développement » tandis que celui de la SARL DEC’HOUSE indique pour activités principale : « pose de plâtre, isolation vitres

Sur interrogation de l’enquêteur, Monsieur [O] a confirmé : « tout ce que je peux vous dire c’est qu’il roulait un peu plus vite que nous et je me souviens que j’étais à 90 km/heure au moment où il nous

La boutique est doté d'un linéaire de façade de 2,20 m environ, vitré sur 1,30 m environ.

C’est également de façon inopérante que la société ACM reproche à la SCI Djamel 1 d’avoir commis une faute dolosive pour avoir laissé une baie vitrée ouverte pendant plusieurs mois, ce qui est sans lien

matériels, marchandises, instruments, livres et archives, etc. et cela quelle que soit l’origine, en particulier en ce qui concerne les dégâts d’eau par infiltration à travers les verrières et ciels vitrés

[Z] [O] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Véronique VITSE-BOEUF, avocat au barreau de LILLE M.

Le bâtiment bénéficie, à l’avant, de cinq portes sectionnelle vitrées ouvrant sur l’aire de montage, une simple porte entourée par une vitrine donnant sur la réception ainsi qu’une simple porte à l’arrière

non-conformité au DTU 13.12, que les fondations étaient un élément indissociable de l'immeuble faisant corps avec lui, que s'il n'avait pas constaté de désordres en raison de la non conformité, il fallait très vite

MENUISERIES, Société d’assurance mutuelle L’AUXILIAIRE, en qualité d’assureur des sociétés ENTREPRISE PEYCLIT et CHAMPAGNE FACADES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor

J’ai pu m’en rendre compte assez vite car il passait son temps à taper sur le mur alors que le niveau sonore n’était par particulièrement élevé”.

au sens du troisième alinéa de l’article R 111-1 du code de la construction et de l’habitation, bénéficient d’un éclairement naturel suffisant et d’un ouvrant donnant à l’air libre ou sur un volume vitré

Par courrier en date du 24 avril 2024, la société PRIMOSUD, gérant de la SCCV [Localité 1] COIRARD, indique programmer les interventions nécessaires au plus vite.

partiellement protégé du souffle par un pilier intérieur du magasin, fait valoir avoir été blessé à la face, à l’épaule, à la main gauche et à la jambe par de nombreux éclats de verre provenant d’une porte vitrée

au sens du troisième alinéa de l'article R. 111-1 du code de la construction et de l’habitation, bénéficient d’un éclairement naturel suffisant et d’un ouvrant donnant à l’air libre ou sur un volume vitré

La résiliation du contrat de marché de travaux du 8 avril 2023 a été précédée : - d’un courrier recommandé du 27 février 2023 de l’architecte mettant en demeure l’entrepreneur de traiter au plus vite l

les photographies qui sont annexées au procès-verbal de transport du 27 mars 2024 mettant en évidence notamment des boîtes aux lettres éventrées et inutilisables, un ascenseur non fonctionnel, des vitres

L’accès au local commercial se fait par une porte vitrée à châssis métallique, serrure 5 points, équipée de deux canons supplémentaires.