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2 549 résultats pour « Vito »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6797ffc757f17f9be6af9e1b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

sur partie arrière *par extension du local prévu pour les poubelles au détriment de la coursive sur partie avant, -la modification des ouvertures sur façade Ouest (fenêtre en porte d'entrée, baies vitrées

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67f6bbd6a9d5adc26061f382

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

PLUGIN STUDIO 3 RUE DES MARTYRS 75009 PARIS représentée par Maître Victor EDOU de la SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0021 DÉFENDERESSE S.N.C

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

660c4d241ff97dabd6b8614f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Vérification des climatiseurs existants et pose de climatiseurs dans les nouvelles pièces - peintures intérieur - dépose de certaines salle d'eau - dépose cuisine - fermetures des terrasses par des baies vitrées

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

661041d3c9ea95b316fe1efe

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

sortent du conduit d'évacuation et se répandent directement vers son logement, envahissant ainsi tout son espace de vie, y compris lorsque ses portes et fenêtres sont closes et calfeutrées, et qu'il vit

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6610464ac9ea95b316fe40e8

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Depuis l’intérieur de la pièce (salle à manger) la vue de l’ensemble de ces baies vitrées est entièrement obstruée par l’immeuble voisin. (...)

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65a196b40ddb7789269630c2

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

plein milieu de la terrasse de leur propre appartement au lieu d'être canalisée pour évacuation dans les canalisations, ce qui provoque des désordres sur tout objet présent sur la terrasse, volets, vitres

Source officielle
TJ

Chambre 04

65bd3e3446d547e419ff0849

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Il est, néanmoins, très vite reclassé, au printemps 2014, au poste à moindres responsabilités de conseiller clientèle professionnelle (non expert).

Source officielle
TJ

Référés civils

6616d6b863271232b2e4908e

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

HOME PROMOTION TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Anne BIZOT PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [N] [W], Né le 25 Janvier

Source officielle
TJ

Référés civils

6616d6b863271232b2e49095

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

REGIE THIEBAUD C/ [R] [H], [O] [F], [K] [P] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Anne BIZOT PARTIES : DEMANDEUR Syndicat

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66182a914e82250580d22f02

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

La société ESHEL GLATT a en effet, sollicité l'autorisation de la bailleresse afin de changer "la vitre du côté droit de l'entrée du magasin par une grille" le 18 novembre 2019 et la bailleresse a donné

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TJ

19ème chambre civile

6581ee0b3ea7c8c112520f45

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

rapide, des difficultés attentionnelles et des troubles de l’attention soutenue et de l’attention partagée, fatigabilité émotionnelle avec impulsivité associée à quelques réactions caractérielles, assez vite

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65848c76e41137cbf9fc436c

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Sur le grief 41 L’expert judiciaire a relevé la présence d’une fissure horizontale non infiltrante sur environ 1m50 en partie supérieure droite du tableau de la baie vitrée située à l’avant du bâtiment

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2b0638cf45b25ce6b14

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

ALGECO [Adresse 21] [Adresse 21] [Localité 10] représentée par Maître Victor RIOTTE de l’AARPI EVEY AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #G0027 La Société EXA ECS [Adresse 1] [Localité 16] représentée

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6a0b6ca3cdc6046d471de683

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

montant total de 1890,08 euros HT ; aucun désordre n’affectant une glace ne ressort de la comparaison des deux états des lieux ; en outre s’il apparaît que lors de la libération des locaux, cinq pans vitrés

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160c6ccdc6046d47084c1a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

- une facture sur papier libre avec une en-tête de la société Augur, datée du 31 janvier 2025 et relative à la fourniture et la pose de cloisons placo, de deux portes vitrées et à la mise en peinture

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

6a0e00becdc6046d4759bfe5

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

En ce qui concerne les locaux en eux-mêmes, l'expert relève : qu'ils sont situés au rez-de-chaussée, qu'ils sont accessibles par une porte vitrée à simple vantail avec une petite marche d'accès, et qu'ils

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a0e005bcdc6046d4759b6e0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il admet qu’il circulait sans doute un peu plus vite que la vitesse autorisée mais dit qu’il avait mis en fonction ses avertisseurs sonores et lumineux.

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

6a0df755cdc6046d4759100e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

sens du troisième alinéa de l'article R. 111-1-1 du code de la construction et de l'habitation, bénéficient d'un éclairement naturel suffisant et d'un ouvrant donnant à l'air libre ou sur un volume vitré

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a17350ecdc6046d472526ca

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

extrait est produit par la société BAT-IMMO, concerne, selon le courrier de l’assureur du 18 février 2019, les lots électricité, étanchéité, gros-oeuvre, installation gaz, menuiseries extérieures vitreries

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TJ

8ème chambre 2ème section

6a10a121cdc6046d479af35a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

briques du mur séparatif des WC cour (mur face) étant « fissurées, en partie cassées » et la structure des murs étant « asymétrique » (huisserie de la fenêtre hors d’état, pan de fenêtre droit manquant, vitres

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

HOLDING LIVITON

SIREN 901713602GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Modification survenue sur l'administration.

22/09/2026

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Dépôts des comptes

VITO CONSEILS

SIREN 514186998GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

20/09/2026

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Dépôts des comptes

VITO

SIREN 489582700GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

11/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SCI VITO

SIREN 983594896GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

11/09/2026

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Dépôts des comptes

VITOCASH

SIREN 853197697GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANCY

10/09/2026

Voir →