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1 870 résultats pour « Avenel-Theze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux général Proxi

69dffd37cdc6046d47602cd6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Par acte de commissaire de justice délivré à étude en date du 20 août 2025, ayant fait l’objet d’un avenir d’audience délivré à étude en date du 20 novembre 2025, Monsieur [B] [X] a fait assigner Monsieur

Source officielle
TJ

Adjudications

6a0cb1e9cdc6046d473a295a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

domicilé audit siège es qualité CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Thomas D’JOURNO pour avocat CONTRE Monsieur [N] [F] [G] [X], né à AUBAGNE le 14 juin 1986, célibataire, domicilié et demeurant 294 Avenue

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e77fcdc6046d47059316

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Aucune réserve ne doit être formulée pour l’avenir.”

Source officielle
TJ

REFERES

68f93d3cde0ebe408dab2a50

T. Judiciaire

11 août 2025

11 août 2025

DBW4-W-B7J-DPOI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 AOUT 2025 DEMANDERESSE : Société LOGIS MEDITERRANEE Résidence Hyde Park 180 Avenue

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b16318b9f94e984650c383

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DE L’ATLAS de ses demandes - condamner la société LES THES DE L’ATLAS aux dépens.

Source officielle
TJ

Jex

65cd1036e3c16e330fe9ee15

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Les demandeurs prétendent que la société THE FIRST ENERGIE n’a à ce jour toujours pas exécuté ses obligations.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65a0407fea2f9efae430e921

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

de son assignation, la SCPP demande au tribunal de : - Ordonner aux sociétés Orange, Free, SFR, SFR Fibre et Bouygues Telecom de mettre en œuvre toutes mesures propres à empêcher l’accès aux sites “The

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6704404e8d5cd4a8759778d9

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

de la Société THE ZHERO 1 à ses obligations contractuelles ; - ORDONNER l'expulsion sans délai de la Société THE ZHERO 1 ; - DEBOUTER la société THE ZHERO 1 de l’ensemble de ses fins, demandes et conclusions

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67169b8cb098d256e1fd46aa

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées par LRAR aux parties le : 1 Expédition délivrée par LS à Maître THEZE le : ■ PS ctx technique N° RG 19/07674 - N° Portalis

Source officielle
TJ

Référés

S.C.I. THE TRUST, S.A.S. LE LIEUc/S.A

69cedebacdc6046d47e8c6c5

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

THE TRUST, S.A.S. LE LIEU c/ S.A. ENEDIS, S.A. EDF DEMANDERESSES S.C.I. THE TRUST [Adresse 1] [Localité 1] S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés civils

670575e91296b51ba2b1c950

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

SPICY & THE CITY, [F] [U], [M] [U] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

695c106975782d5f06e3e368

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

judiciaire de Paris est incompétent territorialement ; -RENVOYER Madame [W] à attraire la société BUNQ B.V. à son siège devant les juridictions néerlandaises : [Adresse 11] [Adresse 14], [Adresse 1] The

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

67882c56c21c0e53e790e5be

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de l'article 700 du Code de procédure civile, - CONDAMNER la société THE PARTING GLASS aux entiers frais et dépens.

Source officielle
TJ

Service des référés

68681cbe4965b5d9df315e2d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Adjoint au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Jean JASMIN, Greffier, DEMANDERESSE Madame [S] [I] [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Me Averèle

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

6914ae014322238c08a13183

T. Judiciaire

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Microbubbles, a contrast agent already clinically used to improve conventional ultrasound imaging, are injected into the blood flow and localized thanks to the ultrasound technology to reconstruct the

Source officielle
TJ

Référés

69cede71cdc6046d47e8c073

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

MI THE MI CAFE DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

67a274210a87e48916eb74ae

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

- Déclarer nul et non avenu le procès-verbal de saisie-attribution opéré sur les comptes bancaires de Monsieur [V] [P] du fait que celui-ci n’est pas débiteur de la SCC LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

68e40e6c681ed727f2a48489

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Madame [V]-[H] est cavalière amateur et gérante de la société THE NETWORKERS.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

69dd3c1ecdc6046d471f4a62

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

* Par conclusions notifiées par RPVA le 30 avril 2025, la SNC TANUDE demande au tribunal, sur le fondement de l’article 544 du code civil et la théorie des troubles anormaux du voisinage, de condamner

Source officielle
TJ

Référés

695ec6bacdc6046d478c0540

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

THE BEYROUTH KITCHEN, Madame [P] [H] DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

03/06/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés, STE EN LIQUIDATION

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

03/06/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

Modification de la dénomination. Modification de représentant..

16/11/2016

Voir →