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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. 9 REFERES
67102981f94f087ca441b17c
15 octobre 2024
DU : 15 Octobre 2024 RG : N° RG 24/00407 - N° Portalis DBZE-W-B7I-JFH2 AFFAIRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE IMPLANTE à NANCY, 23 rue du PONT-MOUJA représenté par son syndic, la SAS MICHEL
67102982f94f087ca441b1aa
: 15 Octobre 2024 RG : N° RG 24/00405 - N° Portalis DBZE-W-B7I-JFKC AFFAIRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SITUE A NANCY, 2 bis rue du Baron LOUIS représenté par son syndic, la SAS MICHEL
REFERES CONSTRUCTION
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3 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires [Adresse 5] pris en la personne de son syndic en exercice la SARL SOGEDIM, dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Me Michel
J.L.D.
67856500aaacbea0fe68062b
12 janvier 2025
COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Michel-Henry PONSARD N° RG 25/00114 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2HJG - Isolement Monsieur [D] [F] ORDONNANCE RELATIVE A UN PREMIER RENOUVELLEMENT
JAF CAB 3
68768494e74401da7f2f67a1
1 juillet 2025
Demande en partage, ou contestations relatives au partage JUGEMENT CIVIL DU 01 JUILLET 2025 EN DEMANDE Madame [I] [X] [W] [M] divorcée [S] [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Anne MICHEL-TECHER
VENTES
68a37ac3ad24789c3b8029c0
4 juillet 2025
, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/02971 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KHJV 1 copie exécutoire à : Maître Florence ADAGAS-CAOU 1 expédition à : Me Jean-christophe MICHEL
RETENTION ADMINISTRATIVE
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2 juillet 2025
Vu les avis donnés à Monsieur X se disant [C] [L] alias [V] [C], à la PREFECTURE DU FINISTERE, au Procureur de la République, à Me Jean Michel LICOINE, avocat choisi ou de permanence, Vu notre note d’
JEX MOBILIER
677efc60b01eea4cf01acb16
8 janvier 2025
GAUCI, Vice-président chargé du rapport Qui ont rendu compte au Tribunal dans son délibéré composé de Monsieur Jean-Michel GAUCI, Vice-président Monsieur Robin PLANES, Vice-président Madame Sophie
6894fa1a5418c246fd6a8e95
4 avril 2025
par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 25/00271 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KQVS 1 copie exécutoire à : Me Jean-christophe MICHEL
PPP Contentieux général
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5 janvier 2024
Contentieux général N° RG 23/02955 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YGTG [J] [E] [F], [Z] [U] [F] C/ [C] [S] [O] [P], [L] [V] [A] [K] - Expéditions délivrées à la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL
CTX PROTECTION SOCIALE
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12 janvier 2026
EN LA CAUSE Société [5] dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié de droit audit siège représentée par Me Michel PRADEL, avocat au
Chambre de la famille
690cb6ff1f8a20b910f7b66a
9 octobre 2025
que par consentement mutuel DEMANDEUR Madame [B] [L] épouse [M], née le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 13], demeurant [Adresse 1] Chez Madame [Z] [U] - [Localité 4] rep/assistant : Maître Michel
Référés civils
66f45231ee05e3ee32caf597
25 juillet 2024
ORDONNANCE DU : 25 Juillet 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/01267 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZLU7 AFFAIRE : [C] [S] C/ [M] [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry
8ème chambre 3ème section
67096c8b06866c0645d28338
11 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me ASSERAF et Me MICHEL ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 21/08442 N° Portalis 352J-W-B7F-CUVOA N° MINUTE :
Loyers Commerciaux
68238c607e21a56f624ec988
7 janvier 2025
BORDET ORSI TETREAU Toque- 680, Expédition Copie à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS A l’audience publique de la Juridiction des Loyers Commerciaux tenue le 07 Janvier 2025 par : Michel-Henry
Chambre 0 REFERES
67f6d587a9d5adc260624bb4
7 avril 2025
25/147 PRÉSIDENT : Jean-Philippe LEJEUNE GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEURS Madame [L] [K] veuve [T] née le 26 Juillet 1925 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jean-michel
7ème CHAMBRE CIVILE
65bd3cca46d547e419fdefe6
2 février 2024
WIIM Grosse Délivrée le : à Me Sarah BOUËT SELARL MATHIEU RAFFY MICHEL PUYBARAUD + 1 copie au médiateur envoyée par le greffe de la 7 ème chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le DEUX
1re chambre civile
6a0f5b63cdc6046d477c5a6f
21 mai 2026
25/05992 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LQJV Première chambre civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT (EXTINCTION DE L’INSTANCE SUITE A DESISTEMENT D’INSTANCE) Rendue le 21 mai 2026 par Louise Miel
TPBR
695ee5a8cdc6046d478e3bcd
5 janvier 2026
d’ARDECHE substitué par Me Jean-michel DREVON, avocat au barreau d’ARDECHE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : Anabelle MELKA ASSESSEURS BAILLEURS: M.
Chambre 3 cab 03 D
663134a319f939ca6242d038
30 avril 2024
SOCIÉTÉ D’EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS MICHEL BENIERE ET FILS, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Maître
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