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1 437 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 1ère section

6631370219f939ca6242dd5d

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

) et des poignées boutons mal fixées sur la porte de la salle de bains ; un périmètre de la gâche de la serrure abîmé avec une reprise de peinture effectuée grossièrement et une poignée bouton mal fixée

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a0e2ca2cdc6046d475d0abf

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Faire une synthèse claire des principaux points de cet examen.

Source officielle
TJ

Pôle social

686eb0b372b5e5e648cae9cd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Sur le déficit fonctionnel permanent : L'expert l'a évalué à 10 % au motif qu " on retouve une limitation des amplitudes articulaires du poignet gauche,des douleurs de ce poignet gauche, quelques douleurs

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6581ee0b3ea7c8c112520f2d

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

. **************** En qualité de maître d’ouvrage, la Sccv Cour des Ducs a entrepris la construction d’un ensemble immobilier situé à l’angle des rues [Adresse 7] et [Adresse 5] et du rond-point [Adresse

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66fd896c38de0398b515c4e6

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

l’accident : la salariée prenait le téléphone - Nature de l’accident : le téléphone lui a glissé des mains et la salariée a fait un faux mouvement pour le rattraper et a perçu un claquement dans le poignet

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

67be24d710bc47488bc8a122

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Elle en conclut s’être montrée diligente sur ce point et que les demandes de Madame [P] [O] épouse [Y] sont infondées.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f9509fde0ebe408dac79a7

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Il est porteur d'une prothèse de hanches et a été opéré pour une fracture du poignet gauche. Il a également été victime d'un accident vasculaire cérébral (AVC) en 2019.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

DBZ5-W-B7I-JPMJ du rôle général S.A.S. VALOCIMEc/S.A

670594221296b51ba2ba8625

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

HIVORY l’AARPI ANTES AVOCATS la SELARL DIAJURIS Me Clémence POINAS-FREYDEFONT GROSSES le - l’AARPI ANTES AVOCATS , la SELARL DIAJURIS , Me Clémence POINAS-FREYDEFONT Copies électroniques :

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69745933cdc6046d478383dc

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

justice indiquent que non seulement la température dans la chambre principale est très basse et que le bruit extérieur s’entend de façon précise que la fenêtre s’ouvre et que l’autre fenêtre a une poignée

Source officielle
TJ

Chambre 1

68e044cd74e929a9d8fd7c56

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

POIGNET - LACOMBE, inscrite au RCS de Brive sous le numéro 477 742 878, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 5] Représentée par Me Aurélie PINARDON, avocat

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66352b83e4b5292aaa663094

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

par Maître Francine DEPREZ de la SARL FDAVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D0265 DÉFENDEUR Monsieur [U] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Maître Hélène POIVEY

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

69754830cdc6046d479b04d0

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

deux mois ce qui justifie la somme de 5000€ qu’elle réclame, - le déficit fonctionnel permanent est de 38% in globo soit une aggravation de 13 % qu’il conviendra d’indemniser sur la base de 3500€ le point

Source officielle
TJ

Pôle social

66335b3bc0d3e3fe99caddea

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

droit et gauche ; -Ramener à de plus justes proportions les prétentions de Mme [V] [J] au titre des souffrances endurées lesquelles ne seraient être évaluées à une somme supérieure à 1000 euros par poignet

Source officielle
TJ

Référés

6866e04fd33109fd079b4846

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[O] justifie qu’il a subi, postérieurement à la date du dernier rapport d’expertise, de nouveaux soins intervenus au niveau du poignet droit (ayant été blessé au radius droit lors de l’accident).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b911d40cd0f0b3d008647

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A l'examen, entorse métacarpo phalangienne du pouce droit et du poignet droit”.

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd61ebcdc6046d47222035

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

les termes de son acte introductif d'instance aux fins de voir : - Condamner la SAS C-TEL à lui payer la somme de 614.40 euros avec intérêt de retard égal au taux de l'intérêt légal majoré de cinq points

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd61e3cdc6046d47221fab

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

2024, - Condamner la SARL KATIRAG INVEST à lui payer la somme de 4896.00 euros TTC majoré de 10 % soit la somme de 5385.60 euros avec intérêt de retard égal au taux de l'intérêt légal majoré de cinq points

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd61f8cdc6046d47222150

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

acte introductif d'instance aux fins de voir : - Condamner la SAS BEB à lui payer la somme de 504.00 euros avec intérêt de retard égal au taux de l'intérêt légal applicable en France majoré de cinq points

Source officielle
TJ

Référés

6a0e2fe7cdc6046d475d625e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Se plaignant de douleurs persistantes, elle a consulté une nouvelle fois le praticien qui lui a prescrit des séances de rééducation de la main et du poignet.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

668838a7342d338c20d30d9b

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le 5 décembre 2014, monsieur [K] [S] était victime d’un accident ayant provoqué une entorse grave du poignet gauche chez un droitier avec rupture des ligaments scapholunaire et lunopyramidal.

Source officielle

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Créations

POIGNYE, Colin, Philippe, Rodolphe

SIREN 104626486Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

09/05/2026

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Dépôts des comptes

LES ECURIES DE POIGNY

SIREN 977796473Greffe du Tribunal de Commerce de melun

27/01/2026

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Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MUGUET A POIGNY LA FORET

SIREN 449347467Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

27/02/2025

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Radiations

POIGNY, Corinne

SIREN 832503346Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/02/2025

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Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MUGUET A POIGNY LA FORET

SIREN 449347467Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

22/01/2025

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