AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés - Vie privée
678184666d34da2cbdcdd111
9 janvier 2025
9 janvier 2025
star de 46 ans fait partie des actrices les plus bankable de la scène française…Au point de ne plus avoir une minute pour souffler ou profiter de ses proches », l’article est ainsi rédigé : « Ses talons
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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14 octobre 2024
14 octobre 2024
par jour en cumulé façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon
Source officielleChambre des référés
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3 avril 2025
3 avril 2025
procès-verbal de difficultés selon les dispositions de l’article 659 du code de procédure civile, n’a pas constitué avocat, le commissaire de justice précisant s’être rendu au siège social du cabinet TABONI
Source officielle4ème Chambre civile
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13 janvier 2025
13 janvier 2025
Le courrier recommandé d’appel en paiement produit par Mme [C] [R] et daté du 28 décembre 2020 a été déposé au bureau de poste le 29 décembre 2020, selon le tapon de la Poste figurant sur la preuve de
Source officielle2ème chambre 2ème section
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
Les trois talons de chèques mentionnant « [D] travaux » ou « travaux [D] » ou « bois travaux [D] » sont insuffisants à démontrer l’existence d’une intention libérale.
Source officielle8ème chambre 3ème section
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26 avril 2024
26 avril 2024
Syndicat des copropriétaires du [Adresse 4], représenté par son syndic le cabinet TRAGESTIM (Transaction Gestion Immobilière) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Laurent MEILLET de l’AARPI TALON
Source officielleChambre 1- section A
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
, liquidation et partage, lesquelles mentionnent que : Monsieur [K] [F] s’est rendu coupable d’incestes et de viols quotidiens sur 4 de ses 5 filles durant leur adolescence,Madame [S] [M] a brisé le tabou
Source officielle1ère Chambre Cab3
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
TOC ; il est produit aux débats plusieurs attestations qui décrivent le fait que le jeune [T] a été très choqué, qu’il a ressenti la tristesse et la souffrance de ses parents, qui n’a pas compris le tabou
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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7 avril 2025
7 avril 2025
Œdème de la face dorsale de la cheville et du pied droit. » La déclaration d’accident du travail, rédigée par le comptable de l’entreprise, le 25 août 2016, faisait état d’une « fracture au talon » alors
Source officielleServ. contentieux social
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8 octobre 2025
8 octobre 2025
Le certificat médical initial rédigé par le docteur [K], chirurgien orthopédique : " fracture complexe comminutive talon gauche avec tassement" et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 11 juin 2022.
Source officiellePremière Chambre
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9 janvier 2026
9 janvier 2026
La société [8] produit son relevé bancaire [10] sur lequel apparaît bien le débit du chèque n°2010 ainsi que le talon du chéquier du même montant de 1.800 euros.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
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11 avril 2024
11 avril 2024
Général de Gaulle 33170 GRADIGNAN représentée par Maître Emmanuelle GERARD-DEPREZ de la SELAS DEFIS AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats postulant et par Me Laurent MEILLET, membre de L’AARPI TALON
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Michel LAO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
69d6b130cdc6046d478ff346
8 avril 2026
8 avril 2026
Il ressort toutefois du rapport d'expertise que : Le sautillement est réalisé avec quelques difficultés ;L'accroupissement est limité de moitié ;La marche sur les demi-pointes et sur les talons s'effectue
Source officielleChambre 3
6a0f726bcdc6046d477e24cd
18 mai 2026
18 mai 2026
en ardoise 60/30 [Localité 5], compris liteau crochet inox [Y] croupe, surface totale 97,62 m² ; - Pose sous toiture delta vent, compris contre lattage ; - Pose gouttière havraise DV33 pose soude talon
Source officielle4ème chambre 1ère section
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
dès lors que : - à la date du 1er août 2021, rien ne laissait soupçonner la disparition prochaine de son frère, - ni lui, ni sa soeur n’étaient à proximité du siège de la SPDM à cette date, - les talons
Source officielle19ème chambre civile
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23 janvier 2024
23 janvier 2024
désormais porter de jupes, de robes, ou encore de shorts ou de chaussures ouvertes, comme elle le faisait auparavant, que compte tenu de ses douleurs, elle ne peut plus non plus porter de chaussure à talons
Source officielle8ème chambre 3ème section
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26 janvier 2024
26 janvier 2024
2024 8ème chambre 3ème section N° RG 20/09651 - N° Portalis 352J-W-B7E-CS5HR L'expert [B] a en outre relevé que les infiltrations ont provoqué la rouille des aciers de structure et l'éclatement des talons
Source officielle1ERE CHAMBRE
6965539ccdc6046d47107a2d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Il relève également la présence de multiples soudures grossières de réparation d'aspect non récentes sur les bords intérieurs des jantes arrière droite et gauche, ainsi qu'une déchirure du talon extérieur
Source officielleService des référés
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11 avril 2024
11 avril 2024
Quant à moi, elle me demandait de parler encore plus bas, de ne surtout pas allumer de musique et de retirer mes chaussures si ces dernières étaient à talons”.
Source officielle19ème chambre civile
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11 octobre 2024
11 octobre 2024
En l'espèce, l'expert a fixé ce préjudice à 1,5/7 au regard des troubles de la marche et ainsi à l'impossibilité de marcher avec des talons outre une pré-rotulienne gauche cicatrice.
Source officiellePage 13 sur 14