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254 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f478cdc6046d47aeb92e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

entre la Seine-et-Marne et la région PACA pendant la période des [H] SERIES » et pour le surplus, ne pas comprendre et ne pas avoir d’explication tout en indiquant avoir jouer sur des ordinateurs et tablettes

Source officielle
TJ

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Chambre 01

66335b3ac0d3e3fe99caddde

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

le locataire est tenu, s'il n'y a clause contraire, sont celles désignées comme telles par l'usage des lieux, et, entre autres, les réparations à faire : – Aux âtres, contre-cœurs, chambranles et tablettes

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a04529ea2f9efae4312d6f

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

éviction et que cette somme paraît bien trop élevée pour correspondre à la stricte réparation du lambris ôté puisqu’elle englobe à la réalisation d’un soubassement en périphérie ainsi que de deux tablettes

Source officielle
TJ

1re chambre civile

695d67c875782d5f06009a8a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

verser à Madame [C] et Monsieur [V] [R] la somme de 395 € TTC correspondant au remboursement de la plus-value facturée et réglée par les époux [R] pour la finition « laqué gris anthracite » sur la tablette

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

69cd6ad9cdc6046d47c76295

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

de la société [B], selon lesquels le constat aurait été réalisé dans un environnement informatique non sain, ne sont pas fondés, dès lors, d’une part, qu’elle ne démontre pas en quoi l’usage d’une tablette

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6696413bf5112d8edd057deb

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

société RF service établissait une facture pour des travaux d’agencement de la maison pour le postes carrelage/faïence, peinture, escalier, pose de parquet, aménagements des pièces d’eau, coffrages et tablettes

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6780214d9c3ba90f51dc2712

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

sommeil, fleurs…) : 81,37 €, soit la somme actualisée de 96,10 € ; acquérir des vêtements adaptés pour sa rééducation : 322,93 €, soit la somme actualisée de 381,38 € ; pallier son ennui (BD, musique, tablette

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

68701cacb8daa57c7f676244

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Concernant les infiltrations par les menuiseries, l’expert constate la dégradation par l’humidité des tablettes en bois devant les menuiseries.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6879403a64dcbd881bec52d1

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

d’expertise dommages-ouvrage, l’expert a constaté la présence d’auréoles grisâtres et tâches noirâtres en partie haute du mur de la chambre du logement n°51, avec présence d’humidité ainsi qu’une tablette

Source officielle
TJ

1ère chambre

S.A.R.L. ARBOR MINERAL, S.C.I. DJ IMMOBILIERc/S.A

68c483be575259d001c6b4af

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Enfin, le tribunal retient l’exacte évaluation faite par l’expert des travaux de reprise des embellissements (taches sur les parois intérieures sur les panneaux de bois, les tablettes et plinthes en médium

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

661041abc9ea95b316fe1e32

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

désormais la suivante : « depuis la terrasse de l'appartement du requérant, je constate que le lot est délimité par un muret en briques d'environ 1 m de hauteur avec couronnement en bois flanqué de deux tablettes

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

65c3d970c432ce7d11a6f10d

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

son lot, travaux qui auraient consisté, selon la facture correspondante, à « la réparation et la remise en état à l'identique suite à l'infiltration d'eau, la déposé du marbre abîmé, la dépose de la tablette

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6581ee083ea7c8c112520eca

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

S'agissant des conséquences de ces désordres, les procès-verbaux de constat d'huissier établis les 22 juin et 27 novembre 2020 font état de la présence d'humidité sur une tablette et de tâches d'humidité

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a0f829fcdc6046d477f8fc4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

dont le locataire est tenu, s'il n'y a clause contraire, sont celles désignées comme telles par l'usage des lieux, et, entre autres, les réparations à faire : Aux âtres, contre-coeurs, chambranles et tablettes

Source officielle