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1 793 résultats pour « Pousson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

66fd8f0c38de0398b51799db

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

GROUPAMA CAMPUS [Adresse 34] [Localité 25] représentée par Maître Erwan POISSON du LLP ALLEN & OVERY LLP, avocats au barreau de PARIS - #J0022 Société AUBELEC [Adresse 4], [Adresse 54] [Localité 8]

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c84fb290a346074107

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Nous ne pouvons pas non plus exclure que cette dite soupape, est été fragilisée, elle aussi lors de la précédente avarie.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7defd77f30025a66a0461

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle y mentionnait avoir, lors d'un séjour touristique, fait une ''chute avec choc violent de la tête sur le sol avec blessure en urgence médicale'' et avoir reçu des soins consistant en ''radios, poumons

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

68fff1507e08341cb4a8f3af

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

En raisonnant de manière objective, les 10cm d’isolation au plafond ne suffisent pas à isoler ce logement de façon à pouvoir le définir de logement décent. […] Selon moi, ce logement ne répond pas aux

Source officielle
TJ

Pôle social

678aa9ce5289c7662ca2ba76

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[C] [S] aux poussières d'amiante est décrite dans les attestations suivantes : - M.

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

69d99175cdc6046d47d385b4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ALSACE HABITAT, représentée par Madame [L] [W], munie d’un pouvoir spécial, a repris son assignation à laquelle il sera renvoyé pour l’exposé des prétentions et des moyens.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173dcccdc6046d4725d92a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Clos 89300 PAROY SUR THOLON non comparant, ni représenté Partie demanderesse ET CPAM DE L’YONNE 1 et 3 rue du Moulin Service juridique 89024 AUXERRE représentée par Mme [O] [I] (Juriste) muni d’un pouvoir

Source officielle
TJ

SURENDETTEMENT

6a21cf1acdc6046d472d1d97

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il a indiqué ne rien pouvoir régler pour le moment. Aucun créancier n'a comparu ni ne s’est régulièrement manifesté dans les conditions prévues par l’article R. 713-4 du code de la consommation.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

66bcf350dd1496533f52dee1

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

à : la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Me Valérie BOS-DEGRANGE - 1664 la SELARL CINETIC AVOCATS - 1041 la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA - 709 Me Isabelle JUVENETON - 265 la SELAS LEGA-CITE - 1506 Me Marie POCHON

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786e684df5b5c7d10cacfdd

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

avait à l’époque provoqué des signes irritatifs oculaires et ORL, des céphalées, des nausées-vomissements, une sensation vertigineuse et une asthénie, événement qui avait été transmis au centre anti poison

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1dabfd75b73b3e3ef62

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

352J-W-B7E-CSAQU N° MINUTE : Assignation du : 06 Avril 2020 JUGEMENT rendu le 14 Janvier 2025 DEMANDERESSE L’ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DE LA VILLA MONTMORENCY (ASPVM) 12 rue Poussin

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1f8bfd75b73b3e3f2c2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MOTIFS Sur les demandes d’indemnisation des époux [V] Il est de droit constant que le maître d'ouvrage ou celui qui en exerce les pouvoirs qui est à l'origine d'un trouble excédant les inconvénients

Source officielle
TJ

Juge des libertés

68681f104965b5d9df317340

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La personne étrangère présentée déclare : en prison on m’a fait sortir pour aller à l’hopital nord car j’avais un problème aux poumons.

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

6a1603eacdc6046d4707a0d4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Information importante: Veuillez noter que nous ne pouvons procéder à une levée des réserves, car des entreprises extérieures à la vôtre sont intervenues depuis sur les éléments concernés.

Source officielle
TJ

JEX

6a0f7b95cdc6046d477ee590

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le second document rapporte un cancer métastasé (poumon, cerveau, glandes surrénales et os) ayant évolué entre octobre 2024 et juillet 2025.

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335b30c0d3e3fe99cadce8

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

AVRIL 2024 DEMANDERESSE : Compagnie d’assurance MACSF [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Jean-Marc ZANATI de la SCP COMOLET-MANDIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, Me Alban POISSONNIER

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e7a4e2033cf481c39a2b82

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

nous basant sur notre expérience de praticien, sur les recommandations de la Société [9], sur les recommandations des sociétés savantes notamment en traumatologie et en chirurgie orthopédique, nous pouvons

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

68e7a504033cf481c39a36e3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Cousteau - 91300 MASSY agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

68e7a50e033cf481c39a3a1b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

République - 69002 LYON agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69654e64cdc6046d4710219d

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Nous pouvons confirmer qu’au plus tard à la date du 16 février 2023, monsieur [H] était guéri de son accident du travail du 7 septembre 2020.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

POUSSON, Christine, Anne, Claude

SIREN 517393831Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

03/04/2026

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Radiations

POUSSON, Christine, Anne, Claude, LAVAURE

SIREN 517393831Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

22/03/2026

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Créations

POUSSON, Raphaël

SIREN 100507680Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

11/02/2026

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Radiations

POUSSON, Dorine

SIREN 531431161Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

12/02/2025

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Radiations

POUSSON-RIBIS, Nicolas

SIREN 837943349Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

06/02/2025

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