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2 110 résultats pour « Quintin était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aadd5e9a46d1f5a76bd2c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Portalis DB2E-W-B7H-L75D PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00076 N° RG 23/00561 - N° Portalis DB2E-W-B7H-L75D Copie : - aux parties en LRAR SAS [5] ([4]) [11] ([3]) - avocat(s) Me Quentin

Source officielle
TJ

Chambre 3

68e88b7b3ea43407b9fbb84f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[N] [B] [Y] [K] Né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 5] (Belgique) demeurant [Adresse 4] représenté par Me Nathalie DENS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DÉFENDERESSES Mme [U] [H] demeurant

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

672e7acd50af6f5fd3458d4e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

] 1969 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] représenté par la SELAS SAMUEL AVOCAT, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE COMPOSITION DU TRIBUNAL: Juge de la mise en état : Antoine GROS Greffier : Quentin

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

6786bd81df5b5c7d10ca6817

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

EXPOSÉ DU LITIGE Par acte du 16 avril 2024, l’association INITIATIVE SAINT QUENTION EN YVELINES a fait assigner Madame [T] [G] aux fins de : Constater la déchéance du terme du prêt consenti le 31 octobre

Source officielle
TJ

JCP

697ad0d4cdc6046d470c2e14

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-QUENTIN Juge des contentieux de la protection - [Adresse 8] [Localité 1] [Adresse 12] MINUTE : AFFAIRE N° RG 25/00047 - N° Portalis DBWJ-W-B7J-C4KL Le Copie + Copie exécutoire

Source officielle
TJ

JCP

697308c6cdc6046d4760ff22

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-QUENTIN Juge des contentieux de la protection - [Adresse 8] - [Localité 1] [Localité 9] MINUTE : AFFAIRE N° RG 25/00019 - N° Portalis DBWJ-W-B7J-C4AR Le Copie + Copie

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67116714fbbe959e6f1ffce6

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Ordonnance signée par Quentin SIEGRIST, Vice-président, chargé de la mise en état, et par Henry SARIA, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67eee3f7b848dd6814c62503

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Ordonnance signée par Quentin SIEGRIST, Vice-président, chargé de la mise en état, et par Henry SARIA, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e985cdc6046d47adf6d7

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[D] [I] s’est fait délivré de grosses quantités de médicaments ne correspondant par à son état de santé par la production de fausses ordonnances de médecins ayant attesté n’avoir jamais rédigé ces ordonnance

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

6a0f7a5acdc6046d477ecab2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

28 mars 2024, la société E-Philea a mis en demeure la société [Adresse 3] de lui payer les sommes dues au titre des factures impayées et de procéder à l’enlèvement de la marchandise stockée, sous quinzaine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66391d9ed94801f110a56fec

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Audience publique du 02 mai 2024 Jugement du 02 mai 2024 partie demanderesse Société [5] demeurant [Adresse 2] Représentée par Maître RUIMY Michaël avocat au barreau de LYON substitué par Maître JOREL Quentin

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66391d9ed94801f110a56ff2

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

02 mai 2024 Jugement du 02 mai 2024 partie demanderesse Société [7] demeurant [Adresse 3] - [Localité 6] Représentée par Maître RUIMY Michaël avocat au barreau de LYON substitué par Maître JOREL Quentin

Source officielle
TJ

Service des référés

66995d3107d408f8d4c1816c

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

[Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Quentin LANCIAN de la SELEURL LANCIAN AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #C1991 DÉBATS A l’audience du 17 Juillet 2024 tenue publiquement, présidée

Source officielle
TJ

Référés

S.A.S.U. SPIE BUILDING SOLUTIONSc/S.A

677ee160b01eea4cf01a7b38

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

REGULATION [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Maître Nathalie DUPUY-LOUP de la SELARL ALERION AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0126 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Quentin

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

677ec9f0b01eea4cf01a2860

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CENTAURE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame [Y] [T] [L] née le 19 Février 1988 à TUNISIE (80 50) assisté(e) de Me Quentin

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

677ec9f3b01eea4cf01a28d5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CENTAURE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur Xsd [U] [F] [W] né le 08 Novembre 2000 à TUNISIE assisté(e) de Me Quentin

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

677ec9f4b01eea4cf01a28f9

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CENTAURE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [R] [U] [J] né le 18 Octobre 1985 à TUNISIE (80 50) assisté(e) de Me Quentin

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66a291db8b0ee72dc06299cf

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

concernant : LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [E] [X] née le 18 Juillet 1991 en ALGERIE [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [4] Présent (e) assisté (e) de Me Quentin

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

662bf14de266e89ef1189eac

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

défaillant Décision du 26 Avril 2024 3ème chambre - 2ème section N° RG 24/00187 - N° Portalis 352J-W-B7I-C3VC5 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Irène BENAC, Vice-Présidente assistée de Monsieur Quentin

Source officielle
TJ

Cabinet 1A

670ec4161c3411ff34586fe9

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Quentin AGNES, Greffier DEBATS A l’audience du 02 avril 2024 tenue en Chambre du Conseil.

Source officielle

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