électronique le 9 octobre 2023, Monsieur [K] [B], les époux [P] et la SCI DG HOLDING demandent au juge de la mise en état de : -REJETER les demandes des MMA et de AIG EUROPE, fins, moyens qu’elles comportent

Il indique les combles constituent une partie commune dès lors que : elles ne sont pas spécialement affectées par le règlement de copropriété au lot dont Monsieur [B] [U] est propriétaire ;elles comportent

ETOILE NOTAIRES, notifiées par voie électronique le 9 octobre 2023, qui comportent de nouveaux développements, sans avoir respecter le calendrier de procédure précédemment fixé par le juge de la mise en

De la même façon, les certificats médicaux dont il se prévaut sont dépourvus de toute valeur probante dès lors qu’ils reprennent les déclarations de Monsieur [W] et ne comportent pas d’éléments relatifs

Le certificat médical des 24 heures a été rédigé par le docteur [H] le 17 mai 2026 à 11 H 22 et le certificat médical des 72 heures a été rédigé par le docteur [H] le 19 MAI à 12 H 23 ; ils comportent

mentionne pas l’effectivité de la mainlevée ordonnée par le Juge le 19 mai 2026 à 14h35, ni les éléments nouveaux exigés par la loi ; qu’en outre toutes les mesures de renouvellement postérieures comportent

légalisation étant admise en ce que le secrétaire greffier est également signataire de la décision et qu’il est, avec le cadi, visé dans la légalisation apposée par le ministère des affaires étrangères comorien

du sinistre dont il a cependant refusé de préciser I'identité ; S’agissant des sommes réclamées à titre de dommages-intérêts elle font valoir que les conditions générales du contrat d'assurance comportent

Le fait que les parties de l’habitation vérifiées par le diagnostiqueur ne comportent pas d’amiante n’est pas davantage de nature à exonérer des consorts [D]-[N] de la responsabilité qu’ils encourent en

Il soutient, en application des articles L145-33 et L145-34 du code de commerce que la surface pondérée doit être fixée à 243m2 conformément à la charte, étant rappelé que les locaux comportent d’importantes

Le certificat médical des 24 heures a été rédigé par le docteur [M] le 27 mars à 10h06 et le certificat médical des 72 heures a été rédigé par le docteur [Z] le 29 mars à 10h15 ; ils comportent les éléments

Le certificat médical des 24 heures a été rédigé par le docteur [Y] le 1er janvier 2025 à 11h04 et le certificat médical des 72 heures a été rédigé par le docteur [N] le 3 janvier à 09h41 ; ils comportent

Le certificat médical des 24 heures a été rédigé par le docteur [C] le 24 septembre à 12h04 et le certificat médical des 72 heures a été rédigé par le docteur [D] le 26 septembre à 16h22 ; ils comportent

Le certificat médical des 24 heures a été rédigé par le docteur [U] le 27 DECEMBRE à 12h25 et le certificat médical des 72 heures a été rédigé par le docteur [Z] le 29 décembre 2025 à 15h25; ils comportent

[C] comportent une erreur en ce qu’elles visent la SARL VILLA APHRO et non Mme [N] [X] épouse [F].

La contrainte, ainsi que la signification remise à personne, comportent régulièrement la mention des délais et voies de recours applicables sous peine d’irrecevabilité.

DESIGNATION Ainsi au surplus que les dits biens et droits immobiliers existent, se poursuivent et comportent, avec toutes leurs aisances, dépendances et circonstances

Le certificat médical des 24 heures a été rédigé par le docteur [F] le 29 mars à 10h29 et le certificat médical des 72 heures a été rédigé par le docteur [G] le 30 mars à 11h40 ; ils comportent les éléments

Le certificat médical des 24 heures a été rédigé par le docteur [L] le 30 mars à 10h58 et le certificat médical des 72 heures a été rédigé par le docteur [Y] le 1er avril à 09h36 ; ils comportent les éléments

de penser que la traduction a été trop rapide ; qu’il convient toutefois de constater que l’arrêté portant obligation de quitter le territoire et de placement en rétention dont il est fourni copie comportent