CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
6865750b72b7e1b6bf1d55c2
1 juillet 2025
Il résulte des éléments figurant au dossier que Monsieur [M] [J] a été admis au Centre Hospitalier Spécialisé de Cadillac pour la prise en charge d’un trouble de la personnalité grave type borderline avec
67f4140c4e0040aa3735c46b
7 avril 2025
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressée – souffrant d'un trouble psychiatrique chronique depuis des années mais alors en rupture de traitement – a été admise au centre hospitalier
67f414124e0040aa3735c50d
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressé – souffrant d'un trouble psychiatrique chronique alors en rupture de suivi et de traitement depuis plusieurs années – a été admis au centre hospitalier
67f5658ebbf04ef7857ba1f5
8 avril 2025
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressé a été admis au centre hospitalier spécialisé de Cadillac en raison d’une récurrence d’agressions sexuelles et viols sur une autre patiente du
67f56591bbf04ef7857ba236
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressée a été admise au centre hospitalier spécialisé de Cadillac selon la procédure de péril imminent en raison d'une décompensation schizophrénique
67f56597bbf04ef7857ba2cf
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressée a été admise au centre hospitalier spécialisé de Cadillac en raison d’un état d’agitation anxieuse, de troubles du comportement et velléités
67f56598bbf04ef7857ba2fc
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressé – souffrant d'un trouble psychiatrique chronique (profil déficitaire) initialement pris en charge en soins libres – a été admis en soins contraints
67f6b709a9d5adc26061e166
9 avril 2025
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressée – alors en rupture de traitement et de suivi et ayant connu de précédentes hospitalisations psychiatriques - a été admise au centre hospitalier
67f6b70ba9d5adc26061e185
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressé – connu pour trouble psychiatrique chronique (ayant déjà nécessité de précédentes hospitalisations sous contrainte) et alors en rupture de traitement
67f6b70da9d5adc26061e1b0
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressé – souffrant d'un trouble psychiatrique chronique ayant nécessité de précédentes hospitalisations à plusieurs reprises – a été admis au centre
6a17343dcdc6046d472513ef
26 mai 2026
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressée a été admise au centre hospitalier spécialisé Charles [V] en raison d’une décompensation de son trouble psychiatrique chronique se manifestant
6a1734b1cdc6046d47252011
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressée – souffrant d'un trouble psychiatrique chronique alors en rupture de traitement – a été admise au centre hospitalier spécialisé [A] [K] en raison
65ce604f0596c9bad003d37e
16 janvier 2024
COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Cabinet du Juge des libertés et de la détention N° RG 23/03952 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YUCU N° Minute : 24/00078 ORDONNANCE DU 16 Janvier
65ce60520596c9bad003d534
8 janvier 2024
COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Cabinet du Juge des libertés et de la détention N° RG 24/00033 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YUMC N° Minute : 24/00043 ORDONNANCE DU 08 Janvier
6682ef24d7288dcb2a015a7b
1 juillet 2024
COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Cabinet du Juge des libertés et de la détention N° RG 24/01813 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZH5R N° Minute : 24/00988 ORDONNANCE DU 01 Juillet
660eeb67fbb79e8fd3d2f92c
3 avril 2024
COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Cabinet du Juge des libertés et de la détention N° RG 24/00845 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y5IL N° Minute : 24/00512 ORDONNANCE DU 03 Avril
660eeb69fbb79e8fd3d2fa05
COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Cabinet du Juge des libertés et de la détention N° RG 24/00850 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y5I3 N° Minute : 24/00513 ORDONNANCE DU 03 Avril
65ce604e0596c9bad003d274
29 janvier 2024
COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Cabinet du Juge des libertés et de la détention N° RG 24/00231 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YWO4 N° Minute : 24/00146 ORDONNANCE DU 29 Janvier
697fd3bfcdc6046d4791cd9a
7 janvier 2026
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressé a été admis au centre hospitalier spécialisé de Charles Perrens en raison d’une forte tension interne se manifestant par des troubles du comportement
670fff51b44a8f27d43c8f8b
15 octobre 2024
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressé a été admis au centre hospitalier spécialisé de [Localité 2], en ce que celui-ci, hospitalisé depuis plusieurs années, présente un trouble psychiatrique
Page 14 sur 307
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.