CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 317 résultats pour « escalade »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 2ème section

6a188f7acdc6046d474787f4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Dès son arrivée dans la salle de restaurant (escalier intérieur), il a constaté l'enfumage des locaux, et de vives lumières provenant de la cuisine.

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

68e01f5374e929a9d8fb0ad3

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Madame [N] [K] le demandeur, d'une part et Madame [V] [H], comparante, et Monsieur [P] [H], représenté par Madame [V] [H], munie d'un pouvoir, demeurant 5, avenue de Versailles, immeuble Aunis, escalier

Source officielle
TJ

Service des référés

65b2b589fd6229a4e58a5baf

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

par Maître Jean-Jacques Neuer de la Seleurl Cabinet Neuer, avocats au barreau de Paris - #C0362 DEFENDEURS Monsieur [I] [D] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 11] représenté par Maître Michel-Paul Escande

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7da157826b34459760b

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

société par actions simplifiée dont le siège social est : [Adresse 9] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Perrine ESCANDE

Source officielle
TJ

Saisie immobil.distribut

6709933006866c0645d790d0

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

1 et les 670/10000èmes de la propriété du sol et des parties communes de l’immeuble ; - lot n°11 : un garage portant le n°5 au rez-de-chaussée escalier 5 et 118/10000èmes de la propriété du sol et des

Source officielle
TJ

Chambre 1 J.E.X

68793a8f64dcbd881bec234c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

HALPADES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Madame [X] [I] selon pouvoir en date du 09 mai 2025 Juge de l'Exécution : Madame Valérie ESCALLIER, Vice-Présidente Greffier :

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66103ce5c9ea95b316fdf5fe

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

existence de désordres affectant l’immeuble situé [Adresse 1] appartenant à Monsieur [O] [Y] et consistant en des infiltrations susceptibles d’entrainer l’effondrement partiel du plafond de la cage d’escalier

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

677d7bf7b032d83cfd3e6fd2

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le rapport indique qu’il existe un risque d’effondrement de l’escalier qui nécessite une reprise intégrale en sous-oeuvre.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6610406dc9ea95b316fe15d1

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Au vu des documents produits, le préjudice d’agrément est justifié par la nature et la localisation des séquelles entravant la pratique de la motocyclette et de l’escalade, ainsi que retenu par le rapport

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

69e27f53cdc6046d479c4c1d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[N] [K] sur des locaux situés au [Adresse 3] (porte C, escalier A, 2ème étage et cave n°18), moyennant le paiement d'un loyer mensuel de 810 euros et d'une provision pour charges de 140 euros.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

69deb43ccdc6046d473f90e7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[O] [I]” du 21 avril 2025, du 20 mai 2025 et du 20 juin 2025, appel de fonds “dépenses escalier A - travaux de modification du réseau luminaire des parties communes à l’origine du dysfonctionnement électrique

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

6a15e0a6cdc6046d47050a41

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

société IMMOBILIERE FAMILIALE -aux droits de laquelle vient la société IN'LI par l'effet d'une fusion- a donné à bail à Madame [B] [J] et Monsieur [F] [N] un appartement situé au premier étage de l'escalier

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

6a10bb45cdc6046d479cefba

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

SASU France Protect n’était pas assurée à charge pour elle d’en assurer le coût, la réalisation par la SASU France Protect d’un percement entre l’extension et la maison existante avec création d’un escalier

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a174268cdc6046d472636cb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par acte sous seing privé en date du 29 novembre 2019, l'OPH HABITAT 76 a donné à bail à Mme [Q] [E] un logement situé 10, rue Victor Hugo, escalier 01, étage 02, appartement

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6a15e9cccdc6046d4705c0c0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

352J-W-B7J-DBKR7 EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par contrat sous seing privé en date du 30 mars 2022, l'EPIC [Localité 1] HABITAT - OPH a donné à bail à Mme [P] [K] un logement situé [Adresse 3] (escalier

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.C.P. ZSc/S.C

69739180cdc6046d476edfa0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

du meuble vasque ou sous le meuble et des traces blanchâtres sur le mobilier, porte d’accès à la salle de bains déformée en partie basse, bois épaufré au niveau du montant et de l’encadrement,sur l’escalier

Source officielle
TJ

Service des référés

67856761aaacbea0fe680fba

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2] et le cabinet Canopée Gestion aux fins d’obtenir : - la dépose de l’habillage en bois et de la toile de verre installés sur le mur de l’escalier

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6864389f0bb2f8a66ca63fe5

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il ressort d'un procès-verbal de constat de commissaire de justice du 25 juillet 2024 que : - les deux fonds sont séparés à l'arrière du portillon sur le trottoir par un escalier extérieur puis au niveau

Source officielle
TJ

Expropriations

65a6d80347251e2b2424ba83

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Desforges, a demandé au juge de l’expropriation du tribunal judiciaire de Paris de fixer l’indemnité due à celui-ci au titre de son éviction du lot n°21 du fond de cour, 1er étage porte de droite de l’escalier

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65c3da0ac432ce7d11a70450

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] répond en substance que : - la résolution n° 13 autorise simplement Madame [V] à déplacer l’escalier donnant dans son jardin privatif, les travaux restant

Source officielle

Page 14 sur 116

← PrécédentSuivant →