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1 235 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référé président

67a66d979324999a647a7ecc

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CENTRE CONTROLE SECURITE LA COTE DE JADE faisant état d’une seule défaillance mineure relative au disque ou tambour de frein légèrement usé.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6627f6a942439575e2f741c9

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Lors de l’examen initial, il était noté un contact discordant, distant et froid.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670eacb01c3411ff34514001

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il résulte des pièces du dossier, et notamment des certificats médicaux initiaux ainsi que de l'avis motivé du 11 octobre 2024, que Monsieur [Z] [R], est incurique, de contact froid et superficiel.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6633d422c0d3e3fe99d13adb

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

observation, l’intéressé a agressé un soignant, outre des mises en danger permanentes avec des conduites suicidaires Il ressort en particulier de l’avis médical motivé que Monsieur [R] [E] a un contact froid

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

660eeb2cfbb79e8fd3d2f274

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Contact froid et distant. Discours structuré. Idées délirantes envahissantes dans le discours à thématique multiple (mystique, messianique, persécution et mégalomaniaque) avec une adhésion totale.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659d979faa704a07f4902f96

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

A l’entretien, le patient est de contact plutôt froid et distant.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65aacc890c777d3ec8eb6419

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

tribunal confirme le taux d'incapacité retenu par la CPAM, précisant que le taux maximum qui peut être attribué est de 5 % pour une rupture de lésion ostéochondrale kystique avec gêne à la marche, freinage

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65aebb1e54a01215df740cb5

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

A l’examen du jour, le patient est de contact froid et distant, le discours est pauvre et incohérent avec des problèmes d’articuliation au premier plan, il dit ne pas comprendre le motif de son hospitalisation

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc4d54a01215df762fc1

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

de marque MADZA immatriculé [Immatriculation 4] auprès de la SASU TEL CAR’S au vu d’un procès-verbal de contrôle technique indiquant des défaillances mineures concernant les tambours et disques de freins

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6581e82b3ea7c8c1124f309e

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

fournit sa propre explication sur les raisons de sa présence devant l’établissement scolaire ; Sans refuser expressément la poursuite de l’hospitalisation, il en déplore les conditions matérielles, froid

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f89f2c4a0d96dc924cc8

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Le contact est froid, distant, dans la réticence. Il fixe le regard et est interprétatif, euthymique. Son discours est organisé mais laconique, pauvre, peu informatif, avec des idées délirantes.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65a191fa0ddb77892695c3a4

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

in solidum, la SAS CECIA INGENIERIE, la SA DAGARD, la société AXA FRANCE IARD et la SAS CLAUGER à leur régler la somme de 31.500,00 € H.T. au titre du désordre n°34 – « Climatisation de la chambre froide

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68d2ee7769293f91fcc72f36

T. Judiciaire

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Un état des lieux d'entrée a été réalisé le 1er juin 2021 contradictoirement avec un index d'eau froide relevé à hauteur de 74 M3.

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

6965541dcdc6046d471082c3

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ils arguent vivre depuis 5 ans sans pouvoir se chauffer correctement, et ainsi de ne pas pouvoir jouir pleinement de leur bien, dans lequel ils vivent avec deux jeunes enfants en bas âge, subissant le froid

Source officielle
TJ

Référés Civil

69cef536cdc6046d47ea9743

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

. ***** En l’espèce, le litige opposant les parties a pour objet les travaux d’installation d’une pompe à chaleur en partie commune, en remplacement de l’installation de production de froid existante

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66995d3007d408f8d4c18160

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

. - Eau froide, eau chaude et chauffage collectif des locaux privatifs et des parties communes. 1.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

68e556630e2901d10fa34005

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[J] a fait réaliser la mise en service du matériel par la société CHAUD FROID ENERGIES et, par exploit signifié les 03 et 08 juin 2022 à la société DOMOTELEC et son assureur la MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES

Source officielle
TJ

5ème Référés

69cd7290cdc6046d47c7fe4c

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

optiques avant, une « usure irrégulière et totale » des pneus avants, une « corrosion importante sur : berceau moteur, demi-trains avant droit et avant gauche, longerons AVD et AVG, raccords de flexible de frein

Source officielle
TJ

Chambre 4

69d6bd5ecdc6046d4790e5cf

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

contrôle technique réalisé par la société A.B.C.D,le contrôle effectué a mis en évidence 17 défaillances majeures et 5 défaillances mineures,parmi les défaillances majeures il est noté que:les flexibles de frein

Source officielle
TJ

TPX DE GONESSE

69dea62ecdc6046d473e7743

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Froin, Margot

SIREN 999316011Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

14/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

30/06/2025

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Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

08/09/2024

Voir →

Modifications diverses

FROIN

SIREN 820851137Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

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Créations

GFA FAMILLE FROIN

SIREN 928271576Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

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