CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa65a029d9e20db03d7
30 janvier 2024
Au fond, il expose qu'il a présenté de graves lombalgies en raison de ses conditions de travail, étant affecté à un poste nécessitant le recours à des machines laveuses générant de fortes vibrations.
Jex
65cd1034e3c16e330fe9edeb
2 février 2024
[G] [Y] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Amélie MACHEZ, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Sly CROQUELOIS-AMRI DÉFENDERESSE : Société INTRUM DEBT FINANCE AG, représentée
JAF MEE Section 1
6a1dff91cdc6046d47c30168
19 mai 2026
avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Hilde SEHIER ; GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Laurine CARON ; GREFFIER LORS DE LA MISE A DISPOSITION : Madame Séverine MACHY
Première Chambre
68e572f50e2901d10fa4e0fc
6 octobre 2025
demande de condamnation des défendeurs au paiement d'une indemnité d'occupation à l'indivision successorale, Madame [K] allègue que la SCEA [9], dont les défendeurs sont associés, a entreposé des machines
67102e319dbc6e3232bfba80
15 octobre 2024
d'anciens collègues de travail de Monsieur [V] révèlent que ce dernier a été exposé aux poussières d'amiante dès lors qu'il participait "au nettoyage des BP (Osborn boite chaude), au soufflage des machines
Serv. contentieux social
6633d41dc0d3e3fe99d13a66
29 avril 2024
Société [11] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Pascale LOUVIGNE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1065 CPAM DE LA SEINE-SAINT-DENIS [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Me Camille MACHELE
Chambre 21
6699579607d408f8d4c129c1
17 juillet 2024
un formulaire d’information lequel fait état du protocole du centre qui consiste pour les praticiennes à vérifier le respect des contre-indications par les clients ainsi que le bon paramétrage de la machine
Chambre 1 cab 01 A
686d609ca2273490db1078d6
Le 30 septembre 2015, la SARL NATUR’ALP a souscrit auprès de la société GENERALI, par l’intermédiaire de la société de courtage SAS MARSH, une assurance BRIS DE MACHINE afin d’assurer les centrales photovoltaïques
Référés civils
67f567e4bbf04ef7857ba988
1 avril 2025
suivant contrat de location du 8 Décembre 2020, il a loué une jointeuse auprès de la société KILOUTOU ; que le 9 Décembre 2020, alors qu’il venait de mettre en marche la jointeuse louée, le tuyau de la machine
67f582d4bbf04ef7857c0454
4 avril 2025
Traitements assumés par la personne elle-même moyennant un apprentissage, sans asservissement à une machine fixe ou peu mobile, et sans contrainte de durée rendant la personne indisponible pour d'autres
Chambre des référés
68deab236af9fd1f809131a0
2 octobre 2025
référés, REJETONS la demande d’annulation de l’assignation formée par les époux [Z], AUTORISONS Monsieur [O] [E] ainsi que tout entrepreneur mandaté par lui et ses ouvriers, avec outils, matériels, machines
Ch 10 REFERES
697b9ca3cdc6046d4725b4f2
8 janvier 2026
Spécialités précisées par l'expert : Tout système mécanique, électromécanique et à batteries, défaillance, bruyance, échauffement, sur véhicule, machine spéciale, matériel de l'industrie, du bâtiment ou
0P3 P.Prox.Référés
69461e9e75782d5f06dfbe9f
commissaire de justice le 12 juin 2025 qui a relevé d’importantes dégradations, correspondant au mobilier à remplacer et au nettoyage de l’appartement, outre la réparation des dégâts constatés causés par une machine
686c139add7001754d61c8d8
4 juillet 2025
[U] a été victime, le jour même de son embauche d’un accident du travail ainsi décrit : « suite à un problème sur une machine, il a mis sa main droite pour la débloquer, ce qui lui aurait ouvert le pouce
CTX Protection sociale
669eb4c2998cb644d8e09acf
3 juillet 2024
Le certificat médical initial rédigé le 18 septembre 2019 mentionne une entorse du coup de pied cheville gauche après coup sur le bout du pied (machine contre chaussure de sécurité).
JLD
69dd4a8bcdc6046d47204b0f
11 avril 2026
Le véhicule PEUGEOT avait les 2 vitres avant brisées et plusieurs armes se trouvaient à l'intérieur à savoir une machette et deux carabines outre une bombe lacrymogène dans une poche d'un blouson.
J.E.X.
671017ecdcd2b6b1424df1f3
10 octobre 2024
] [Z], né le [Date naissance 4] 1991 à [Localité 8], demeurant [Adresse 5] ; Mme [P] [Z] épouse [Z], née le [Date naissance 3] 1992 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] ; Représentés par Me Anne MACCHIA
Juge de l'Exécution
6711613bffbc793219ae0bd9
nécessaires au chauffage ; 8° La table et les chaises permettant de prendre les repas en commun ; 9° Un meuble pour ranger le linge et les vêtements et un autre pour ranger les objets ménagers ; 10° Une machine
Référé
S.C.E.A. VIGNOBLES DES MOUCHOTTESc/S.A
66fefdd1172da17169ec98b6
2 octobre 2024
Ces désordres se sont manifestés dès la première utilisation des machines le 9 mai 2023 ; elle déplore dès lors le caractère quasiment inutilisable des deux biens acquis ; la société Berger Matériel
66425495879c8a875bd43413
30 avril 2024
répartition des tâches de l’équipe, de l’inventaire et de la réception du réassort des consommables nécessaires, consistant en des cartons de produits, du remplacement de tout salarié absent, de passer la machine
Page 15 sur 32
MACHRYS
03/03/2016
Voir →
16/10/2015