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636 résultats pour « Machry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa65a029d9e20db03d7

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Au fond, il expose qu'il a présenté de graves lombalgies en raison de ses conditions de travail, étant affecté à un poste nécessitant le recours à des machines laveuses générant de fortes vibrations.

Source officielle
TJ

Jex

65cd1034e3c16e330fe9edeb

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

[G] [Y] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Amélie MACHEZ, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Sly CROQUELOIS-AMRI DÉFENDERESSE : Société INTRUM DEBT FINANCE AG, représentée

Source officielle
TJ

JAF MEE Section 1

6a1dff91cdc6046d47c30168

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Hilde SEHIER ; GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Laurine CARON ; GREFFIER LORS DE LA MISE A DISPOSITION : Madame Séverine MACHY

Source officielle
TJ

Première Chambre

68e572f50e2901d10fa4e0fc

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

demande de condamnation des défendeurs au paiement d'une indemnité d'occupation à l'indivision successorale, Madame [K] allègue que la SCEA [9], dont les défendeurs sont associés, a entreposé des machines

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e319dbc6e3232bfba80

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

d'anciens collègues de travail de Monsieur [V] révèlent que ce dernier a été exposé aux poussières d'amiante dès lors qu'il participait "au nettoyage des BP (Osborn boite chaude), au soufflage des machines

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6633d41dc0d3e3fe99d13a66

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Société [11] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Pascale LOUVIGNE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1065 CPAM DE LA SEINE-SAINT-DENIS [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Me Camille MACHELE

Source officielle
TJ

Chambre 21

6699579607d408f8d4c129c1

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

un formulaire d’information lequel fait état du protocole du centre qui consiste pour les praticiennes à vérifier le respect des contre-indications par les clients ainsi que le bon paramétrage de la machine

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

686d609ca2273490db1078d6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le 30 septembre 2015, la SARL NATUR’ALP a souscrit auprès de la société GENERALI, par l’intermédiaire de la société de courtage SAS MARSH, une assurance BRIS DE MACHINE afin d’assurer les centrales photovoltaïques

Source officielle
TJ

Référés civils

67f567e4bbf04ef7857ba988

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

suivant contrat de location du 8 Décembre 2020, il a loué une jointeuse auprès de la société KILOUTOU ; que le 9 Décembre 2020, alors qu’il venait de mettre en marche la jointeuse louée, le tuyau de la machine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f582d4bbf04ef7857c0454

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Traitements assumés par la personne elle-même moyennant un apprentissage, sans asservissement à une machine fixe ou peu mobile, et sans contrainte de durée rendant la personne indisponible pour d'autres

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68deab236af9fd1f809131a0

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

référés, REJETONS la demande d’annulation de l’assignation formée par les époux [Z], AUTORISONS Monsieur [O] [E] ainsi que tout entrepreneur mandaté par lui et ses ouvriers, avec outils, matériels, machines

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

697b9ca3cdc6046d4725b4f2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Spécialités précisées par l'expert : Tout système mécanique, électromécanique et à batteries, défaillance, bruyance, échauffement, sur véhicule, machine spéciale, matériel de l'industrie, du bâtiment ou

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

69461e9e75782d5f06dfbe9f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

commissaire de justice le 12 juin 2025 qui a relevé d’importantes dégradations, correspondant au mobilier à remplacer et au nettoyage de l’appartement, outre la réparation des dégâts constatés causés par une machine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c139add7001754d61c8d8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[U] a été victime, le jour même de son embauche d’un accident du travail ainsi décrit : « suite à un problème sur une machine, il a mis sa main droite pour la débloquer, ce qui lui aurait ouvert le pouce

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

669eb4c2998cb644d8e09acf

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le certificat médical initial rédigé le 18 septembre 2019 mentionne une entorse du coup de pied cheville gauche après coup sur le bout du pied (machine contre chaussure de sécurité).

Source officielle
TJ

JLD

69dd4a8bcdc6046d47204b0f

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

Le véhicule PEUGEOT avait les 2 vitres avant brisées et plusieurs armes se trouvaient à l'intérieur à savoir une machette et deux carabines outre une bombe lacrymogène dans une poche d'un blouson.

Source officielle
TJ

J.E.X.

671017ecdcd2b6b1424df1f3

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

] [Z], né le [Date naissance 4] 1991 à [Localité 8], demeurant [Adresse 5] ; Mme [P] [Z] épouse [Z], née le [Date naissance 3] 1992 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] ; Représentés par Me Anne MACCHIA

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6711613bffbc793219ae0bd9

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

nécessaires au chauffage ; 8° La table et les chaises permettant de prendre les repas en commun ; 9° Un meuble pour ranger le linge et les vêtements et un autre pour ranger les objets ménagers ; 10° Une machine

Source officielle
TJ

Référé

S.C.E.A. VIGNOBLES DES MOUCHOTTESc/S.A

66fefdd1172da17169ec98b6

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Ces désordres se sont manifestés dès la première utilisation des machines le 9 mai 2023 ; elle déplore dès lors le caractère quasiment inutilisable des deux biens acquis ; la société Berger Matériel

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66425495879c8a875bd43413

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

répartition des tâches de l’équipe, de l’inventaire et de la réception du réassort des consommables nécessaires, consistant en des cartons de produits, du remplacement de tout salarié absent, de passer la machine

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MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

03/03/2016

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Créations

MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

16/10/2015

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