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1 437 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b911e40cd0f0b3d00868f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de prise en charge : 30 jours ; liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies : travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

677ecfd1b01eea4cf01a3f96

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [C] [B] [Z] [D] [E] [Adresse 11] [Localité 8] (SUISSE) Madame [O] [A] [I] [R] [E] divorcée [P] [Adresse 3] [Localité 7] (BELGIQUE) Représentés par Maître Hélène POIVEY

Source officielle
TJ

C18-POLE SOCIAL

69743b5acdc6046d47818163

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le docteur [R] conclut que « le taux proposé par le barème chapitre 4.2.5 pour une paralysie complète du nerf médian au poignet côté non dominant est de 35 %.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6628013142439575e2f81dff

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Il s’agit ici d’une pathologie au poignet et la mesure d’instruction doit permettre de faire le point sur les mesures et descriptions du médecin-conseil et d’apprécier l’adéquation entre elles et le taux

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65e22ffcb3791a0885c4f6c4

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Madame [L] [C] [Adresse 4], alors qu'elle aidait Madame [C] à se déplacer d'une pièce à l'autre en la maintenant par le bras, Madame [O] [D] a ressenti une douleur dans le dos, l'épaule, le bras et le poignet

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

668ed0062980a82f59d98c74

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

En l’espèce, il n’est pas contesté que la maladie déclarée par Madame [C] [G], à savoir une ténosynovite des tendons extenseurs du poignet gauche avec conflit radio ulnaire distal évolué, a été prise en

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68a4bc564a24c6addadacac1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le certificat médical initial du 16 août 2020 mentionnait une « ténosynovite poignet gauche, échographie + » Par courrier du 22 septembre 2022, la [10] a notifié à Monsieur [C] [Y] sa décision de fixer

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68cc5c529da368950469992b

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes, notamment les atteintes ostéoarticulaires aux coudes et aux poignets

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65aebb2054a01215df740e5e

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

inscrite au tableau n° 57 qui prévoit un délai de prise en charge de 30 jours et une liste limitative des travaux “comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65aebb2054a01215df740e92

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

inscrite au tableau n° 57 qui prévoit un délai de prise en charge de 30 jours et une liste limitative des travaux “comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ec07cdc6046d4705ea12

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

A cette déclaration a été joint le certificat médical initial daté du 29 octobre 2018 ainsi rédigé : « douleur poignet droit, probable syndrome de canal carpien ».

Source officielle
TJ

JCP

671151fcaa7e95fd3fcf579a

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

dans les WC, - le remplacement de la porte et sa mise en peinture ainsi que le remplacement de l’ensemble cache velux dans la chambre 2, - le nettoyage de l’appartement, - la fourniture et pose d’une poignée

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

6696417ff5112d8edd0588b1

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

facture de l'enseigne LEROY-MERLIN du 24 avril 2019, la demanderesse à la présente procédure avait déclaré à son assureur avoir acquis en remplacement un barillet batteuse PPT 0-23 MM / PLATE et d'une poignée

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74f164f81b1bb3118c73

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

La date de consolidation proposée par l’expert sera retenue en l’absence de toute opposition sur ce point.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0f6fdccdc6046d477df071

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

droit contre l’escabeau ».Le certificat médical initial, établi le 30 janvier 2018 faisait état d’une contusion face antérieure + épanchement » pour le genou droit, et « contusion face palmaire avec le poignet

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69e14298cdc6046d477e548c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Aussi, une société intervenant pour un dépannage ne peut donc en aucun cas vendre des nouveaux produits (serrure, barillet ou poignée) lors de ce dépannage sans respecter le délai de rétractation de 14

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a189deccdc6046d4748a7d2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

- La force musculaire au dynamomètre ne correspond pas à la force de la poignée de main que ce soit à droite ou à gauche. - Traitement pour des migraines de façon épisodique.

Source officielle
TJ

JAF

694721bb75782d5f060f7d49

T. Judiciaire

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Vincent Faïta 30000 NÎMES -Tél.04 66 05 12 00-erfm@cdaf30.org- qui les orientera sur le Point Rencontre disponible, DIT que les horaires pourront être modifiés à l’initiative du Point Rencontre, DIT qu'il

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69dd3c6bcdc6046d471f5028

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[P] en date du 07 avril 2026 contre-indiquant son audition ; Me Gregoire BROECKAERT, déclare soulever l’irrégularité de la procédure : la décision initiale n’est pas horodatée, il n’y a donc pas de point

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TJ

Chambre 01

6a109d57cdc6046d479aac95

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

- du 28 septembre 2021 au 9 novembre 2021 pour le point de livraison n° 21351374683282 et du 29 septembre 2021 au 13 novembre 2021 pour le point de livraison n° 21353400732487 (pièce 12.1) ; - du 27

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