en date du 06 décembre 2024, ayant donné lieu à facture en date du 10 décembre 2024, Monsieur [V] [E] et Madame [R] [U] ont contracté avec l'EURL [H] pour la fourniture et l'installation d'un poêle à bois

TRIBUNAL DE PROXIMITÉ D’AULNAY-SOUS-BOIS [Adresse 1] [Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 96 11 43 @ : [Courriel 1] REFERENCES : N° RG 26/00070 - N° Portalis DB3S-W-B7K-4OIZ Minute

reprise des poutres au droit de la fonte à remplacer entre le 6ème et le 7ème étage, renforcement de la structure, remplacement de la fonte elle-même entre le 6ème et le 7ème étage, et reprise des pans en bois

de la société l’AUXILIAIRE, au titre d’une mission de maîtrise d’œuvre complète, La SARL NCB, assurée auprès de la SA ABEILLE IARD & SANTE, anciennement dénommée AVIVA, pour le lot charpente-ossature bois

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 28 Mars 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience

2023, auquel il convient de renvoyer pour un plus ample exposé des faits, prétentions et moyens, assigné la SAS FONCIA aux fins de la condamner à remettre en état la façade de l’immeuble en enlevant la boite

ensemble immobilier cadastré ZB n°[Cadastre 2] sis [Localité 8] n’est pas rapportable à la succession de Monsieur [Y] [X] ; - JUGER que le bien immobilier désigné [Localité 11] ainsi que la parcelle boisée

[F] [X], a constaté la persistance de défaillances du système électrique et de la boite de vitesse automatique.

Disons que le médiateur désigné prendra directement contact avec les parties et leurs avocats pour organiser cette rencontre ; Disons que le médiateur désigné informera le juge des référés, sur la boîte

B, le vélo installé dans les parties communes de l’immeuble et tous les aménagements et plantes installés dans les parties communes du bâtiment C (à savoir retrait des deux bananiers, des rosiers, boîtes

bien fondée en ce que Mme [S], s’est fait délivrer, entre le 21 décembre 2021 et 24 décembre 2022, en utilisant les prescriptions de 12 médecins différents et sollicitant 14 officines différentes, 94 boites

Un second devis a été établi pour un total de 38 400 TTC portant sur la carrosserie, la peinture, la restauration du moteur, la réfection de la boîte de vitesses, la restauration complète du train avant

Elle fait valoir que Monsieur [H] [M] a signalé plusieurs problèmes graves affectant son véhicule, notamment la destruction des soufflets de transmission avant et la défaillance de la boîte de vitesses

Quelques semaines plus tard, les époux [I] ont constaté que [O] [K] présentait des signes de boiterie.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 05 Juin 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience

Cette aide concerne les actes essentiels de la vie courante, à savoir : l’autonomie locomotive (se laver, se coucher, se déplacer), l’alimentation (manger, boire), et procéder à ses besoins naturels.

Au soutien de leur demande d'indemnisation, les époux [Z] produisent le devis établi par la société ALAZARD le 21 décembre 2018 aux fins de remise en peinture intégrale des plafonds, murs et boiseries

surveiller les opérations de partage, demande de licitation - ordonner à défaut d’attribution, la licitation à la barre du tribunal : - de la maison de Cabanes sur la mise à prix de 60.000,00€ - du bois