L’employée brune revient à 17h48 avec une boisson et un téléphone portable à la main pour reprendre son travail.

L : salle d’auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usage multiple ; - au titre de la catégorie M : Centres commerciaux ; - au titre de la catégorie N : Restaurants et débits de boissons

et les soins du corps ; toutes activités, sous toutes les formes, relatives au commerce et prestations de services dans les soins esthétiques et les soins corporels, outre salon de thé et vente de boissons

à l'article GN1 de l'arrêté du 25 juin 1980 ne peuvent recevoir du public jusqu'au 15 avril 2020 prorogé jusqu'au 15 juin 2020 ; que parmi ces établissements, figurent les restaurant et débits de boissons

Elles ont notamment, pour limiter la propagation du virus, ordonné la fermeture des établissements de catégorie N et P, soit notamment les restaurants, les débits de boissons et les salles de danse.

BRH, des locaux commerciaux sis [Adresse 2] et [Adresse 1] à [Localité 6], à usage de débit de boissons et d’atelier d’artiste, pour une durée de neuf années à compter du 9 juillet 2005 et moyennant un

équipés de climatisations sont, à la différence de la localisation du lot loué par la sci Nlj, à distance de ses parties résidentielles et que seul un vendeur de pizza à emporter, donc sans débit de boisson

Toutefois, cette allégation repose sur des photographies de rayons, comprenant une vue de personnes semblant consommer des aliments ou des boissons, ou une rôtisserie.

société [Adresse 5] [Localité 6] y exerce une activité de vente sur place et à emporter de sandwich de type bagel et burgers et à titre accessoire une activité de vente de café, chocolat, pâtisseries, boissons

représenté par la société Royale Pierre Conseil Gestion Immobilière, a donné à bail commercial à la société TRIVINA des locaux à usage commercial pour une activité d'hôtel meublé, restaurant, débit de boissons

durée de 9 ans à compter du 1er novembre 2010 et moyennant un loyer en principal de 16 800 euros par an pour l'exercice de l'activité exclusive de crèmerie, beurre, oeufs, lait, fromage et comestibles boissons

FENETRES FERMETURES ET STORES (FFS) (RCS CHARTRES n°502 538 507) dont le siège social est sis 4 route de la Bouillote - 28400 SOUANCE AU PERCHE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux

Il a fait valoir que suite aux travaux de rénovation de la salle de bain, il avait constaté un défaut du bouchon d’évacuation de la baignoire, un problème d’humidité persistant, un problème d’infiltration

Il rappelle que celle-ci souligne que l’obstruction massive du réseau d’eaux usées provient d’un bouchon solde, vraisemblablement constitué de résidus graisseux figés. Il en déduit ainsi que M.

Par mail du 3 décembre 2024, l’agence immobilière leur a proposé de quitter la maison sans préavis et le lendemain, a proposé de mandater un spécialiste en vue du remplacement d’un bouchon de la cuve.

réparations locatives se décomposant comme suit : 98 euros pour le nettoyage de la bouche de VMC de la cuisine, du siphon de la cuisine et de la porte de la cuisine,299 euros pour le remplacement du bouchon

HYPNOPTIC [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Gilles HITTINGER ROUX de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0497 C

BUT INTERNATIONAL 1 Avenue Spinoza- ZAC de la Malnoue 77184 EMERAINVILLE non comparante, ni représentée SIP DIJON ET AMENDES 25 rue de la Boudronnée CS 61429 - 21014 DIJON CEDEX non comparante, ni représentée