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1 235 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre civile

67882eb1c21c0e53e790ecfc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

signe évident de corrosion dite perforante qui s’installe dans le temps au niveau de l’entrée de porte gauche, du passage de roue avant gauche, du passage de roue avant droit et des canalisations de frein

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686816df4965b5d9df312a1e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

a occupé des postes de mécanicien et agent technique de zone au secteur Matagglo : manipulation de bandes d’amiante, de joints d’amiante, de tresse d’amiante, de plaques d’amiante, tôle Eternit et freins

Source officielle
TJ

Chambre 04

686eb0af72b5e5e648cae924

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[U]) en février 2021, lorsque la locataire s’est plaint de l’état du logement, les murs mitoyens étaient très froids et il convenait de les isoler sur ossature métallique ce qui posait une difficulté car

Source officielle
TJ

Référés

67eeeb3cb848dd6814c63de9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

le cache du rétroviseur droit est manquant, - le moteur de déverrouillage de la porte avant droite dysfonctionne, - présence d’huile moteur côté admission du turbocompresseur, - les plaquettes de frein

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67f6bbbda9d5adc26061effa

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

En revanche, la société JC Lincoln Immobilier fait la preuve de 609,88 € de consommation d’eau froide 2023 (pièce n°11 de la société JC Lincoln Immobilier), dont elle demande 537,33 €, somme que M.

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

68128f8cd554c55098ec9410

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Certains facteurs, lorsqu’ils ne sont pas en lien direct et exclusif avec le handicap, doivent être écartés du raisonnement même s’ils constituent des freins à l’emploi.

Source officielle
TJ

JEX cab 2

69654fbecdc6046d471038ef

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

EXPOSE DU LITIGE Par ordonnance du 5/07/2021, le tribunal judiciaire de Paris a ordonné sous astreinte à Mme [F] [T] de procéder à certains travaux liés au raccordement de son alimentation en eau froide

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

697c652dcdc6046d4739db87

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

123, 17 euros x 3 au titre de « prov prest » , 369,51euros -75,49 euros - 84, 94 euros x 3 au titre des provisions pour chauffage, 254,82 euros- 52,06 euros - 34 euros x3, au titre de provisions eau froide

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

67783272e5fcd6312332d10e

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

un ressortissant suisse, jusqu'au 26 mars 2025 ; et qu'elle ne compte pas rester davantage, car son fils fait ses études à [Localité 4] et qu'elle a des problèmes de santé incompatible avec un climat froid

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806da1d534801553590f

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

somme provisionnelle de 99 € au titre du remboursement de frais de rechercher de fuite, - condamner Madame [Z] [M] épouse [W] à faire procéder aux travaux de réparation de la canalisation fuyarde d’eau froide

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

66747352a25c27523ed2a6c1

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Portalis 352J-W-B7E-CS37T N° MINUTE : Requête du : 01 Octobre 2020 JUGEMENT rendu le 06 juin 2024 DEMANDERESSE S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Christophe FROUIN

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66843f7d8bcff606d9c39015

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Les certificats médicaux initiaux font état d’un contact froid et superficiel.

Source officielle
TJ

JEX

68681ad64965b5d9df314c7f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

8 juillet 2024, le Juge du contentieux et de la protection du Tribunal judiciaire d’ALES a notamment : condamné Monsieur [H] à réaliser les travaux [Adresse 6] afin de rétablir l’eau courante (eau froide

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686846e64965b5d9df32812a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

relevées sur le véhicule litigieux comme suit : - voyant ESP allumé : anomalie consécutive à un défaut du capteur d'angle de volant, - dysfonctionnement moteur d'origine indéterminée, - fuite de liquide de frein

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f8a02c4a0d96dc924ce9

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Le contact est froid. Les affects sont restreints. Le discours est provoqué, ne verbalisant pas de productions pathologiques.

Source officielle
TJ

1ère Ch- Civil général

6976f0a1cdc6046d47ba10e5

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

camping-car, entretien de diesel, garage automobile 4x4, garage toutes marques, gonflage de pneus, nettoyage de moteur, pose d’autoradio, pose d’essuie-glace pour auto, remplacement de plaquette de frein

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

670eadd11c3411ff3451e35f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

entreprise Pereira [C] et par voie de conséquence à leur condamnation in solidum à payer la somme de 5 806,90€ TTC relative aux travaux préparatoires conformément au devis du 9 août 2022 de la société Chaud-froid

Source officielle
TJ

8ème Chambre

6709784006866c0645d40a68

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Elle fait état de l'affaissement du plafond au niveau des chambres froides.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

679291fe304ff28fe37e21ee

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Dans le constat amiable d’accident automobile rempli le 20 juin 2022, au point 11 intitulé « dégâts apparents au véhicule A », la SASU EMPIRE EXPRES déclare « côté droit (illisible) perte de freins ».

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6631370119f939ca6242dd4b

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

sous-sol de l'immeuble sis [Adresse 1] provenaient : - principalement de la vétusté, défectuosité, non conformité des ouvrages d’évacuation, ainsi que de la défectuosité de l’alimentation générale eau froide

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Froin, Margot

SIREN 999316011Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

14/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

30/06/2025

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Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

08/09/2024

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Modifications diverses

FROIN

SIREN 820851137Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

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Créations

GFA FAMILLE FROIN

SIREN 928271576Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

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