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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Saisies immobilières

670ed8001c3411ff345eb4ed

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

GASTON, GREFFIÈRE : C.

Source officielle
TJ

Première Chambre

6710173adcd2b6b1424dee34

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

barreau de Paris CPAM DU VAL D’OISE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Oriane DONTOT, avocat au barreau de Versailles --==o0§0o==-- Mme [C] [K] a consulté Dr [H] [T], gastro-entérologue

Source officielle
TJ

Section des Référés

67817c2e6d34da2cbdcdb9c9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Madame [Z] [L] épouse [I] née le 26 Mai 1941 à TOULOUSE (31)demeurant Plateau Monmarthe, de l’Institut Pasteur - 97139 LES ABYMES Monsieur [E] [I] né le 24 Mars 1974 à RAINCY (93), demeurant Impasse Gaston

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a1740d0cdc6046d472616b6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

du rapport d'expertise établi par [Z], en date du 24 septembre 2024, lequel constate que l'origine du sinistre réside dans l'abandon de la canalisation, celle-ci étant commune aux logements [N] et GAUDON

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a10b064cdc6046d479c131a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

chirurgien-dentiste traitant dès la réouverture de son cabinet, - le 10 août 2021 elle a consulté son médecin traitant le docteur [V] qui lui a prescrit un bilan radiologique thoracique et du transit œso-gastro-duodénal

Source officielle
TJ

Service des référés

677d7e4cb032d83cfd3e75ba

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Gaston GONZALEZ de l’AARPI GONZALEZ AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #E0543 DÉBATS A l’audience du 25 Novembre 2024, tenue publiquement, présidée

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

68128f95d554c55098ec94dd

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

atteinte de plusieurs pathologies particulièrement invalidantes au quotidien, à savoir : Des troubles de la vision (syndrome de TOLOSA-HUNT) ;Troubles neurologiques sévères apparus dès juin 2021 ;Reflux gastro

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174c73cdc6046d4726ebc4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Evoque des problèmes de concentration et mémoire, ce jour la narration des faits est tout à fait fluide, pas de tests neuro psychologiques réalisés Evoque un transit accéléré : pas de consultation gastro

Source officielle
TJ

JCP FOND

6a0f8383cdc6046d477fa4f6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Madame [K] [Q] n'a pas déféré aux convocations des 7 novembre et 10 décembre 2025 du service chargé par le préfet de la Haute-Garonne afin d’établir un diagnostic social et financier.

Source officielle
TJ

3ème Chambre

670583ba1296b51ba2b5d00e

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Sandrine LABROT, Vice-Présidente, Assesseur : Laure BOUCHARD, Juge, Assesseur : Béatrice MARTIN DE MEREUIL, Juge, Assistées de Anne Françoise GASTRIN

Source officielle
TJ

JEX

68f6827ff444f3ad06a437f6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS, DU DÉLIBÉRÉ ET DU PRONONCÉ : PRÉSIDENT : Anne-Laure MENESTRIER, Juge de l’exécution GREFFIER : Mme Elodie FURET-BALAIRE greffier à l’audience de plaidoirie et Mme GAUTHERON

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67801c9f9c3ba90f51dc18f0

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

procédure civile DEMANDERESSE Société EURALIS COOP société EURALIS COOP, société coopérative à capital variable, immatriculée au RCS de PAU sous le n° 775 637 861, ayant son siège social Avenue Gaston

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173587cdc6046d47252fb8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle relève qu’elle bénéficie d’un traitement médicamenteux et d’un suivi au centre anti-douleur à la Clinique Jean Villard tous les 6 mois, ainsi qu’un suivi également tous les 6 mois par un gastro-entérologue

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66fc38d52416523b9957fef6

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Philippe LIEF de l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDEUR Monsieur [E] [O] né le 05 Juillet 1980 à Cenon (33150) de nationalité Française 69 chemin Gaston

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884917342d338c20d4ff18

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

mars 2017 à 9h15, soit pendant les horaires de travail de l’intéressé établis comme suit : « 8h00-12h00 – 13h00-17h00 », et sur le lieu de travail habituel sis « LEGENDRE LOIRE – Polaris, 1 Boulevard Gaston

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

678177886d34da2cbdcdaf73

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Aux termes de ses conclusions, la société HOPITAL PRIVE DE [Localité 10] sollicite de : - prendre acte de ses protestations et réserves, à la condition que l’expertise soit confiée à un expert gastro-entérologue

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67f43e384e0040aa37364e30

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

GASTON, GREFFIERES PRÉSENTES AUX DÉBATS : C. OUDOT et L. REMEDIO GREFFIÈRE PRÉSENTE AU DÉLIBÉRÉ : C.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67f43e394e0040aa37364e3c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

GASTON, GREFFIÈRE PRÉSENTE AUX DÉBATS : L. REMEDIO GREFFIÈRE PRÉSENTE AU DÉLIBÉRÉ : C.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66104648c9ea95b316fe40c4

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

troubles du sommeil, problèmes de concentration), transpiration, des douleurs musculaires et articulaires, des brûlures oculaires, des problèmes d’oreille, de nez et de gorge ainsi que des problèmes gastro-intestinaux

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

67099497051491ad57548e44

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

ET INDUSTRIELS DE FRANCE ET DES CADRES ET SALARIES DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE (RCS de Niort n° D 781 452 511) dont le siège social est sis 01, rue Jacques Vandier - 79000 NIORT représentée par Me Gaston

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

GAUTRONNEAU, Christophe, Lal, GAUTRONNEAU

SIREN 853215085Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

02/09/2026

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Créations

Gautronneau, Deborah Amandine

SIREN 900418013Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

16/08/2026

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Créations

GAUTRONNEAU, Christelle, Evelyne

SIREN 413793886Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

09/08/2026

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Radiations

EURL GFTP, Gautron Françis Travaux Publics

SIREN 434605366Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

07/08/2026

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Radiations

GAUTRONNEAU, Blandine

SIREN 928780527Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

06/08/2026

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