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339 résultats pour « Paradise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

11ème civ. S2

686453970bb2f8a66ca6874e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

présente décision est exécutoire de plein droit à titre provisoire, sans qu'aucune partie n'ait sollicité de déroger au principe ainsi posé par l'article 514 du code de procédure civile ni que cela paraisse

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

ésenté par Me Olivier TARI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65ba9d1259e460cd1e409e86

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

KINESITHERAPIE 44, Avenue De Lattre De Tassigny 13090 AIX EN PROVENCE Représenté par Me Déborah BUR, avocat au barreau de PARIS Appelé(s) en la cause: Entreprise AG2R PREVOYANCE Service contentieux 25, rue de Paradis

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

6a16115fcdc6046d4708b433

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

présente décision est exécutoire de plein droit à titre provisoire, sans qu'aucune partie n'ait sollicité de déroger au principe ainsi posé par l'article 514 du code de procédure civile ni que cela paraisse

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d800cdc6046d476847bb

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

la survenance de crises brutales, précédés de troubles neurologiques (confusion, désorientation, sensibilité aux bruits et à la lumière), s’accompagnant de douleurs extrêmes et d’une sensation de paralysie

Source officielle
TJ

Référés

69d96e11cdc6046d47d0e037

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

est: « il s'agit d'une réponse au syndic Mémo Immobilier ›› ; Il fait valoir que le conseil de la société Mémmo Immobilier a, pour sa part, répondu le 7 août dernier en donnant une explication qui parait

Source officielle
TJ

Référé

69dd5418cdc6046d472107f1

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[X] a été reprise et qu'il n'est pas décelé d'humidité dans la cage d'escalier appartenant à la SCI Anthemis de sorte que la cause des désordres ne paraît plus être active.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

695eb758cdc6046d478b0d57

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Tout le paradoxe de la danse contemporaine, entre force physique, entraînement et subtilité, grâce, éloquence”.

Source officielle
TJ

JCP

67f8345dcf40727a00447334

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

: La SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIERE JH INVEST, insrite au RCS de TARASCON sous le n°809 257 066 dont le siège social est sis Impasse Charles Gounod Lotissement Via Aurélia 38 - Lieudit Meindrays 13520 PARADOU

Source officielle
TJ

PEC sociétés civiles

6627fc8642439575e2f7b433

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

2024 DEMANDERESSES Madame [F] [L] [D] 02, avenue Hoche 75008 Paris Madame [K], [U] [O] épouse [P] 10, rue Lavoisier 75008 Paris Madame [C], [E], [T] [J] épouse [G] 176, boulevard du Mont Boron Le Paradou

Source officielle
TJ

3ème Chambre (Reféré)

6a18ca63cdc6046d474c54c5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

écrites, les joindre à son rapport si les parties le demande et faire mention de la suite qui leurs a été donnée, qu'il devra impartir un délai de rigueur pour déposer les pièces justificatifs qui lui paraît

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

6a15e5a8cdc6046d47056ebe

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ALLIANZ IARD ;A titre plus subsidiaire, si le juge de la mise en état ne s’estime pas compétent pour apprécier la fin de non-recevoir soulevée par la société ALLIANZ IARD, ou que la mesure d’instruction paraisse

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

68681cc54965b5d9df315f96

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ces sociétés se sont opposées dans plusieurs litiges en Allemagne, aux Etats-Unis et en Italie dans le contexte de la commercialisation du dispositif « Paradise Ultrasound Renal Denervation » par les sociétés

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c04fcdc6046d472bf1ec

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

totalement disparu ; que les assemblées générales ne se tiennent plus ; que le comportement de la défenderesse, qui prend seules les décisions sans les lui soumettre, est de nature à entraîner une paralysie

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a0e2c85cdc6046d475d08e2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

effectués personnellement par Monsieur [L] pour régler les charges courantes de la maison (eau, EDF, assurance) le bénéfice annuel étant pour le moins ridicule,la désignation d’un mandataire ad ‘hoc parait

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a0f57c7cdc6046d477c1947

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Entendre tout sachant dont l'audition paraît utile et se faire assister, si nécessaire, de tout sapiteur de son choix dans une autre spécialité que la sienne, 8.

Source officielle
TJ

Référés

68e5879a0e2901d10fa60160

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

L'INSERM (l'Institut national de la santé et de la recherche médicale) sur son site internet à la page https://www.inserm.fr/c-est-quoi/du-paradis-a-lenfer-cest-quoi-le-chemsex/ propose sa propre définition

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd61d9cdc6046d47221ed4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

présente décision est exécutoire de plein droit à titre provisoire, sans qu'aucune partie n'ait sollicité de déroger au principe ainsi posé par l'article 514 du code de procédure civile ni que cela paraisse

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

65809c853ea7c8c1121012ff

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

du fait que ces virements aient été effectués à destination du Danemark et de la Pologne dès lors qu'il s'agit de pays membres de l'Union européenne et non de pays à risques ou considérés comme des paradis

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd6273cdc6046d47222b6d

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

présente décision est exécutoire de plein droit à titre provisoire, sans qu'aucune partie n'ait sollicité de déroger au principe ainsi posé par l'article 514 du code de procédure civile ni que cela paraisse

Source officielle
TJ

JCP

69c5ad46cdc6046d4716eec3

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Au regard de la configuration des lieux, et sauf à déceler la grille de ventilation, détérioration qui n’a pas été constatée, il paraît difficile d’accéder à la cavité se trouvant derrière la grille.

Source officielle

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