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406 résultats pour « Yohan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPX VER JCP FOND

67f41d7e4e0040aa3735e8bc

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

à Me JAMET expédition certifiée conforme délivrée le à Mme [H] Minute : /2025 JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Le 04 Avril 2025 ; Sous la présidence de Monsieur Yohan

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

MPEMBELE, Yohan, MPEMBELE

SIREN 981945306Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

28/08/2026

Voir →

Radiations

Schillers, Yohan

SIREN 981986912Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

28/08/2026

Voir →

Modifications diverses

JOSIFOFF, Yohan

SIREN 821745494Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

27/08/2026

Voir →

Créations

DI NOIA, Yohann

SIREN 928388669Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

27/08/2026

Voir →

Créations

TAIEB, Yohanna

SIREN 109101915Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

27/08/2026

Voir →

TJ

TPX VER JCP FOND

67f41d804e0040aa3735e8dc

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Me LACROIX expédition certifiée conforme délivrée le à Mme [H] Minute : /2025 JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Le 04 Avril 2025 ; Sous la présidence de Monsieur Yohan

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

6a10a7f4cdc6046d479b791a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

à Me WEILLER expédition certifiée conforme délivrée le à Mr [K] Minute : /2026 JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Le 19 Mai 2026 ; Sous la présidence de Monsieur Yohan

Source officielle
TJ

Chambre 4

67c75e390c6b8b177da18cc1

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

BNP PARIBAS Activité : [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Yoann LEANDRI, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Marie-Françoise LABBE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

66fee086172da17169e9a64a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

352J-W-B7F-CVSN6 N° MINUTE : Assignation du : 10 Janvier 2022 JUGEMENT rendu le 03 Octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [Y] [E] [Adresse 5] [Adresse 5] (SLOVÉNIE) représenté par Me Yoann

Source officielle
TJ

8ème chambre

6716ad17b098d256e100af88

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

immeuble sis 53 avenue Victor Cresson 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX représenté par son syndic : Société PARISIENNE GESTION TRANSACTION DE BIEN - GTB 44 rue du Château d’eau 75010 PARIS représentée par Me Yohanna

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

67081b0b89f19e8c50f8d2c6

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

2023 JUGEMENT rendu le 10 Octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [E] [U] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Crystal MAGUET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B1211 et Maître Yoann

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

66feeb11172da17169eabded

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Yoan HIBON GREFFIER : M.

Source officielle
TJ

Pôle social

678aa9cd5289c7662ca2ba60

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

avocat au barreau de LILLE substitué par Me DELANNOY COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Sophie SIEVERS, Juge Assesseur : Olivier PARTIOT, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur : Yoan

Source officielle
TJ

Chambre 9

68683d884965b5d9df3268f1

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DEMANDEUR Monsieur [F] [N], demeurant [Adresse 1]/FRANCE représenté par Me Florian MEGRET, avocat au barreau du MANS DEFENDEUR Monsieur [B] [K], demeurant [Adresse 2]/FRANCE représenté par Me Yoan

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

67f80eddcf40727a0043c5d7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

barreau de MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 06 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : SECRET Yoann

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

660c48a81ff97dabd6b845cb

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

2024 DOSSIER N° RG 23/08113 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YJOF Minute n° 24/ 102 DEMANDEUR Madame [J] [O] née le 30 Mai 1978 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Yoann

Source officielle
TJ

TPX VER SUREND CTX

6973a6b4cdc6046d47715c60

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Yohan DESQUAIRES, Vice-Président au Tribunal Judiciaire de Versailles, chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection statuant en matière de surendettement, assisté de Madame Elisa LECHINE

Source officielle
TJ

TPX VER SUREND CTX

69839bf6cdc6046d47ed0826

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Yohan DESQUAIRES, Vice-Président au Tribunal Judiciaire de Versailles, chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection statuant en matière de surendettement, assisté de Madame Elisa LECHINE

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

6786bd7fdf5b5c7d10ca67ef

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[K] [M] à Mme [W] [M] Minute : /2025 JUGEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le 7 Janvier 2025 ; Sous la Présidence de DESQUAIRES Yohan, Vice-Président chargé des fonctions de

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

6786bd81df5b5c7d10ca681f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[G] [X] Minute : /2025 JUGEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le 7 Janvier 2025 ; Sous la Présidence de DESQUAIRES Yohan, Vice-Président du Versailles chargé des fonctions de

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

67f41d7b4e0040aa3735e858

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

PAUTONNIER expédition certifiée conforme délivrée le à Mme [I] Minute : /2025 JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Le 04 Avril 2025 ; Sous la présidence de Monsieur Yohan

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a10c4d6cdc6046d479db060

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

CORNET-VINCENT-SEGUREL (CVS), avocate plaidante au barreau de NANTES DÉFENDEUR : Monsieur [O] [V] [Adresse 2] [Localité 2] Madame [Y] [F] [Q] [B] épouse [V] [Adresse 2] [Localité 2] Tous deux représentés par Me Yohann

Source officielle
TJ

Ventes

68e88b883ea43407b9fbbc7a

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Portalis DBZX-W-B7J-CXVO JUGEMENT D’ORIENTATION Ordonne la vente forcée Jugement rendu par mise à disposition au greffe du Tribunal judiciaire d’Alençon le huit Octobre deux mil vingt cinq par Yoann

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

697a8c88cdc6046d47081000

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 08 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : SECRET Yoann

Source officielle