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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
BSM contentieux<10 000€
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9 avril 2026
Démontage de la cuisine (275 euros TTC) et repose de la cuisine (495 euros TTC) : Le démontage et la repose de la cuisine la conséquence du remplacement du sol de la cuisine.
7ème CHAMBRE CIVILE
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17 janvier 2024
de la cuisine de la maison et de la fenêtre de la salle de bain de la maison.
Chambre des référés
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8 janvier 2026
Il a relevé au niveau du plan de travail de la cuisine, dans l'axe du diffuseur, une température de 19,7 et 19,3 degrés.
8ème chambre
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7 octobre 2024
Aussi, il ressort de ces mesurages que la société ALW exploite deux cuisines situées au rez-de-chaussée et aucun élément n’est communiqué afin de démontrer qu’elle devrait disposer d’une cuisine supplémentaire
Chambre 6/Section 4
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13 janvier 2025
que la SARLU BATITERRE engage sa responsabilité à son égard au titre de la garantie décennale s’agissant des infiltrations en plancher bas de la salle de bains et dans la cloison séparative avec la cuisine
8ème chambre 2ème section
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11 janvier 2024
Elle ajoute que : - si la cuisine du lot lui appartenant a été déplacée dans la pièce voisine par rapport à la disposition d'origine, ce passage des éléments de cuisine de l'autre côté de la cloison n'a
6ème CHAMBRE CIVILE
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18 décembre 2023
Suite à cet accident, Monsieur [N] a subi notamment des contusions à la cuisse droite et au thorax avec en particulier des côtes fracturées.
8ème chambre 1ère section
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7 janvier 2025
[C] a loué ce local commercial à la société [8] afin d'y exploiter un commerce de traiteur / restaurant de cuisine libanaise.
3ème Chbre Cab B5
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* [U] [M] conclut au débouté, faisant valoir : - que l'expertise judiciaire présentait des faiblesses et qu'il était incomplet, - que [C] [S] avait réalisé des travaux dans la cuisine après la vente
Référés
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16 juillet 2024
Les équipements sanitaires et de cuisine de son logement sont raccordés à une chute commune desservant également les logements situés aux étages inférieurs.
HAGUENAU Civil
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4 juillet 2025
, la salle de bain et les deux autres pièces ; - la peinture des murs est dégradée, sale, tâchée dans l’entrée, jaunis dans la cuisine, jaunis et tâchés dans les autres pièces ; - les menuiseries sont
Première Chambre
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9 janvier 2026
S’agissant de la cuisine aménagée, il a constaté que des travaux de finition restaient à réaliser.
Chambre 02
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9 octobre 2025
Dès lors seules les demandes formulées au titre des frais de stockage des meubles, de stockage de la cuisine et des frais bancaires seront examinées.
Chambre 01 CTX IMMOBILIER
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14 janvier 2025
. - défaut de mise en œuvre des faitages et arêtiers - Toiture Cuisine. - défaut d'exécution et de finition de l'escalier intérieur. - hauteur d'allège non conforme des fenêtres de l'étage. - un manque
PCP JCP fond
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Il ajoute avoir fait procéder aux travaux d’embellissement dans la cuisine.
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25 janvier 2024
Cave sous le fond de la boutique, la salle à manger et la cuisine. Sortie sous la porte cochère au pied de l’escalier principal.
Chambre 28 / Proxi fond
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La partie « observations générales » indique : « L’électroménager présent, à savoir la hotte, la plaque de cuisson, le four, le micro-onde encastré, le lave-vaisselle, sont un don du propriétaire bailleur
PPP Contentieux général
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12 avril 2024
A la sortie, il a été, contradictoirement,relevé plusieurs éléments sales dans la cuisine (plinthes, carrelage, portes, faience, evier, hotte aspirante ,micro-ondes et réfrigérateur), le séjour (parquet
Chambre 27 / Proxi fond
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12 janvier 2026
constatations établi par commissaire de justice le 10 octobre 2022 que les fenêtres du bien sont dégradées, que les joints des meubles de salle de bain sont sales et entartrés, que les meubles de la cuisine
Contentieux commercial
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et subsidiairement DIRE ET IUGER que le matériel a été restitué par la société WOOCOOK en date du 23 octobre 2019, soit environ 10 mois après sa livraison; QUE le matériel, composé d’une hotte de cuisine
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