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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

BSM contentieux<10 000€

6a0cc0dacdc6046d473b35f0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Démontage de la cuisine (275 euros TTC) et repose de la cuisine (495 euros TTC) : Le démontage et la repose de la cuisine la conséquence du remplacement du sol de la cuisine.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a824d1228119c90321742a

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

de la cuisine de la maison et de la fenêtre de la salle de bain de la maison.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69776338cdc6046d47c3141c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il a relevé au niveau du plan de travail de la cuisine, dans l'axe du diffuseur, une température de 19,7 et 19,3 degrés.

Source officielle
TJ

8ème chambre

6716ad14b098d256e100af39

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Aussi, il ressort de ces mesurages que la société ALW exploite deux cuisines situées au rez-de-chaussée et aucun élément n’est communiqué afin de démontrer qu’elle devrait disposer d’une cuisine supplémentaire

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

67856176aaacbea0fe67f660

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

que la SARLU BATITERRE engage sa responsabilité à son égard au titre de la garantie décennale s’agissant des infiltrations en plancher bas de la salle de bains et dans la cloison séparative avec la cuisine

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65a8298a228119c903226ae9

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Elle ajoute que : - si la cuisine du lot lui appartenant a été déplacée dans la pièce voisine par rapport à la disposition d'origine, ce passage des éléments de cuisine de l'autre côté de la cloison n'a

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d73ea7c8c1120f1fd3

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Suite à cet accident, Monsieur [N] a subi notamment des contusions à la cuisse droite et au thorax avec en particulier des côtes fracturées.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

677d7e53b032d83cfd3e76fd

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[C] a loué ce local commercial à la société [8] afin d'y exploiter un commerce de traiteur / restaurant de cuisine libanaise.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

69d95a4bcdc6046d47cf59ab

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

* [U] [M] conclut au débouté, faisant valoir : - que l'expertise judiciaire présentait des faiblesses et qu'il était incomplet, - que [C] [S] avait réalisé des travaux dans la cuisine après la vente

Source officielle
TJ

Référés

6696cbc59a603a6929151e59

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Les équipements sanitaires et de cuisine de son logement sont raccordés à une chute commune desservant également les logements situés aux étages inférieurs.

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

6882a6475f09f7fee0f132d2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

, la salle de bain et les deux autres pièces ; - la peinture des murs est dégradée, sale, tâchée dans l’entrée, jaunis dans la cuisine, jaunis et tâchés dans les autres pièces ; - les menuiseries sont

Source officielle
TJ

Première Chambre

69ab9f87cdc6046d47caebe0

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

S’agissant de la cuisine aménagée, il a constaté que des travaux de finition restaient à réaliser.

Source officielle
TJ

Chambre 02

68e88b5b3ea43407b9fbadfd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Dès lors seules les demandes formulées au titre des frais de stockage des meubles, de stockage de la cuisine et des frais bancaires seront examinées.

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

67a677e49324999a647aab06

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

. - défaut de mise en œuvre des faitages et arêtiers - Toiture Cuisine. - défaut d'exécution et de finition de l'escalier intérieur. - hauteur d'allège non conforme des fenêtres de l'étage. - un manque

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

686c1134dd7001754d61bbc0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il ajoute avoir fait procéder aux travaux d’embellissement dans la cuisine.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65b2b58afd6229a4e58a5bb7

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Cave sous le fond de la boutique, la salle à manger et la cuisine. Sortie sous la porte cochère au pied de l’escalier principal.

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

697581e0cdc6046d479e9190

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La partie « observations générales » indique : « L’électroménager présent, à savoir la hotte, la plaque de cuisson, le four, le micro-onde encastré, le lave-vaisselle, sont un don du propriétaire bailleur

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6658bf5a6ef03ef1fcfe6c6d

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

A la sortie, il a été, contradictoirement,relevé plusieurs éléments sales dans la cuisine (plinthes, carrelage, portes, faience, evier, hotte aspirante ,micro-ondes et réfrigérateur), le séjour (parquet

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

69730c8bcdc6046d47613720

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

constatations établi par commissaire de justice le 10 octobre 2022 que les fenêtres du bien sont dégradées, que les joints des meubles de salle de bain sont sales et entartrés, que les meubles de la cuisine

Source officielle
TJ

Contentieux commercial

6868488a4965b5d9df32875c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

et subsidiairement DIRE ET IUGER que le matériel a été restitué par la société WOOCOOK en date du 23 octobre 2019, soit environ 10 mois après sa livraison; QUE le matériel, composé d’une hotte de cuisine

Source officielle

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