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1 437 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

661581bfdb5098996d59fcf0

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

La mesure de la prono-supination n’intéresse pas l’épaule mais le coude, le poignet.

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

686c1395dd7001754d61c879

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

canalisation d’évacuation de la machine à laver est perçée et le tuyau d’évacuation de la machine plonge directement dans le sol, - sur la porte palière, une plaque en métal a été fixée au niveau de la poignée

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6894eb165418c246fd6a4aba

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Sur ce point et au vu des pièces produites, il est constant que par acte authentique du 24 août 2022, Monsieur [J] [D], Madame [W] [U] ont acquis un fonds artisanal sis [Adresse 3] à [Localité 6] à Monsieur

Source officielle
TJ

Cabinet 11

69d80f02cdc6046d47b0b33b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

dresseront un rapport relatif à la régularité du déroulement de cette mesure  Dit qu'à défaut pour les parents d'avoir pris contact avec le point-rencontre dans les deux mois du prononcé de la décision

Source officielle
TJ

JEX Mobilier

69d997c8cdc6046d47d3ede1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

MOTIVATION L’ordonnance de roulement du tribunal judiciaire de POINTE-A-PITRE pour le premier trimestre 2026 mentionne que le contentieux des saisies des rémunérations est délégué aux magistrats du pôle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6733d137264fe014c4201474

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

sont variées, sans possibilité pour le comité d’évaluer précisément la durée journalière des activités pouvant engendrer des mouvements répétés d’abduction, ou de flexion et pronation de la main ou du poignet

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

670d729764f81b1bb310fe08

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Le 12 octobre 2020, elle a déclaré auprès de la caisse primaire d’assurance-maladie de la Sarthe une affection musculosquelettique du poignet droit dont le caractère professionnel a été reconnu le 8 février

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

670d729764f81b1bb310fe16

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Le 12 octobre 2020, elle a déclaré auprès de la caisse primaire d’assurance-maladie de la Sarthe une affection musculosquelettique du poignet gauche dont le caractère professionnel a été reconnu le 8 février

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

67ec3142dd062d9f810e1cb2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Le devis produit sur ce point porte exclusivement sur le coût de la maind’oeuvre; son prix sera retenu; il sera donc alloué au demandeur la somme de 38 233,91 €.

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

69d99421cdc6046d47d3b0e2

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

524 300 431 devant le Tribunal de céans aux fins de : CONDAMNER la défenderesse à lui payer les sommes suivantes : 187,20 euros au titre des loyers échus avec les intérêts au taux légal majoré de 5 points

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a15e36ccdc6046d47054270

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

la terrasse, - Fournir tous éléments de fait permettant déterminer les causes desdits désordres, - Fournir tous éléments de fait permettant de dater l'apparition desdits désordres et d'apprécier le point

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa45a029d9e20db03b0

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

consolidation initiale fixée le 15 décembre 2021, en raison d'un accident du travail dont il a été victime le 7 août 2020 et dont les séquelles sont décrites de la manière suivante : "Raideur et douleur du poignet

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

686848534965b5d9df3285b3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

 une usure des lucarnes laissant passer l’humidité », - le devis de réparations avait été soumis à l’assemblée générale de mai 2018 qui avait demandé une variante avec un habillage différent, - ce point

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65c3da27c432ce7d11a70675

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

les plinthes de tout le local avec des trainées noires par endroit, - des percements sur un mur, - plusieurs plafonniers sortants et pendants, - des socles de prises électriques encrassés, - une poignée

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

69669f73cdc6046d472dd7be

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En réponse, les défendeurs indiquent que la somme est excessive et que la valeur du point doit être fixée à 1.500 €.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6685a7401d2b47a9d8ce0806

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Selon les constatations médicales initiales, Mme [B] [X] a présenté un traumatisme au poignet gauche avec impotance fonctionnelle.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69dfd49ecdc6046d475d31d0

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

de départ des intérêts au 26 février 2025 ;A titre infiniment subsidiaire : FIXER le point de départ des intérêts au 7 octobre 2020 ; DECLARER les intérêts pour la période comprises entre le 22 avril

Source officielle
TJ

PPEP Civil

6a1df2e1cdc6046d47c1f4ea

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L’affaire est mise en délibéré au 21 mai 2026 sur ce point.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67abad7aea06f3cad90b8d83

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il explique en ce sens que les premières manifestations du syndrome du canal carpien remontent à l'année 2019 (douleurs aux mains et aux poignets) et que le diagnostic n'a été posé que tardivement, le

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6758b1cd0169a5863c40013a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Sur la présomption d’imputabilité Attendu que le tableau n°57 C des maladies professionnelles relatifs aux affections périarticulaires du poignet, de la main et des doigts provoquées par certains gestes

Source officielle

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Créations

POIGNYE, Colin, Philippe, Rodolphe

SIREN 104626486Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

09/05/2026

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Dépôts des comptes

LES ECURIES DE POIGNY

SIREN 977796473Greffe du Tribunal de Commerce de melun

27/01/2026

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Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MUGUET A POIGNY LA FORET

SIREN 449347467Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

27/02/2025

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Radiations

POIGNY, Corinne

SIREN 832503346Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/02/2025

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Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MUGUET A POIGNY LA FORET

SIREN 449347467Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

22/01/2025

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