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1 154 résultats pour « Eldrissi-Rachidi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre Cab2

69d6ae00cdc6046d478fbc31

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Aux termes du rapport d'expertise, l'accident a entraîné pour la victime : - un traumatisme crânien avec plaie frontale, s’inscrivant dans un traumatisme plus large de la sphère crânio rachidienne, -

Source officielle
TJ

C6-REFERES

6a160cf4cdc6046d470857a0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Un certificat médical du 11 septembre 2023 du médecin généraliste de Madame [X] [H] [U] mentionne : Faire pratiquer dans un cabinet de radiologie : Radiographie : Rachis Cervical F+P+3/4 et bouche ouverte

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662952b0204c0caeeb993d79

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Il fourni en outre le compte-rendu d’une IRM du rachis lombaire, en date du 10 mars 2023, concluant en une discopathie dégénérative lombaire, confirmant ainsi les conclusions de l’IRM réalisée par le Docteur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d703dac3f1768041261d2

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

fonctionnelle importante avec une gêne à la marche, associée à des douleurs décrites comme intenses, c’est à juste titre qu’il a été fait application du chapitre 3.2 du barème indicatif d’invalidité relatif au rachis

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678832a4c21c0e53e790f829

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

“Lombosciatalgie droite par hernie discale L4-L5" motivée par le fait que contrairement aux conditions prévues par le tableau n°98 des maladies professionnelles relatif aux affections chroniques du rachis

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

65c67c0e5d2ded2ab7c85a52

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

rapport médical établi par le docteur [Y] désigné par la société ALLIANZ IARD en date des 8 janvier et 5 février 2020, l'accident de la circulation en date du 22 janvier 2019 a occasionné une raideur du rachis

Source officielle
TJ

3ème Ch.section E

662bf359e266e89ef118ce01

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

[V] [X], [Adresse 3] représenté par Me Jean-Paul KOSO OMAMBODI, avocat postulan au barreau de NANTES, Me Rachid BOUZID, avocat plaidant au barreau de NANTES COMPOSITION Maryline BOIZARD, Juge aux

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68e0157674e929a9d8fa4186

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Suivant certificat médical établi le lendemain de l’accident, Monsieur [C] [X] a présenté une contracture douloureuse des muscles paravertébraux du rachis cervical, une palpation douloureuse des muscles

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

697f1e13cdc6046d47804d68

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[U] a présenté un traumatisme cranio-facial avec hématome périorbitaire gauche et hémorragie conjonctivale, un ébranlement du rachis cervical, un état contusionnel au niveau de l’épaule gauche, une fracture

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69844dcacdc6046d47fd1ab2

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Or, au cas particulier, monsieur [X] [U] justifie par la production d’éléments médicaux l’apparition d’une lésion à l’étage L5-S1 mentionnée sur le TDM du rachis lombaire du 29 juin 2023, qui ne l’était

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65e0de759f09a857031b3a13

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Le paragraphe 1.1.2 du barème des accidents du travail est ainsi rédigé: 3.2 RACHIS DORSO-LOMBAIRE.

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

69e0008acdc6046d476070a7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

partielle de 5% pour persistance de douleurs et gêne fonctionnelle lombaire avec hernie discale L4-L5 objectivée chez un sujet ayant des antécédents de lombosciatique droite et d’un état dégénératif du rachis

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

N, substitué par Me GENEVOIS Edith, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

66fedf96172da17169e99621

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

A ce titre, la société [4] verse aux débats l’avis médico-légal de son médecin conseil lequel émet les conclusions suivantes : « Aucune lésion d’origine traumatique n’avait été objectivée, ni au rachis

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786d748df5b5c7d10caab18

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Par jugement du 30 mai 2024, le tribunal a notamment : Dit que Monsieur [Y] [K] ne remplit pas toutes les conditions du tableau 98 relatif aux affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

68681f174965b5d9df317484

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Sur le montant de l’indemnisation Aux termes du rapport d’examen médico-légal, sont imputables à l’accident du 21 octobre 2019 les lésions initialement constatées, soit un traumatisme du rachis cervical

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

67f972a60ea89248182aac0f

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Mme [H] [R], au moment de l'accident survenu le 3 mai 2022, présenta alors les lésions suivantes, directement imputables aux faits : « des contusions musculaires du rachis et des membres, sans caractère

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f92889de0ebe408da9abd4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La [9] a instruit la demande de Monsieur [F] [B] dans le cadre du tableau n°98 des maladies professionnelles « affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd504ae85d0474bddb395d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Une autre pathologie rachidienne est manifestement en évolution, justifiant notamment un traitement adopté, infiltration. Il s'agit-là d'une cause étrangère.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

68e409cb681ed727f2a4462f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Aux termes du rapport d'expertise, l'accident a entraîné pour la victime un traumatisme du rachis cervical et du thorax. La date de consolidation a été fixée au 10 août 2020.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc8a9a603a692911c713

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il est également fait état d’un examen tomodensitométrique du rachis lombaire évoquant une symptomatologie affectant le côté gauche ainsi qu’une infiltration épidurale gauche en raison d’une sciatalgie

Source officielle

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