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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

662bf14ee266e89ef1189f03

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Hôpitaux de [Localité 23], le Centre hospitalier d'[Localité 20] et la Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine, aux fins d'obtenir la désignation d'un collège d'experts spécialisés en gastro-entérologie

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

665a0fac62ce03d424c6a51d

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Il présentait par ailleurs une apnée du sommeil pour laquelle il était appareillé, une recto-colique hémorragique et un reflux gastro-oesophagien.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 3

67eda6a3da9e15c5132039f1

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

MD COMMERCE DE CHEVAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY POLE CIVIL section 3 JUGEMENT COMPOSITION [B] TRIBUNAL : PRESIDENT : Madame Sabine GASTON, Statuant par application des articles 812 à 816 du Code

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4c37a459da3dcdeaa8d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

l'assignation pour mise en œuvre de la garantie d'assurance, la compagnie défenderesse par voie de conclusions d'incident du le 23 décembre 2024 sollicite du juge de la mise en état la désignation d'un expert gastro

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594231296b51ba2ba8670

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

en œuvre d’autres soins, notamment : une césarienne en urgenceau vu des lésions, ne fallait-il pas que les sutures soient réalisées au bloc opératoire en présence d’un autre professionnel, comme un gastro-entérologue

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65aacc8c0c777d3ec8eb646f

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

UNIPERSONNELLE FINANCIÈRE BALDET [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Maître Gaston SCHEUER, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant, et par Maître Benjamin BEAULIER, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6a1f2681cdc6046d47ddd651

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ENTREPRISE MARION immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 056 803 000 dont le siège social est sis 16 avenue Gaston Bosc - 13009 MARSEILLE prise en la personne de son représentant légal représentée

Source officielle
TJ

1re chambre civile

695d67c875782d5f06009a8a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

délivrée le : à : PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT : Louise MIEL, Vice-présidente ASSESSEUR : Grégoire MARTINEZ, Juge ASSESSEUR : Léo GAUTRON

Source officielle
TJ

1re chambre civile

697b4db5cdc6046d47192270

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

délivrée le : à : PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT : Louise MIEL, Vice-présidente ASSESSEUR : Grégoire MARTINEZ, Juge ASSESSEUR : Léo GAUTRON

Source officielle
TJ

1re chambre civile

697edc89cdc6046d477bb55a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

délivrée le : à : PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT : Louise MIEL, Vice-présidente ASSESSEUR : Grégoire MARTINEZ, Juge ASSESSEUR : Léo GAUTRON

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d7f378cdc6046d47aea6e4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Laurent MASCARAS de la SELARL CABINET D’AVOCATS MASCARAS, avocats au barreau de TOULOUSE, substitué par Me Jessica TOUGE, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67100fb92ca67decc913e679

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Sandrine LABROT, Vice-Présidente, Assesseur : Laure BOUCHARD, Juge, Assesseur : Béatrice MARTIN DE MEREUIL, Juge, Assistées de Anne Françoise GASTRIN

Source officielle
TJ

3ème Chambre

670583c11296b51ba2b5d10c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Sandrine LABROT, Vice-Présidente, Assesseur : Laure BOUCHARD, Juge, Assesseur : Béatrice MARTIN DE MEREUIL, Juge, Assistée de Anne Françoise GASTRIN

Source officielle
TJ

Cabinet 2

672e762650af6f5fd3456fc1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[K] 39 Boulevard Gallieni 92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE représenté par Me Justine VAN DAELE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN 45 DÉFENDEUR Madame [D] [G] épouse [U] 13 rue Gaston

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 3

6a21e932cdc6046d472f387b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ENTREPIERRE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY POLE CIVIL Section 3 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Monsieur Hervé HUMBERT, ASSESSEURS : Madame Sabine GASTON, Madame Sandrine ERHARDT, GREFFIER : Madame

Source officielle
TJ

3ème Chambre

670583bd1296b51ba2b5d069

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Sandrine LABROT, Vice-Présidente, Assesseur : Laure BOUCHARD, Juge, Assesseur : Béatrice MARTIN DE MEREUIL, Juge, Assistées de Anne Françoise GASTRIN

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

65b2b452fd6229a4e58a3eec

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il ajoute que le traitement endoscopique a a été poursuivi jusqu’au mois d’août 2016 quand a été constatée l’existence d’une fistule gastro pleurale, ce qui a nécessité une intervention par voie thoracique

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a0f83b8cdc6046d477fa959

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Fabrice DELLUC, avocat plaidant, et Me Gilles SOREL avocat postulant, avocats au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 137 Syndicat SMEA DE LA HAUTE GARONNE

Source officielle
TJ

Service des référés

6706c98af1d01e3c86f08290

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

’un icône “Commander un arrêt maladie” dirige l’utilisateur vers une adresse https://app.arret-maladie24.com/fr/auForAllPvt/step1 qui l’invite à choisir “la maladie présumée” entre le Rhume/grippe, Gastro-Entérite

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69cef611cdc6046d47eaa7c9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Le 18 juin 2018, son cas a été présenté à un colloque pluridisciplinaire et il a été préconisé la réalisation d'un Transit Œso-Gastro-Duodénal (TOGD) et d'une scintigraphie.

Source officielle

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