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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
662bf14ee266e89ef1189f03
26 avril 2024
Hôpitaux de [Localité 23], le Centre hospitalier d'[Localité 20] et la Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine, aux fins d'obtenir la désignation d'un collège d'experts spécialisés en gastro-entérologie
Serv. contentieux social
665a0fac62ce03d424c6a51d
29 avril 2024
Il présentait par ailleurs une apnée du sommeil pour laquelle il était appareillé, une recto-colique hémorragique et un reflux gastro-oesophagien.
POLE CIVIL section 3
67eda6a3da9e15c5132039f1
2 avril 2025
MD COMMERCE DE CHEVAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY POLE CIVIL section 3 JUGEMENT COMPOSITION [B] TRIBUNAL : PRESIDENT : Madame Sabine GASTON, Statuant par application des articles 812 à 816 du Code
5ème chambre 2ème section
67fea4c37a459da3dcdeaa8d
10 avril 2025
l'assignation pour mise en œuvre de la garantie d'assurance, la compagnie défenderesse par voie de conclusions d'incident du le 23 décembre 2024 sollicite du juge de la mise en état la désignation d'un expert gastro
Chambre 6 - Référés Pdt
670594231296b51ba2ba8670
8 octobre 2024
en œuvre d’autres soins, notamment : une césarienne en urgenceau vu des lésions, ne fallait-il pas que les sutures soient réalisées au bloc opératoire en présence d’un autre professionnel, comme un gastro-entérologue
8ème chambre 3ème section
65aacc8c0c777d3ec8eb646f
19 janvier 2024
UNIPERSONNELLE FINANCIÈRE BALDET [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Maître Gaston SCHEUER, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant, et par Maître Benjamin BEAULIER, avocat au barreau de
3ème Chbre Cab A4
6a1f2681cdc6046d47ddd651
21 mai 2026
ENTREPRISE MARION immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 056 803 000 dont le siège social est sis 16 avenue Gaston Bosc - 13009 MARSEILLE prise en la personne de son représentant légal représentée
1re chambre civile
695d67c875782d5f06009a8a
5 janvier 2026
délivrée le : à : PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT : Louise MIEL, Vice-présidente ASSESSEUR : Grégoire MARTINEZ, Juge ASSESSEUR : Léo GAUTRON
697b4db5cdc6046d47192270
697edc89cdc6046d477bb55a
CTX PROTECTION SOCIALE
69d7f378cdc6046d47aea6e4
9 avril 2026
Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Laurent MASCARAS de la SELARL CABINET D’AVOCATS MASCARAS, avocats au barreau de TOULOUSE, substitué par Me Jessica TOUGE, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE
3ème Chambre
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14 octobre 2024
des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Sandrine LABROT, Vice-Présidente, Assesseur : Laure BOUCHARD, Juge, Assesseur : Béatrice MARTIN DE MEREUIL, Juge, Assistées de Anne Françoise GASTRIN
670583c11296b51ba2b5d10c
7 octobre 2024
des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Sandrine LABROT, Vice-Présidente, Assesseur : Laure BOUCHARD, Juge, Assesseur : Béatrice MARTIN DE MEREUIL, Juge, Assistée de Anne Françoise GASTRIN
Cabinet 2
672e762650af6f5fd3456fc1
10 octobre 2024
[K] 39 Boulevard Gallieni 92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE représenté par Me Justine VAN DAELE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN 45 DÉFENDEUR Madame [D] [G] épouse [U] 13 rue Gaston
6a21e932cdc6046d472f387b
ENTREPIERRE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY POLE CIVIL Section 3 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Monsieur Hervé HUMBERT, ASSESSEURS : Madame Sabine GASTON, Madame Sandrine ERHARDT, GREFFIER : Madame
670583bd1296b51ba2b5d069
1ère Chambre Cab2
65b2b452fd6229a4e58a3eec
21 décembre 2023
Il ajoute que le traitement endoscopique a a été poursuivi jusqu’au mois d’août 2016 quand a été constatée l’existence d’une fistule gastro pleurale, ce qui a nécessité une intervention par voie thoracique
POLE CIVIL COLLEGIALE
6a0f83b8cdc6046d477fa959
siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Fabrice DELLUC, avocat plaidant, et Me Gilles SOREL avocat postulant, avocats au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 137 Syndicat SMEA DE LA HAUTE GARONNE
6706c98af1d01e3c86f08290
9 octobre 2024
’un icône “Commander un arrêt maladie” dirige l’utilisateur vers une adresse https://app.arret-maladie24.com/fr/auForAllPvt/step1 qui l’invite à choisir “la maladie présumée” entre le Rhume/grippe, Gastro-Entérite
6ème chambre civile
69cef611cdc6046d47eaa7c9
2 avril 2026
Le 18 juin 2018, son cas a été présenté à un colloque pluridisciplinaire et il a été préconisé la réalisation d'un Transit Œso-Gastro-Duodénal (TOGD) et d'une scintigraphie.
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