CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

900 résultats pour « Marchesseau-Lucas »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dee95cdc6046d47c198a0

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Assistés de Farah PELLETIER, Secrétaire assermentée, faisant fonction de Greffière, lors des débats à l’audience publique du 26 janvier 2026 ; Assistés de Marie-Luce WACONGNE, Cadre greffier, lors du rendu

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d01f79cdc6046d4706b270

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

- tél : [XXXXXXXX01] N° Du 03 Avril 2026 N° RG 25/06128 N° Portalis DBYC-W-B7J-LWDK 72D c par le RPVA le à Expédition et grosse délivrée le: à Me Simon AUBIN, Me Florent LUCAS

Source officielle
TJ

Chambre des référés

697413f6cdc6046d477f520c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DIAG PRECISION sis [Adresse 10] dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Laurent LUCAS de la SELARL AVOX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P477 comparante par écrit (article

Source officielle
TJ

Référés

6984013fcdc6046d47f47db4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

GROUPE CORRE, immatriculée sous le n° 398 678 425 au RCS de [Localité 12], dont le siège social est sis [Adresse 3] Représentant : Maître Lucas GERGAUD de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES, avocats

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

66ccd35ccbac3e48393221e9

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Greffier DEBATS : Audience publique du 02 mai 2024 JUGEMENT : Contradictoire et en premier ressort, prononcé publiquement par mise à disposition au greffe, par Lucie PARCHEMAL, Juge du Tribunal

Source officielle
TJ

Référés

68701928b8daa57c7f674547

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Représentant : Maître Quentin GAVARD de la SELEURL GAVARD AVOCAT, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocat plaidant D'UNE PART ET DEFENDEURS Monsieur [J] [G], demeurant [Adresse 3] Représentant : Maître Lucas

Source officielle
TJ

JLD

68795d0264dcbd881beccd4c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Adresse 14] Comparant par madame [V], munie d’une délégation DÉFENDEUR Monsieur [Z] [D] né le 07 Mai 1990 à [Localité 12] (ETATS UNIS), demeurant [Adresse 4] Comparant et assisté de Me Christophe DE LUCA

Source officielle
TJ

JLD

68795d0764dcbd881beccdd4

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

madame [D], munie d’une délégation DÉFENDEUR Madame [V] Née [C] [Y] née le 15 Juillet 1985 à [Localité 9] (BOUCHES-DU-RHONE), demeurant [Adresse 8] Non comparante et représentée par Me Christophe DE LUCA

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

68f92ccbde0ebe408daa016d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

débats en audience publique : Julie LUDGER, Vice-Présidente, siégeant en qualité de juge rapporteur en vertu de l’article 805 du Code de Procédure Civile avec l’accord des avocats, assistée de Sylvia LUCAS

Source officielle
TJ

Référés

6a10b518cdc6046d479c66b9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[N], immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 825 347 453, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentant : Maître Lucas GERGAUD de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES, avocats au

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

6696c96d9a603a692914caf0

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

44803 SAINT HERBLAIN représenté par Maître Johanne RIALLOT-LENGLART, avocate au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [D] [I] 7 avenue de Bretagne Logement 207 Etage 1 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

696555a5cdc6046d47109cb7

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

exercice [Adresse 3] [Localité 5] non comparante ni représentée DÉFENDEURS D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence BOINOT, VIce-présidente Madame Sylvia LUCAS

Source officielle
TJ

Référé président

67a66d929324999a647a7e3f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SURF INN FRANCE (RCS [Localité 8] n°419 133 475), dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Florent LUCAS de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

69dd423bcdc6046d471fb810

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

publique : Pascal BOUVART, Magistrat Honoraire Juridictionnel, siégeant en qualité de juge rapporteur en vertu de l’article 805 du Code de Procédure Civile avec l’accord des avocats, assisté de Sylvia LUCAS

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b677df5b5c7d10ca50a0

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

JAC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Lucas SABATIER, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR Monsieur [Z] [K], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté Débats

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

678569aaaaacbea0fe6816c3

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

11] 1 copie dossier Le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEURS : Monsieur [R], [X] [I] né le [Date naissance 4] 1989 à [Localité 10], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Marine LUCAS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68716093d395d6ba9f2a67f7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

1] non comparante ayant pour avocat Me Martine BOYER-HEMON, avocat au barreau des Hauts-de-Seine DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 22 MAI 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Manuela DE LUCA

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 4

65809c8a3ea7c8c11210139a

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

- N° Portalis 352J-W-B7B-CJUTC N° MINUTE : 5 JUGEMENT rendu le 18 Décembre 2023 Liquidation des régimes matrimoniaux DEMANDEUR : Monsieur [M] [P] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Lucas

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65833fa63ea7c8c1129c0597

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

AXA FRANCE IARD [Adresse 4] [Localité 11] représentée par Maître Laurent LUCAS de la SELARL AVOX, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0477 S.A.S.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e96dcd3ea43407b91215a3

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

français par Véronique CAMPAS, Vice-Présidente en charge des fonctions de Juge des Libertés et de la Détention et Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire de Vannes, Avec le concours de Marie-Luce

Source officielle

Page 18 sur 45

← PrécédentSuivant →