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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cabinet 1A
668d914553e3bdd0778b46dc
9 juillet 2024
Quentin AGNES, Greffier DEBATS A l’audience du 21 mars 2024 tenue en Chambre du Conseil.
REFERES 1ère Section
686c0c8cdd7001754d61abb9
7 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30B Minute N° RG 25/01067 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2LYI 2 copies GROSSE délivrée le 07/07/2025 à Me Quentin DUPOUY
Chambre du JEX
6864432c0bb2f8a66ca65f5f
1 juillet 2025
AFFAIRE N° RG 25/02008 - N° Portalis DBW5-W-B7J-JJGY Code NAC 5AD Baux d’habitation - Demande du locataire ou de l’ancien locataire tendant au maintien dans les lieux JUGEMENT DU 1er Juillet 2025 Quentin
67fd64cee85d0474bddb8c2e
3 avril 2025
Quentin AGNES, Greffier DEBATS A l’audience du 12 novembre 2024 tenue en Chambre du Conseil.
CTX PROTECTION SOCIALE
68f93356de0ebe408daa815b
dossier représenté par Me Stéphane CABEE, avocat au barreau de CARCASSONNE substitué par Me Manon CROCHET, avocate au barreau de CARCASSONNE COMPOSITION RESTREINTE DU TRIBUNAL : Madame Emilie QUINTANE
68f93361de0ebe408daa8416
[P] [G] - CPAM DE L’AUDE - dossier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Emilie QUINTANE, Juge, Présidente de la formation de jugement Monsieur Nicolas DARCOS, Assesseur représentant des employeurs Madame
JEX droit commun
697a0606cdc6046d47f9e03b
8 janvier 2026
01er Décembre 2025 ; Attendu qu’à l’audience du 08 Janvier 2026, Monsieur [H] [W], représenté par Maître Anne CAMION-DESAUBIES , avocate du barreau des Ardennes substituée à l’audience par Maître Quentin
Référés
S.E.L.A.R.L. PHARMACIE LEGRANDc/S.A
697a2fc5cdc6046d47fef165
12 janvier 2026
BNP PARIBAS LEASE GROUP [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Maître Quentin SIGRIST de la SELEURL SIGRIST & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L098 S.A.S.
JLD
établissement Par remise de copie ce jourc/émargement
669eb71b998cb644d8e0f3d8
18 juillet 2024
-12-1 et R 3211-9 et suivants du code de la santé publique SOINS PSYCHIATRIQUES - procédure de Saisine obligatoire N° RG : 24/01356 N° minute : 24/00792 Le 18 juillet 2024, Nous, Coline QUENTIN
6870323eb8daa57c7f67dcf5
8 juillet 2025
Véronique GAUCI DEMANDERESSE S.A.R.L. [5], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS, avocats au barreau de LYON substituée par Maître Quentin
3ème chambre civile
67f433ac4e0040aa373630cb
7 avril 2025
demeurant [Adresse 9] non comparant, ni représenté Madame [X] [M] née le 16 Juillet 1980 à [Localité 5], demeurant [Adresse 8] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Quentin
3ème chambre 2ème section
65c3d9d9c432ce7d11a6ff4e
19 janvier 2024
23/05245 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZLHA COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Irène BENAC, Vice-Présidente Madame Véra ZEDERMAN, Vice-présidente Monsieur Arthur COURILLON-HAVY, Juge assistés de Monsieur Quentin
3ème chambre 1ère section
6a0f57facdc6046d477c1d6a
21 mai 2026
vestiaire #C2092 Société NEW STYLE S.R.L [Adresse 8] [Localité 7] (ITALIE) défaillante _____________________ COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Claire LE BRAS, 1ère vice-présidente adjointe Monsieur Quentin
PS ctx protection soc 3
668839e0342d338c20d313ac
3 juillet 2024
Sur les facturations de produits de santé en quantité supérieure à la quantité prescrite, Ce grief concerne 3 patients pour un indu d’un montant de 494, 22 euros.
678172d36d34da2cbdcd9f41
10 janvier 2025
La société Fnac darty fait seulement valoir sa bonne foi, de même que les faibles quantités en cause, pour la détermination de l’éventuel préjudice. Appréciation du tribunal a.
4ème Chambre civile
686d731ba2273490db10bb0b
L’article 1902 du même code précise que l’emprunteur est tenu de rendre les choses prêtées, en même quantité et qualité et au terme convenu.
1ère Chambre
67116714fbbe959e6f1ffce3
11 octobre 2024
Ordonnance signée par Quentin SIEGRIST, Vice-président, chargé de la mise en état, et par Henry SARIA, Greffier présent lors du prononcé.
677ee162b01eea4cf01a7b66
8 janvier 2025
SMA recherchée en qualité d’assureur de la société AEF [Adresse 11] [Localité 8] / FRANCE Non-comparant COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Quentin SIEGRIST, Vice-président, tenant l’audience
68e88b6e3ea43407b9fbb41f
9 octobre 2025
Quentin AGNES, Greffier DEBATS A l’audience du 20 mars 2025 tenue en Chambre du Conseil.
69655472cdc6046d4710888d
5 janvier 2026
JUDICIAIRE DE [Localité 5] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30B Minute N° RG 25/01860 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2UTC 1 copie Décision nativement numérique délivrée le 05/01/2026 à Me Quentin
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