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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Loyers commerciaux
668839f2342d338c20d31574
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Jugement de fixation [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 05 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur [F] [Z] [H] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Maître Thomas
Source officielleChambre 02
66335b69c0d3e3fe99cae04d
2 avril 2024
2 avril 2024
[G] [P] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Thomas OBAJTEK, avocat au barreau de LILLE, Me Gilles MATHIEU, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DÉFENDERESSES : S.A.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6792b066304ff28fe37e646b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
THOMAS, Représentant des non salariés Assesseur : E. ORRIERE, Représentant des salariés Greffier : N.
Source officielle8ème chambre 1ère section
65b0127db98137c17478d2f1
23 janvier 2024
23 janvier 2024
° Portalis 352J-W-B7E-CSAXH N° MINUTE : Assignation du : 02 Avril 2020 JUGEMENT rendu le 23 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [R] [F] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Thomas
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
Me Delphine PANNETIER, avocat au Barreau des Hauts-de-Seinec/DEFENDERESSE
65b1630ab9f94e984650bf62
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Marseille cedex 03 JUGEMENT N°24/00285 du 11 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 19/00962 - N° Portalis DBW3-W-B7D-V57T AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [X] [D] Le Fontenaille Bt B 2 rue Saint Thomas
Source officielleService des référés
65b16401b9f94e984650d646
24 janvier 2024
24 janvier 2024
MARIE MARTIN [Adresse 7] [Localité 11] représentée par Maître Thomas PIERSON, avocat au barreau de PARIS - #A0968 Monsieur [V] [I] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Maître Thibault DE PIMODAN
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
66fedfd1172da17169e99ac3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Le certificat médical initial établi le 27 octobre 2015 par le Docteur [U] [J] fait état d'un " traumatisme du thorax (passage à travers la toiture/griffures sur les tibias ".
Source officielleChambre 10 cab 10 H
66995ad807d408f8d4c161c3
18 juillet 2024
18 juillet 2024
[V] [N] née le 27 mars 1986 à [Localité 8] demeurant [Adresse 4] - [Localité 9] représentée par Maître Julie BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, et Maître Thomas
Source officielle1ère Chambre Cab2
669021c4766d1156dbbece58
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[M] [B] (Me Amélia CONTISSA) DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente (juge
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
678562a3aaacbea0fe67fb6d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 54G N° RG 15/01006 N° Portalis DBX6-W-B67- PBMH Minute n°2025/ AFFAIRE : Syndicat des Copropriétaires de la [Adresse 37] [Adresse 6] (Syndic : SARL ERA GRANDIS
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6792931a304ff28fe37e255c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SARL AB INGENIERIE SASU SIEC (SOCIETE INGENIERIE ECONOMIE CONSTRUCTION) XL INSURANCE COMPANY SE MAF SMABTP SAS CEME-MOREAU SA GENERALI IARD [Adresse 28] le : à SAS AEQUO AVOCATS SELARL AVOCAGIR Me Thomas
Source officielle1ère Chambre civile
670ed6d71c3411ff345e1402
15 octobre 2024
15 octobre 2024
le siège social est sis [Adresse 3] représentées par Maître Jeanne ROTH de l’AARPI ROTH - MERCET, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 47 CAISSE REGIONALE D’ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND-EST
Source officielle2ème Chambre
68eea76422996ce54482fe4b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas CIGNONI, Vice-président Timothée AIRAULT, Vice-Président Elsa CARRA, Juge qui en ont délibéré.
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
6985b5e0cdc6046d472afdc9
8 avril 2025
8 avril 2025
représentés par Me Cédrine RAYBAUD, avocat au barreau de TARASCON DEFENDEUR Monsieur [E] [V] né le 29 Mars 1996 à [Localité 15], de nationalité Française, demeurant [Adresse 16] représenté par Me Thomas
Source officielle8ème chambre 2ème section
678aad5c5289c7662ca2c6e5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 4], représenté par son syndic, la société IMMOBILIERE BAYEN sous la dénomination Cabinet BERGER, SARL [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Thomas
Source officielle2ème Chambre
67f035ba02fc178212f829b6
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas CIGNONI, Vice-président Timothée AIRAULT, Vice-Président Elsa CARRA, Juge qui en ont délibéré.
Source officielle6ème Ch. - Expropriation
69cf03e7cdc6046d47eb7cf3
2 avril 2026
2 avril 2026
instance entre : la commune de [Localité 1], prise en la personne de son maire en exercice, [Adresse 1] - [Localité 1] représentée par Me Thibaud TAILLET substituant Me Sarah HEITZMANN de la SELARL THOME
Source officielle4ème chambre 2ème section
668d7fb253e3bdd0778672cd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Décision du 04 Juillet 2024 4ème chambre 2ème section N° RG 22/06779 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWZJ2 Le 6 juillet 2012, le PORT AUTONOME DE [Localité 13], la SARL ARMEMENTS DE THOME, propriétaire du
Source officielleTECH SEC. SOC: HM
6960062dcdc6046d47aad9ad
7 janvier 2026
7 janvier 2026
comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MOLCO Karine Assesseurs : AUGERAT Julien COGNIS Thomas
Source officielleChambre 1 cab 01 A
686d609fa2273490db107956
15 octobre 2024
15 octobre 2024
THERMO FUEL, dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître Thomas KAEMPF de la SELARL BK AVOCATS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 438 Nous, Axelle LE BOULICAUT, Vice-Présidente
Source officiellePage 18 sur 21