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1 528 résultats pour « robe d'avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

69d5643bcdc6046d47717300

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Citée selon les formalités de l’article 656 du code de procédure civile, [T] [U] n’a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

Toutes chambres

69861b5bcdc6046d47388168

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de la SELARL EMMANUELLE RODDE, avocat au barreau de CHATEAUROUX ET : DEFENDEUR Monsieur [U] [O], né le 17 décembre 1982 à HENIN-BEAUMONT (62) 115 rue des Etats Unis 36000 CHATEAUROUX Non comparant

Source officielle
TJ

Référés

66a2a9416b28f3ce99fac1af

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

° RG 23/03053 - N° Portalis DB3R-W-B7H-Y5YF N° : Madame [H] [I] c/ Monsieur [N] [L] [J] [G] DEMANDERESSE Madame [H] [I] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Alexandre SITBON, avocat

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67ed9279da9e15c5131ff6ca

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Greffier lors des débats et du prononcé: Rose ADELAÏDE.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

66f5a614e43dad81fb8de921

T. Judiciaire

24 mai 2024

24 mai 2024

Elle consiste en un disque bleu entouré d’un cercle rose et au centre duquel sont inscrits les mots « NIVEA » en blanc et « BABY », en-dessous, en rose.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

6686e3ace74459e0c7ecfa5b

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

, avocats au barreau de BORDEAUX (A.J.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF D

690bcc8f28bf9d42b6e2f9c8

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 16] Minute n° D25/ JUGEMENT DU 02 Octobre 2025 CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF D N° DE ROLE : N° RG 23/00758 - N° Portalis DBX2-W-B7H-J2JT

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 4

65849124e41137cbf9fc8327

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

1 PC JUGEMENT DE DIVORCE Rendu le 21 Décembre 2023 Articles 233 -234 du Code Civil DEMANDERESSE Madame [L] [C] épouse [B] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Maître Juliette DAUDÉ, avocate

Source officielle
TJ

Référés

67ed9278da9e15c5131ff6ba

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MONTS ET VERDUN [Adresse 6] [Localité 8] Ayant pour avocat Maître Fabrice LEPEU de l’AARPI KLP AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0404 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président :

Source officielle
TJ

Référés - Vie privée

678184656d34da2cbdcdd0f1

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

EUROPE 1 DIGITAL DEMANDERESSE Madame [B] [N] [Adresse 2] [Localité 4] ETATS-UNIS représentée par Me Vincent TOLEDANO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0859 DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

697b016acdc6046d4710bd7c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

METROPOLE HABITAT 26, Place Rosa Parks BP 83618 44036 NANTES CEDEX 1 représenté par Madame [I] [C], munie d’un pouvoir écrit D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [T] [N] [Y] Logement 3 Etage 1 4 Allér Rose

Source officielle
TJ

Référés

66a2a9436b28f3ce99fac20d

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0435 CAISSE REGIONALE D’ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES PARIS VAL DE LOIRE [Adresse 4] [Localité 21], représentée

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

69d55040cdc6046d477011ae

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Totale numéro 75056-2024-032311 du 03/03/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1] Comparante assistée de Me Rose-edwige WOODS, Avocat, #A0917 DÉFENDEUR Monsieur [M] [E]

Source officielle
TJ

CABINET JAF 3

69d69cd7cdc6046d478e8d6a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

PAVIOT, Greffière, lors du prononcé, Vu l'instance, Entre : Madame [V] [X] [A] épouse [H] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Paul CESSO, avocat

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

67801ca79c3ba90f51dc1a6c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, Madame Christelle GRUSON, Greffière, Vu l'instance, Entre : Monsieur [J] [I] [K] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître Gaëlle CHEVREAU, avocat

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6706db16f1d01e3c86f4727b

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Greffier lors des débats et du prononcé : Rose ADELAÏDE.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67f42a534e0040aa373612bf

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Greffier lors des débats et du prononcé : Rose ADELAÏDE.

Source officielle
TJ

Référés

6a0cbdbfcdc6046d473b0140

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

N° de minute : Société RIVOLI ROCHE c/ Société ABOARD DEMANDERESSE Société RIVOLI ROCHE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Jean-philippe CONFINO de la SELAS CABINET CONFINO, avocat

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

6686e3a6e74459e0c7ecf9e1

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant d’une part, Et, Monsieur [R] [W] [B] né le [Date naissance 4] 1959 à [Localité 7] [Localité 10] (PORTUGAL) DEMEURANT : [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité

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TJ

CABINET JAF 2

65ea0f944fe60d502124f88c

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Maître Merlène LABADIE, avocat au barreau de BORDEAUX Et Monsieur [O] [F] né le [Date naissance 1] 2023 à [Localité 6] (ALGERIE) DEMEURANT [Adresse 4] [Adresse 11] [Localité 5] Ayant pour avocat

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