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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

69dd33efcdc6046d471eb5f7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[M] [K] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1], comparant, assisté de Me Nora MISSAOUI-LEFEBVRE, avocat au barreau de LILLE et accompagné de sa conjointe et de ses parents DEFENDERESSE : MDPH DU NORD

Source officielle
TJ

JLD

éressée Par remise de copie ce jourc/émargement

67881d10c21c0e53e790b6ab

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

procéder au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : [T] [E] Comparant (e) Né (e) le 15/12/96 à [Localité 2] Adresse : [Adresse 1] Avocat de permanence : Me LEFEBVRE

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

659c4bfa5882b39b2e739ca5

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

GENERALI IARD AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Eric LE FEBVRE de la SELARL LeFEBVRE PARTNERS - #R0226 représentée par Me Marie-cécile CHARDON-BOUQUEREL - #D0442 représenté par Me Henri TRUMER

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 4

6a15fc20cdc6046d47070548

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 2ème Chambre Civile : Affaires familiales Jaf cabinet 4 JUGEMENT DE DIVORCE DU 26 MAI 2026 Rendu au nom du peuple français par : Fleur LEFEIVRE-DANGELSER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67057f461296b51ba2b47a93

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

AIN Dossier : N° RG 20/00123 - N° Portalis DBWH-W-B7E-FKHJ Décision n° Notifié le à - Association [4] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

68ee933e22996ce54481e64b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

N° RG 23/00730 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XS25 Opposition à injonction de payer Notifiée le : Expédition à : Maître [Z] [P] de la SELARL CVS - 215 Maître Valérie ORHAN-LELIEVRE

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

66294826204c0caeeb98f269

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

- N° Portalis DB3S-W-B7H-YEOE N° de MINUTE : 24/00582 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE DÉNOMMÉ “ [Adresse 4]” SIS [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, FONCIERE LELIEVRE

Source officielle
TJ

Référés

675a12d13bace64ddb46ba1a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

N° RG 24/00894 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S3Q3 MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/00894 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S3Q3 NAC: 30Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELARL SELARL LEFEVRE-LE BIHAN à la

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

686834264965b5d9df322ab4

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

B-SQUARED INVESTMENTS C/ [D] Répertoire Général N° RG 24/00040 - N° Portalis DB26-W-B7I-IAZJ -------------------------- Expédition exécutoire le : 04/07/2025 à : SCP MATHILDE LEFEVRE à : SCP

Source officielle
TJ

Référés

67edadaeda9e15c513204e30

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

N° RG 24/01564 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TDM3 MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 24/01564 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TDM3 NAC: 5BA FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Anne MORIN à la SELARL SELARL LEFEVRE-LE

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 9

68e558f60e2901d10fa36661

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Aïcha LAMAMRA, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1127 DEFENDEUR : Madame [D] [M] divorcée [I] née le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 17] [Adresse 7] [Localité 17] représentée par Me Carine LEFEVRE-DUVAL

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 3

69d991d5cdc6046d47d38c26

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Civile Cab. 3 N° RG 25/09888 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N6Y6 Copie executoire à : Me David LEFEVRE Me Cécile STEIL Copie : dossier Le Le Greffier PARTIE DEMANDERESSE Madame [K]

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67914663d4c7e89d7fe293ab

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 14/01/2025 à : Monsieur [F] [E] Copie exécutoire délivrée le : 14/01/2025 à : Me Christian LEFEVRE Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65849162e41137cbf9fc86f6

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

MINUTE : 12/JCP JUGEMENT AVANT DIRE DROIT rendu le jeudi 21 décembre 2023 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 5]), représenté par son syndic la société FONCIERE LELIEVRE

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 02

698419ffcdc6046d47f61396

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

N° Portalis DBZS-W-B7I-YVVR DEMANDEUR : Madame [H] [P] épouse [U] [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 4], née le [Date naissance 3] 1991 à [Localité 8] (NORD) représentée par Me Nora MISSAOUI-LEFEBVRE

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

660c4d231ff97dabd6b86137

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

LELIEVRE GALIBERT D’AUQUE DUBOIS, NOTAIRES ASSOCIES [Adresse 6] [Localité 12] représentés par Maître Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0848 MAGISTRAT DE LA MISE

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

66294e03204c0caeeb991e4a

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

1 du code de procédure civile et R142-10-4 du code de la sécurité sociale, COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER, Juge Alain MEUNIER, Assesseur Corinne BERDEAUX, Assesseur assistés de Marie LEFEVRE

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

69d6c60fcdc6046d479193da

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Tribunal Judiciaire de Nanterre 179/191 Avenue Joliot Curie 92 000 NANTERRE Représenté par Madame Pauline LEFEVRE, substitut du procureur de la république L’affaire a été

Source officielle
TJ

JLD

678043489c3ba90f51dc82a2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CONSENTEMENT CONTENTIEUX DE L’ISOLEMENT LEVEE N° MINUTE : N° RG : N° 25/00065 [S] [Y] Nous, Doris BREIT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de Metz, statuant en notre cabinet, assistée de Agathe LEFEVRE

Source officielle
TJ

JLD

6785894eaaacbea0fe688011

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Nous, Caroline CORDIER, Vice-Présidente chargée des fonctions de Juge des libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Metz, statuant en notre cabinet, assistée de Agathe LEFEVRE, greffier ,

Source officielle

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