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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6786cf14df5b5c7d10ca96cf
14 janvier 2025
Dans ses dernières conclusions, Monsieur [I] [O] demande de : - Débouter Madame [N] veuve [Z] de l'ensemble de ses demandes à son égard ; - Condamner Madame [N] veuve [Z] à lui verser la somme de 1 200
4ème chambre 2ème section
67f80d3acf40727a0043ba49
10 avril 2025
EN CONSEQUENCE Débouter Madame [O] [D], VEUVE [X] de l’ensemble de ses demandes et prétentions.
Chambre 6/Section 4
6785617eaaacbea0fe67f7eb
13 janvier 2025
[D] [G] à verser à Mme [J] veuve [H] la somme de 2000 euros en application de l’article 700 du code de procédure civile.
CTX PROTECTION SOCIALE
68ff2ead7e08341cb49781f5
1 octobre 2025
à une date non précisée, de la transmission d'une déclaration de maladie professionnelle établie en date du 12 janvier 2019 au titre d’un adénocarcinome bronchique relevant du tableau n°30 C par la veuve
Service des référés
6584912ee41137cbf9fc8452
20 décembre 2023
DEMANDERESSE Madame [S] [K] Veuve [M] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Vivien BLUM de la SCP BLUM COLOMBEL, avocats au barreau de PARIS - #P0188 DEFENDERESSE S.A.S.
REFERES Président
686422d60bb2f8a66ca5f122
1 juillet 2025
En opposition Madame [Y] [T], Madame [I] [T] et Madame [V] [A] veuve [T] font valoir de l’existence de contestations.
8ème chambre 1ère section
6581ee0b3ea7c8c112520f27
19 décembre 2023
[X] [O], Mme [B] [P] veuve [O] et Mme [L] [O] sont copropriétaires au sein de l'immeuble sis [Adresse 5] à [Localité 4], soumis au statut de la copropriété des immeubles bâtis.
1ére chambre B
69d04413cdc6046d4709a419
3 avril 2026
EXPOSE DU LITIGE Par testament olographe du 9 avril 2002 déposé le 29 juillet 2021 au rang des minutes de l'étude de Maître [E], notaire à Nice, [M] [K] veuve [S], décédée le 30 mars 2021 à Grasse sans
9ème chambre 1ère section
65c3d93cc432ce7d11a6c90b
30 janvier 2024
1ère section N° RG 20/13285 N° Portalis 352J-W-B7E-CTPZK N° MINUTE : Contradictoire Assignation du : 23 Novembre 2020 JUGEMENT rendu le 30 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [Y] [P] [U] veuve
Pôle Famille 3ème section
68e7a4cf033cf481c39a25f8
[M] C/ [P] [H], [Z] [M], [N] [M] veuve [H] Copies délivrées le : DEMANDERESSE Madame [X] [C] veuve [M] [Adresse 5] [Localité 13] représentée par Me Stéphanie SINGER, avocat au barreau
1ère CHAMBRE CIVILE
6686e3abe74459e0c7ecfa49
4 juillet 2024
N° RG 23/00546 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XLSF PREMIERE CHAMBRE CIVILE PARTAGE NOTAIRE 28A N° RG 23/00546 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XLSF Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [O] [T] C/ [Z] [P] veuve
Troisième Chambre Civile
67f6e265a9d5adc260627055
9 avril 2025
fils - Madame [V] [X] veuve [M], sa fille - Madame [W] [X], sa fille - Madame [C] [X], sa petite-fille venant aux droits de son père Monsieur [N] [X] prédécédé.
REFERES 2ème Section
6682ef29d7288dcb2a015aa4
1 juillet 2024
Suivant actes de commissaire de justice délivrés les 24 novembre et 15 décembre 2024, la SARL CHANTIER NAVAL DU [Localité 6] a fait assigner Madame [G] [Z], veuve [P], Madame [J] [P], épouse [M], et Madame
6581e9553ea7c8c11251a63c
euros par virement débité du compte de Mme [M] veuve [J] au profit de Mme [U] le 21 février 2017 alors que Mme [M] venait de décéder quelques jours plus tôtLa somme de 4.000 euros par virement débité
1ère Chambre Cab3
668c2d41894f7f4d2e0a8a0b
8 juillet 2024
Madame [S] [YV] veuve [J] est décédée à [Localité 26] le [Date décès 6] 2018 laissant pour lui succéder Madame [M] [J], Madame [G] [J] veuve [PM], Monsieur [BB] [J] et Monsieur [A] [U], venant aux droits
PCP JCP référé
66197c0f1b7735881a7c15e3
8 avril 2024
EXPOSÉ DU LITIGE Par contrat sous seing privé du 7 octobre 2015, Madame [Z] [T] veuve [W], et ses enfants, Monsieur [U] [W] et Madame [I] [W] veuve [S], ci-après désignés les consorts [W], ont donné à
1ère Chambre
67116714fbbe959e6f1ffcd6
11 octobre 2024
[D] [I] veuve [Z] était alors placée sous tutelle depuis un jugement du juge des tutelles de Rambouillet du 19 novembre 2015, et d'un arrêt de la cour d'appel de Versailles du 14 décembre 2016 ayant désigné
1ére chambre civile
68e966883ea43407b9119935
9 octobre 2025
En 2014, des taches d’humidité sont apparues dans le séjour de la maison de Madame [T] [O] veuve [L].
VENTES
6894fa1b5418c246fd6a8eb2
4 avril 2025
élu : chez Maître Jean-Christophe MICHEL, [Adresse 2] CREANCIER POURSUIVANT LA VENTE, représenté par Me Jean-christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS Madame [M] [O] [T] [I] veuve
Chambre 9 cab 09 F
65b01026b98137c1747892d5
23 janvier 2024
[L] [G] C/ Mme [K] [H] [T] veuve [G] , Mme [C] [J]-[G] épouse [R] , M.
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