* A l’audience de plaidoiries du 18 novembre 2025, Monsieur [F] [Z], bien que régulièrement représenté par Maître Stéphane JAFFRAIN lors des audiences de renvoi, n'est ni présent ni représenté, et

comparant DEFENDERESSE Société MON LOGIS dont le siège social est sis [Adresse 2] Comparante en la personne de Madame [E] [O] * * * * * * * * Le Juge de l'Exécution constate la non comparution

: Comparante PARTIE DÉFENDERESSE : [18] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] Comparution :Non comparante, dispensée de comparution PROCÉDURE : Date de saisine : 11 Avril 2024 Audience publique

Décision du 12/01/2026 RG 24/00322 Initialement appelée à l’audience du 10 mars 2025, l’affaire a fait l’objet d’un calendrier de procédure et a été renvoyée à l’audience du 24 novembre 2025.

L’affaire a été appelée à l’audience du 11 février 2025.

[O] [T] 8 Chemin du Stade Résidence des Chênes 09500 RIEUCROS non comparant et non représenté à DEFENDEUR : CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’ARIEGE 5, rue Victor Hugo BP 30014 09016 FOIX CEDEX

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 10 mars 2026.

BATIGERE HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 2] demandeur à l’injonction de payer, défendeur à l’opposition à injonction de payer non comparante DEFENDEUR (S) : M.

COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 04 Décembre 2023.

Les débats ont eu lieu à l'audience publique le 17 Octobre 2025 devant le tribunal réuni en formation collégiale.

POUJAUD [Adresse 3] [Localité 1] non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 17 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS

comparant, ni représenté C/ DEFENDERESSE Organisme CPAM 13 **** [Localité 3] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats

Les parties ont été convoquées à l’audience du 21 mai 2025,date à laquelle l’affaire a été renvoyée contradictoirement à l’audience du 11 septembre 2025.

L’affaire a été appelée pour la première fois à l'audience de plaidoirie en date du 08 juillet 2025.

[U], oralement à l’audience. La décision a été rendue sur le siège.

11] non comparante [28] SERVICE CLIENT Chez [30] [Adresse 4] non comparante [29] CHEZ [31] [Adresse 5] [Localité 8] non comparante [20] COMPTABILITE CLIENTS [Adresse 9] [Localité 18] non comparante

DEFENDEUR CPAM DE SEINE-SAINT-DENIS [Adresse 1] [Localité 3] dispense de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 30 Novembre 2023.

[G] [Z] DÉFENDERESSE La [2], sise [Adresse 4] dispensée de comparution DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 24 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRÉSIDENTE : Mme Manuela DE LUCA, juge ASSESSEURS :

DBZS-W-B7H-XNTK TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 16 JANVIER 2024 N° RG 23/01517 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XNTK DEMANDERESSE : Mme [R] [X] [Adresse 2] [Localité 1] non

comparante DEFENDERESSE : CPAM DES BOUCHES DU RHONE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Fanny WACRENIER, Vice-Présidente Assesseur: