pris au constat d’accord, à savoir que ses chiens portent des colliers anti-aboiements (alors pourtant qu’une loi est en débat pour en interdire l’usage), qu’ils parviennent cependant à les retirer parfois

Aucune des pièces produites ne fait état de troubles de voisinage dans l’immeuble, un ouvrier interrogé par le commissaire de justice indiquant qu’il entend parfois quelques bruits sans autre précision

était de 11 heures à 20 heures mais depuis novembre 2020 et dès qu’il a commencé à livrer pour un nouveau client PICARD surgelé ses horaires sont devenus de 11h30 au dépôt de la société [5] jusqu’à parfois

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d’élémentaires ou d’essentiels, portent notamment sur les activités suivantes: - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps et

[H] [A] fait notamment valoir qu’à plusieurs reprises, il a fait part avec ses collègues des problèmes rencontrés et des difficultés liés au montage et au port de fenêtres dont le poids dépassait parfois

Il ressort du relevé produit par les défendeurs que ceux-ci ont versé régulièrement des sommes en paiement de leurs charges, parfois en dessous des appels d’échéance et qu’ils ont effectué, notamment,

Dans le service, les soliloquies l’empêchent parfois de percevoir son environnement et d’intéragir avec les soignants. Il n’est pas conscient de ses troubles et nie en bloc tous ses symptômes.

présence de deux chiens vivant au milieu de leurs excréments, sans soin ni attention, qui aboient régulièrement et peuvent errer dans la rue lorsqu’ils arrivent à s’échapper, adoptant un comportement parfois

Parfois je vis aussi à l’adresse de [Localité 2]. Mon adresse à moi c’est [Localité 5], l’adresse de ma femme c’est [Localité 4].

mobilité parodontale était justifiée par des restaurations prothétiques globales sur les deux arcades”, que “l’incorporation d’un implant comme pilier dans ce type de restauration est acceptable bien que parfois

J’ai été frappé à l’hôpital par les agents à plusieurs endroits et parfois je boîte à cause de ça. Même ma famille a demandé à venir me voir au centre mais je n’ai pas voulu.

comportant des mouvements ou postures avec le bras décollé du corps d’au moins 60° sans soutien, 0,5 heure par jour, 5 jours par semaine dans le cadre de ses tâches de dépoussiérage du mobilier de bureau et parfois

Depuis février 2024, elle bénéficie de l’aide d’une AESH, ce à raison de 6 heures par semaine au maximum mais parfois seulement pendant une heure par semaine.

Les certificats de 24 et 72 heures décrivent de manière circonstanciée les troubles de la patiente, décrite comme ayant un contact atypique avec une fixité du regard et tenant un discours non fluide, parfois

Une instance judiciaire a été nécessaire afin que le preneur soit rempli de ses droits à information et à communication de pièces, portant sur des charges locatives parfois anciennes.

Je ne connais pas bien les adresses exactes, parfois à [Localité 4]. Je vis à [Localité 1] à l’adresse donnée depuis environ huit mois.

[D] est un patient schizophrène gardant un vécu délirant parfois intense venant entraver l’alliance aux soins et ayant entraîné des ruptures de soins et des moments de décompensation avec passages à l’

Monsieur [M] [L], comparant en personne et assisté de Me SERNA, avocat au barreau de SAINT ETIENNE, a indiqué effectuer parfois des missions d’intérim ; Monsieur [L] fait état de problèmes de santé depuis