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3 002 résultats pour « Alain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 0 REFERES

68e42380681ed727f2a59b29

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

ALAIN ED à l'encontre de la S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 5

686422670bb2f8a66ca5ee05

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LES MARRONIERS SITUE [Adresse 2], représenté par son syndic la société GTF SA, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Maître Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE

Source officielle
TJ

Service des référés

68e409bf681ed727f2a4439e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le liquidateur ayant signifié à la SC ALAIN que l’ordonnance était désormais inopposable, la SC ALAIN a déclaré sa créance au passif de la société LC MASS.

Source officielle
TJ

SURENDETTEMENT

6a0e2146cdc6046d475c2a99

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Ils exposent que leur situation financière allait évoluer à compter de l’année 2027.

Source officielle
TJ

Référés civils

69693ea3cdc6046d47707379

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ALAINE RHONE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Géraldine DUPRAT, Vice-présidente GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE SCI SOGARIS

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66103ceac9ea95b316fdf6f9

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean Philippe LE BAIL de la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL, avocats au barreau de BORDEAUX MAAF ASSURANCES Assureur de l’EURL ALAIN

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

659eef046976f1c644e78572

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

BARAT de la SCP BARAT MOUET, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0494 Monsieur [A] [C] [Adresse 6] [Localité 21] représenté par Me Pierre-Alain BARAT de la SCP BARAT MOUET, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

Chambre 6

65b7f5a7858823c56e099f8c

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6 Affaire : N° RG 23/12178 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YPSF Madame [W] [R] Représentant : Me Alain CIEOL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

Source officielle
TJ

Service des référés

66182a924e82250580d22f1d

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

DEMANDERESSE La Société CABINET ALAIN BAUCHET, SA, agissant en qualité de Syndic du Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 2] à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Cécile IDIART

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

670967d306866c0645d1e59b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[L] [K] épouse [M] C/ Syndicat des Copropriétaires de la [Adresse 11] SAS CREDIT AGRICOLE AQUITAINE IMMOBILIER (CAAAI) SAS CREDIT AGRICOLE AQUITAINE IMMOBILIER (CAAAI) venant aux droits de la SAS ALAIN

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196a90ddb778926962fca

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

CLAVIER de l’ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de VERSAILLES, Me Serge CONTI, avocat au barreau de PARIS Copie exécutoire à Maître Alain CLAVIER,

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6a21ea24cdc6046d472f4db0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

STRASBOURG sous le n°754 800 712, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 31 rue Jean Wenger Valentin 67000 STRASBOURG CREANCIER POURSUIVANT, représenté par Maître Marie-Aline

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678acf4e5289c7662ca325bf

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[T] [H], prise en la personne de Me [T] [H], représentée par Me Alain MORHANGE, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B111 DÉFENDEUR M.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

68702b33b8daa57c7f67c9dd

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CONSTATE que Maître RAYMOND, substituant Maître Alain CHARDON, a remis l’attestation prévue par l’article R322-41-1 du code des procédures civiles d’exécution.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196a90ddb778926962fcc

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

CLAVIER de l’ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de VERSAILLES Compagnie d’assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), entreprise régie par le

Source officielle
TJ

Service des référés

696e87bbcdc6046d47e9fb64

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[Z] [R] et la société Symbiose Paradis à la société Pardes Patrimoine, la société Alain Madar Holding et M.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65c28290a2af13da68662601

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

BOURCIER GREFFIER : Madame Souad MOHAMED-HAMROUN DEMANDERESSE : Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE SARCIGNAN BATIMENT F [Adresse 4] [Localité 3] agissant parson syndic en exercice, la SAS ALAIN

Source officielle
TJ

Surendettement

69e9273ecdc6046d472dcba3

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[S] [O] réglait une somme en plus du loyer courant, qu’il allait être en retraite et en capacité d’honorer un plan de remboursement.

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

6a0df799cdc6046d475914dd

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Il précise que Madame [A] [T] [W] a envoyé un courriel en exposant qu'elle allait solder la dette, mais qu'aucun paiement n'est intervenu.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

670ec2e91c3411ff3458544f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[D] [C] [Adresse 4] [Localité 2] Mme [Z] [B] [O] [V] [C] [Adresse 3] [Localité 1] représentés par Me Alain CURTI, avocat au barreau de NICE et substitué par Me Benjamin CHARLIER, avocat au barreau de NICE

Source officielle

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DURBEC, Benjamin Alain Marie

SIREN 130124217Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

20/09/2026

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Créations

PINET, Maxime Alain Sadi

SIREN 109561415Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

20/09/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR ALAIN LAGIER

SIREN 890074511Greffe du Tribunal de Commerce de gap

20/09/2026

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DI MEO, Damien, Alain

SIREN 109869206Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

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Van Liefferinge, Cédric Alain

SIREN 109659334Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

20/09/2026

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