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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
6626a8aa1329eb3db7c25172
19 avril 2024
19 avril 2024
droit sur état antérieur connu et déjà indemnisé avec flexum et limitation douloureuse de la flexion du genou droit ".
Source officielle19eme contentieux médical
677d7e52b032d83cfd3e76bb
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Il n’y aura pas lieu de prononcer une condamnation solidaire des deux établissements de santé, les deux infections nosocomiales étant séparées par un intervalle de plusieurs années.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
663a6cc472c3aeb182129ea1
16 avril 2024
16 avril 2024
Le double de cette décision est envoyé à la caisse d’assurance retraite et de la santé au travail.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686821694965b5d9df31869e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Chirurgie : Arthroplastie totale massive du genou avec reconstruction de l’appareil extenseur du genou hospitalisé du 6/09/2002 au 28/10/2002 » et ce, depuis plus de 5 ans.
Source officielle3ème Chambre civile
6685a73d1d2b47a9d8ce07c2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[D] [F] sollicite la somme de 6980,20 au titre de dépenses de santé restées à sa charge.
Source officielleServ. contentieux social
65a6d21f47251e2b24216889
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Anna NDIONE, Greffier.
Source officielleService des référés
68e0153d74e929a9d8fa3327
3 octobre 2025
3 octobre 2025
La Clinique de [Localité 20] et la Caisse primaire d’assurance maladie de Seine-Saint-Denis, bien que régulièrement assignées, n’ont pas constitué avocat.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f7ce2777f30025a6691331
7 octobre 2025
7 octobre 2025
FINET, vestiaire : 1463 la SELARL [7], vestiaire : 1217 Une copie revêtue de la formule exécutoire : Monsieur [D] [M] Me Anne-gaëlle FINET Une copie certifiée conforme au dossier FAITS, PROCÉDURE
Source officielleChambre 04
65a582f4919da7c4f17858df
15 janvier 2024
15 janvier 2024
de la fin de l'année 2018, trois contrats à durée déterminée.
Source officielleServ. contentieux social
68e88b2a3ea43407b9fb9c7b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Mobilisation des deux membres supérieurs et inférieurs avec douleurs (poignet droit, hanche et genou), sans douleur pour les doigts longs, le pouce ainsi que le coude.
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69768362cdc6046d47b39d33
9 janvier 2026
9 janvier 2026
d’une part, DEFENDEURS Monsieur [I] [X], demeurant 3 allée Basses Barolles - Résidence Les Basses Barolles - 69230 SAINT-GENIS-LAVAL non comparant, ni représenté Madame [P] [X], demeurant 3 allée
Source officielle19ème chambre civile
67ec2fb0dd062d9f810e1688
1 avril 2025
1 avril 2025
prolongée, dans un contexte où ses séquelles ont justifié un déficit fonctionnel permanent de 8 % « en lien avec la limitation fonctionnelle du genou droit et de la laxité antérieure du genou gauche »
Source officielle3ème Chambre civile
69754830cdc6046d479b04d0
12 janvier 2026
12 janvier 2026
VINCENT Assesseur : Anne VELLA, DEBATS Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu le 12 janvier 2026 par mise à disposition au greffe de la juridiction.
Source officielle1ère Chambre
6a0f7548cdc6046d477e6190
21 mai 2026
21 mai 2026
LEZER Signé par Anne LEZER, président et Amélie FAVIER, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68963eb80279fffe843317df
8 juillet 2025
8 juillet 2025
En l'espèce, le Docteur [P] [B], médecin consultant, note une pathologie de rupture des ligaments du genou gauche chez un assuré, avec une surcharge pondérale notable.
Source officielleCTX Protection sociale
69dfeb91cdc6046d475ed2a5
8 avril 2026
8 avril 2026
Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.
Source officielleServ. contentieux social
661581b4db5098996d59fb10
4 avril 2024
4 avril 2024
contentieux social Affaire : N° RG 23/00088 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XILQ N° de MINUTE : 24/00721 DEMANDEUR Monsieur [H] [A] [D] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne DEFENDEUR MDPH DE LA SEINE SAINT
Source officielleServ. contentieux social
65b7f5a1858823c56e097e31
16 janvier 2024
16 janvier 2024
au cours de l’année civile depuis 2015.
Source officielleChambre 21
6616d33763271232b2e4404f
10 avril 2024
10 avril 2024
Le 29 juillet 2013, elle subissait une arthroscopie du genou droit réalisée par le docteur [I] [P] au sein de la clinique [7] à [Localité 9] pour un syndrome méniscal interne du genou droit et un blocage
Source officielle19ème chambre civile
6a15e893cdc6046d4705a8f4
26 mai 2026
26 mai 2026
Il estime qu’un véhicule perd 20 à 25% de son prix à neuf la première année, voire dès qu’il sort de chez le concessionnaire, et qu’il perd 15% de sa valeur la deuxième année, et 10% de sa valeur les années
Source officiellePage 2 sur 20