AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6a15e6a3cdc6046d470582ec
19 mai 2026
19 mai 2026
[L] [R] 282 Chemin de la Mazetière 30900 NÎMES Rep/assistant : Maître Christine TOURNIER BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES Mme [C] [T] épouse [R] 09 Rue des Bruants 30900
Source officielle2ème chambre 2ème section
69cec84ccdc6046d47e7097b
2 avril 2026
2 avril 2026
BARNES [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Frédéric REMOND, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G0184 S.E.L.A.R.L.
Source officielleJ.L.D. HSC
66fc37e62416523b99573a82
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PSYCHIATRIQUES : Monsieur [R] [O] né le 26 Mars 1992 domicilié : chez Madame [X] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: LE CENTRE [5] Absent représenté par Me Rokhaya SARR BARRY
Source officielleJ.L.D. HSC
66fc37e72416523b99573ab7
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PSYCHIATRIQUES : Monsieur [C] [E] [I] né le 24 Janvier 1961 à [Localité 5] (GUADELOUPE) [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 6] Présent assisté de Me Rokhaya SARR BARRY
Source officiellePCP JCP fond
67081b1689f19e8c50f8d455
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[Adresse 1] représenté par Maître Olivia ZAHEDI de la SELAS GOLDWIN PARTNERS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0103 à Madame [H] [X], demeurant Représenté par son mandataire la société BARNES
Source officielleJ.L.D. HSC
66fc37e72416523b99573aac
1 octobre 2024
1 octobre 2024
SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [I] [S] née le 30 Septembre 1981 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 7] Présente assistée de Me Rokhaya SARR BARRY
Source officielleJ.L.D. HSC
66fc37e82416523b99573abb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [X] [D] né le 26 Juin 1989 au [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 6] Présent assisté de Me Rokhaya SARR BARRY
Source officielleJ.L.D. HSC
670420e58d5cd4a8758f8087
7 octobre 2024
7 octobre 2024
PSYCHIATRIQUES : Monsieur [R] [X] né le 01 Mai 1992 à Domicile Indéterminé en Région Parisienne - DIRP Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 2] Absent (e) représenté (e) par Me Rokhaya SARR BARRY
Source officielleCH3 divorces-contentieux
678050329c3ba90f51dca064
3 janvier 2025
3 janvier 2025
BARRY, greffier Statuant en application de l’article 814 du code de procédure civile DÉBATS : à l’audience tenue en chambre du conseil du 11 Décembre 2024 JUGEMENT : - réputé contradictoire - en premier
Source officielleCH3 divorces-contentieux
679022ac51b02779572aa40b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
BARRY Statuant en application de l’article 804 du code de procédure civile DÉBATS : à l’audience tenue en chambre du conseil du 20 Novembre 2024 JUGEMENT : - réputé contradictoire - en premier ressort
Source officielleChambre JAF
68e7a538033cf481c39a47ba
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Adresse 13] représentée par Me Cécile BESSIERE, avocat au barreau de LOZERE DEFENDEUR : Monsieur [S] [Z] [G] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 11] [Adresse 6] représenté par Me Véronique BARNIER
Source officielleCH3 divorces-contentieux
69d04f98cdc6046d470a7644
3 avril 2026
3 avril 2026
BARRY Statuant en application de l’article 814 du code de procédure civile DÉBATS : à l’audience tenue en chambre du conseil du 04 Février 2026 JUGEMENT : - contradictoire - en premier ressort - rendu
Source officielleChambre du Conseil
6979936ecdc6046d47eee49c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs Lucile DULIN, Vice-Présidente Brunehilde BARRY
Source officielleChambre 2/section 3
66f2fd6ef6e7d670bcc8c334
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Familiales, assistée de Madame Line ASSIGNON, Greffier, DEMANDEUR NON CONVOQUE Monsieur [H] [Y] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour avocat Me Rokhaya SARR BARRY
Source officielleChambre du Conseil
69715658cdc6046d472b198a
5 janvier 2026
5 janvier 2026
l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs Lucile DULIN, Vice-Présidente Brunehilde BARRY
Source officielleChambre du Conseil
697a8af1cdc6046d4707fa5c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs Lucile DULIN, Vice-Présidente Brunehilde BARRY
Source officielleChambre du Conseil
697d53a3cdc6046d47569b54
5 janvier 2026
5 janvier 2026
l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs Lucile DULIN, Vice-Présidente Brunehilde BARRY
Source officielleCH3 divorces-contentieux
677dad2cb032d83cfd3ee5f0
3 janvier 2025
3 janvier 2025
BARRY, greffier Statuant en application de l’article 814 du code de procédure civile DÉBATS : à l’audience tenue en chambre du conseil du 11 Décembre 2024 JUGEMENT : - contradictoire - en premier
Source officielleJ.L.D. HSC
66fc37e72416523b99573a9a
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [S] [C] né le 07 Juillet 1999 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [6] Présent assisté de Me Rokhaya SARR BARRY
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6866d5c4d33109fd079b20dc
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La société Barnes est intervenue en qualité de mandataire de la société Erigenda SRL selon mandat de vente en date du 15 mai 2023 avec avenant des 20 et 21 juin 2023.
Source officiellePage 2 sur 7
BARNY, Justine, OUERGHEMMI
14/07/2026
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Barny, Thomas
03/07/2026
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LEBLOND-BARNY
14/06/2026
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SARL J F BARNY
07/05/2026
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Marchal, Holly Johana, Barny
04/03/2026
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