CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

73 résultats pour « Bercot »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

65bbca069721cd1c6a2d4dcd

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

première échéance intervenant dans le mois suivant le prononcé du divorce - 310.860 € au plus tard le jour de la vente par Monsieur [M] [I] [L] des 9000 parts lui appartenant dans la pharmacie [L]-BELCOUR

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

65c67c185d2ded2ab7c85b75

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

JUGEMENT rendu le 18 Janvier 2024 DEMANDERESSE S.A.S. [7] [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Gallig DELCROS de l’AARPI GZ AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, substitué par Me BERCOS

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

697bba72cdc6046d472a4c9b

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

avocats au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocats plaidant, vestiaire : 116 DEFENDERESSE Société INTRUM INVESTMENT N°2 DAC, C/o SAS ACTATLANTIQUE - [Adresse 3] représentée par Me Christophe BELLIOT

Source officielle
TJ

JLD CIVIL DINAN

68e41f8a681ed727f2a5676c

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

ORDONNANCE EN MATIERE D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE N° RG 25/169 COUR D’APPEL DE RENNES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-MALO Décision du 6 octobre 2025 Nous, Fabrice BERGOT, , Vice-président

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66995d3007d408f8d4c18160

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

délivrées le : à Me ECOLIVET (C1215) Me LE DOUCE-BERCOT (J0001) ■ 18° chambre 2ème section N° RG 21/14280 N° Portalis 352J-W-B7F-CVHHR N° MINUTE : 4 Assignation du : 27 Septembre 2021

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b38b3f1e77535b0807

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

audience publique en date du 15 Octobre 2024 tenue à l’annexe du Tribunal au Centre Hospitalier [5] [Adresse 4] à laquelle a comparu la patiente ; Madame [U] [T], dûment avisée, assistée par Me Noëlle BECRIT

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b68b3f1e77535b0873

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

du 15 Octobre 2024 tenue à l’annexe du Tribunal au Centre Hospitalier [Adresse 4] à laquelle a comparu le (la) patient(e) ; Madame [I] [E], dûment avisé(e), assisté(e) représenté(e) par Me Noëlle BECRIT

Source officielle
TJ

JLD CIVIL DINAN

68e02acf74e929a9d8fbed7f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ORDONNANCE EN MATIERE D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE N° RG 25/163 Minute 25/000049 COUR D’APPEL DE [Localité 2] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] Décision du 2 octobre 2025 Nous, Fabrice BERGOT

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b48b3f1e77535b0818

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Octobre 2024 tenue à l’annexe du Tribunal au Centre Hospitalier [4] [Adresse 3] à laquelle a comparu le (la) patient(e) ; Monsieur [K] [D], dûment avisé(e), assisté(e) représenté(e) par Me Noëlle BECRIT

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b58b3f1e77535b0840

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

date du 15 Octobre 2024 tenue à l’annexe du Tribunal au Centre Hospitalier [6] [Adresse 5] - [Localité 3] à laquelle a comparu la patiente ; Madame [J] [U], dûment avisée, assistée par Me Noëlle BECRIT

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

67f80d4acf40727a0043bbdb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Il est par ailleurs constant que madame [G] souffre depuis 1982 d'une maladie de BEHCET avec incidences visuelles anciennes.

Source officielle
TJ

JLD CIVIL DINAN

697378f4cdc6046d476b9667

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ORDONNANCE EN MATIERE D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE N° RG :N° RG 26/00002 - N° Portalis DBYD-W-B7K-DX72 N° 26/01 Décision du 09 Janvier 2026 Nous, Fabrice BERGOT

Source officielle
TJ

Chambre 1

69dea034cdc6046d473dfeff

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Frédérik DUPLESSIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND DÉFENDERESSE : Madame [X] [E] veuve [V] née le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandrine BERSAT

Source officielle
TJ

CG

69869a93cdc6046d474c0bd2

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

BILLARD-MEUNIER-BELLIOT-FOURNIER-NICOLAI LE-CAM, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat plaidant DÉFENDERESSE S.A.R.L.U.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b88b3f1e77535b08aa

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

publique en date du 15 Octobre 2024 tenue à l’annexe du Tribunal au Centre Hospitalier [Adresse 6] [Adresse 4] à laquelle a comparu le patient ; Monsieur [P] [S], dûment avisé, assisté par Me Noëlle BECRIT

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5bb8b3f1e77535b0925

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

audience publique en date du 15 Octobre 2024 tenue à l’annexe du Tribunal au Centre Hospitalier [5] [Adresse 4] à laquelle a comparu la patiente ; Madame [K] [B], dûment avisée, assistée par Me Noëlle BECRIT

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

662aa433c8a1343b8cd6403e

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Allemagne) le 10 octobre 1963, de nationalité allemande, demeurant à [Adresse 3], Maroc, représenté par Me Catherine BOUSQUET, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, avocat postulant, Maître Mélanie BERCOT

Source officielle
TJ

Chambre 4

69cf03cccdc6046d47eb7ae6

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

KEMC, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 2] Représentée par Me Hervé BEGEOT, avocat au barreau de STRASBOURG (non présent)

Source officielle
TJ

Référés

Association SUP DE VINCIc/SociétéUNIBAIL-RODAMCO-WESTFIELD

69cede32cdc6046d47e8bb32

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

de la SELARL L.V.I AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0205 DEFENDERESSE Société UNIBAIL-RODAMCO-WESTFIELD [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Erwan LE DOUCE BERCOT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670ebfa11c3411ff34578f24

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Greffier : Madame Drella BEAHO, Greffier DÉBATS A l'audience publique du 24 Juin 2024 ===================== EXPOSE DU LITIGE En 2012, Mme [J] [O] s’est vue diagnostiquer une maladie auto immune de Behçet

Source officielle

Page 2 sur 4

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC104 résultats

Journal officiel
Créations

BERCOT, Mickaël

SIREN 751313941Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

21/06/2026

Voir →

Radiations

DUFLOS, Romeo, BERCOT-DUFLOS

SIREN 878602184Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

17/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BERCOT

SIREN 413213752Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

22/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL BERÇOT-DANOT

SIREN 882658099Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

05/12/2025

Voir →

Créations

Berçot, Manon, Pauline, Bercot Besson

SIREN 992224600Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

09/10/2025

Voir →