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208 résultats pour « Bignon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 2ème section

678172d36d34da2cbdcd9f41

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Stérilisateurs Bigben Date des importations 33.

Source officielle

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Annonces BODACC1 374 résultats

Journal officiel
Radiations

BIGNON, Kilian

SIREN 911656015Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

30/07/2026

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Modifications diverses

LOKO ALLADACAN, Dossou Bignon Dieu-Donné

SIREN 902376375Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

29/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI DU BIGNON

SIREN 380134320Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

29/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BIGNON LEBRAY

SIREN 326226115Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BIGNON LEBRAY

SIREN 326226115Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2026

Voir →

TJ

Juge Libertés Détention

69de858fcdc6046d473c227d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

hors reconduction éventuelle) et ses explications à l'audience au terme desquelles il sollicite la mainlevée de la mesure d'hospitalisation complète afin de reprendre son suivi ambulatoire au CMP de Biganos

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65ce65050596c9bad004f47c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

KAUFMAN & BROAD PROMOTION 6 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Laurence DEFONTAINE de la SCP BIGNON LEBRAY, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0370, ainsi que Maître

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

661ec0dda0f63503363501fe

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

de la SELAS BINON-DAVIN AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substitué par Me Stéphanie BINON-DAVIN, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [Y] [H] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab D

660d9d6f68a27ab7ee5dd6d6

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

juridictionnelle de [Localité 9]) DEFENDEUR : Monsieur [H] [X] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 8] (BOUCHES-DU-RHÔNE) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Maître Pierre BINON-DAVIN

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab C

661d6f62082b40ce99b6733a

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [W] [J] né le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 10] (ALGÉRIE) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Jean pierre BINON

Source officielle
TJ

Référés

696574d6cdc6046d4712e0e0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ETABLISSEMENT BIASON, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Jean philippe LABES de la SELARL ABL ASSOCIES, avocats au barreau de PAU, avocats plaidant, substitué par Me François

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d82709cdc6046d47b2b2de

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Procureur de la République, préalablement avisé, n’est pas présent à l’audience ; Le représentant du Préfet a été entendu ; La personne retenue a été entendue en ses explications ; Me Nathalie BILLON

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68e0154374e929a9d8fa34ae

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

BIGNON LEBRAY & ASSOCIÉS, prise en la personne de Me Paul BRISSET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0370 Société civile de placement immobilier PFO2 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b405cd753f879640d5f668

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER, Greffier DEMANDEUR Monsieur [I] [U] [V] né le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 8] (TUNISIE), demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Jean Pierre BINON

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d82702cdc6046d47b2b20d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Procureur de la République, préalablement avisé, n’est pas présent à l’audience ; Le représentant du Préfet a été entendu ; La personne retenue a été entendue en ses explications ; Me Nathalie BILLON

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

69d95a63cdc6046d47cf5bbe

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[J] [D] [B] (la SELAS BINON-DAVIN AVOCATS) C/ M.

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

66fc3c592416523b99596a33

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/03401 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4XCP MINUTE N° : Copie exécutoire délivrée le 1er octobre 2024 à Me BINON

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d4fa2273490db106a37

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ALLIANZ IARD GROSSE(S)délivrée(s) le à la SELAS BINON-DAVIN AVOCATS COPIE(S)délivrée(s) le à la SELAS BINON-DAVIN AVOCATS N° 2025 CH GENERALISTE B DEMANDEUR Monsieur [F] [G] né le [Date naissance

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

678562a3aaacbea0fe67fb5e

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

IED BIGANOS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Luc MANETTI de la SCP CORNILLE-FOUCHET-MANETTI SOCIETE D’AVOCATS INTER BARREAUX, avocats au barreau

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TJ

Référés

6786ca64df5b5c7d10ca8b8e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

IN’LI [Adresse 6] [Localité 10] Représentée par Maître Sébastien PINOT de la SELAS BIGNON LEBRAY, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0370 DEFENDERESSES Société ATHEG INGENIERIE [Adresse 3

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TJ

Service des référés

65a6d7f747251e2b2424b91c

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DEMANDERESSE La société PF GRAND PARIS société civile de placement immobilier [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Laurence DEFONTAINE de la SCP BIGNON LEBRAY, avocats au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

658dd00ee5473c8abb61c80c

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

359, dont le siège social est situé [Adresse 3], agissant en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Sébastien PINOT de la SCP BIGNON

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TJ

5ème chambre cab. C

67eee1dbb848dd6814c61ad4

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

N° RG 23/00774 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MB3F ------------- [C] [P] épouse [F] C/ [J] [F] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel CE+CCC Me BIGNAN

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TJ

JCP

67f83420cf40727a0044714b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Feuchères 30000 NIMES TEL : 04.66.36.39.00 N° RG 24/01372 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KV6R Minute: 25/01 DESISTEMENT DU : 08 janvier 2025 DEMANDERESSE [E] [L] DEFENDERESSE : Société BIANCONE

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