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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/4 social
698378a1cdc6046d47e6c138
13 janvier 2026
BONNA SABLA; Attendu que par conclusions notifiées par RPVA le 12 janvier 2026, la S.A.S.U.
JAF Cabinet 9
65c13a6fd4f3671a27fa767e
2 février 2024
U] né le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 11] Dernière adresse connue [Adresse 1] [Localité 7] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat :Madame Virginie KLOTZ Greffier :Madame Aliénor BONNASSE
JEX IMMOBILIER_VENTES
67801ca79c3ba90f51dc1a74
9 janvier 2025
HOTEL BONNET Inscrite au RCS de BORDEAUX sous le numéro 840 251 565, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] NON COMPARANTE A l’audience publique
Chambre des Référés
65b0172cb98137c174795d27
16 janvier 2024
CROIX BONNET 2019, S.C.I.
5ème CHAMBRE CIVILE
67801ca69c3ba90f51dc1a48
BOAT PARK C/ S.A.R.L.
CH5 - JCP
681e77d3887d03aa69fd371f
10 avril 2025
24/00696 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IK55 MINUTE N° DECISION SUR DESISTEMENT DU DEMANDEUR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE AUDIENCE PUBLIQUE DU 10 Avril 2025 Sous la présidence de Madame Emilie BONNOT
65c13a6fd4f3671a27fa7676
conforme à l’original à : délivrée(s) le : [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Nous, Virginie KLOTZ, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Alienor BONNASSE
681e77d2887d03aa69fd3712
24/00692 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IK5G MINUTE N° DECISION SUR DESISTEMENT DU DEMANDEUR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE AUDIENCE PUBLIQUE DU 10 Avril 2025 Sous la présidence de Madame Emilie BONNOT
681e77d3887d03aa69fd372b
24/00448 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IHVR MINUTE N° DECISION SUR DESISTEMENT DU DEMANDEUR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE AUDIENCE PUBLIQUE DU 10 Avril 2025 Sous la présidence de Madame Emilie BONNOT
7ème chambre 1ère section
65e7714579d7e316eba79962
9 janvier 2024
SDC 96 et 96 bis rue marcel Bonnet à Cachan 96 rue Marcel Bonnet 94230 Cachan Monsieur [S] [K] 96 B rue Marcel Bonnet 94230 Cachan Madame [Y] [O] 96 B rue Marcel Bonnet 94230 Cachan représentées par
Chambre 3 cab 03 C
670d5eaaddfc18ec235bcfcf
14 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/03164 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X247 Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE
6a0ca84dcdc6046d473980cd
19 mai 2026
SCCV SO GREEN PROMOTION au titre de l’article 700 du code de procédure civile ; - ordonné la réouverture des débats à l’audience d’incident du 17 mars 2026 à 13 heures 30 (Tribunal Judiciaire SITE BONNAC
Juge libertés & détention
65a16ad50ddb7789268f1497
10 janvier 2024
Dossier - N° RG 24/00037 - N° Portalis DBZS-W-B7I-X45B REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU 10 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur LE DIRECTEUR DE L EPSM AGGLOMERATION LILLOISE - BONNAFE
Référés Cabinet 3
68e0158574e929a9d8fa44fd
3 octobre 2025
Septembre 2025 N° RG 23/05998 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4HYT PARTIES : DEMANDERESSE Madame [W] [S] née le [Date naissance 2] 1993 à [Localité 5] demeurant [Adresse 4] représentée par Me Manon BONNET
PPP Contentieux général
662bec4de266e89ef11855f4
9 avril 2024
L] née le 03 Avril 1949 à PAREMPUYRE (33290) 3 avenue Georges Johston 33460 LABARDE représentée par Me Yoann DELHAYE, Avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDEUR : Monsieur [P] [C] 9 rue Georges Bonnac
REFERES 2ème Section
65d4f7e1157826b344598683
29 janvier 2024
JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/01136 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XXKM 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le29/01/2024 àMaître Philippe-adrien BONNET
Chamb. référés(sup 10000)
6a10ab51cdc6046d479bb94e
22 mai 2026
diligences de son représentant légal en exercice, domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me David BERTRAND, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Louis BONNET
68e0158774e929a9d8fa4559
N° RG 25/00841 - N° Portalis DBW3-W-B7J-[Immatriculation 4] PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [Y] [C] Né le [Date naissance 3] 1985 en ALGERIE demeurant [Adresse 5] Représenté par Maître Manon BONNET
65a16ad70ddb7789268f14e5
12 janvier 2024
Dossier - N° RG 24/00051 - N° Portalis DBZS-W-B7I-X5K2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU 12 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur LE DIRECTEUR DE L EPSM AGGLOMERATION LILLOISE - BONNAFE
Référés
669ffbb5d9953d09165cbbf9
23 juillet 2024
VBCR VILLARD BONNOT CARROSSERIE REPARATION dont le siège social est sis 10 avenue de la Chantourne - 38190 VILLARD-BONNOT représentée par Me Sophie PRUGNAUD SERVELLE, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire
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