De plus, une bosse est présente sur le mur. Sur le mur ouest, il indique que les fissures ont été rebouchées.

Elle conteste l’application du BOSS par l’URSSAF Rhône-Alpes, considérant qu’il s’agit de la propre doctrine de l’URSSAF qui n’a qu’une valeur de documentation administrative, dépourvue de toute valeur

Représentée, la société des Chats Bossus demande le bénéfice de son acte introductif d’instance.

BOBBY C/ S.A.R.L.

FOREZ BATISSEUR, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Vicky MAZOYER de la SELARL

BOISSY AJJA [Adresse 3] [Localité 6] S.C.

BODY BOX, dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal non comparante DENONCE S.A.

ORDONNANCE DU 21 MAI 2026 ENTRE : [C] [I] veuve [L] - venant au droit de [Y], [K], [H] [L] née le 08 décembre 1947 à [Localité 1] (PUY-DE-DOME) demeurant [Adresse 1] représentée par la SELARL BOST-AVRIL

[R] [G] [J], exerçant sous l’enseigne Iconik Body, solidairement avec M.

Trois enfants sont nés de cette union : - [W] [O] né le 17 septembre 2006 à TUZLA (BOSNIE HERZEGOVINE) majeur ; - [I] [O] né le 21 juillet 2010 à TUZLA (BOSNIE HERZEGOVINE) ; - [R] [O] né le 02 septembre

CMS CONCEPT METAL SERVICE, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Vicky MAZOYER

[H] [V] Rep/assistant : Maître Christine BONY de la SELARL ESNAULT & BONY, avocats au barreau de NANTES Mme [B] [G] Rep/assistant : Maître Christine BONY de la SELARL ESNAULT & BONY, avocats au barreau

1ère section N° RG 24/06679 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4QXJ N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE PARTIELLE rendue le 07 Avril 2025 DEMANDEURS Monsieur [K], [M], [F] [E] Chateau du Bosq

Monsieur [V] et Madame [N] [S] ont donné à bail le 19 février 2021 à Monsieur [U] et Madame [I] [X] un logement à usage d'habitation situé Mas de Bory 178 Chemin de Prat-Cros Madame [C] [H] s'est porté

BOOSTER CONNECT Au siège social : [Adresse 4] [Localité 7] Aux locaux loués : [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Stéphane NAKACHE, avocat au barreau de PARIS - #E1450, et Maître Nacera

ENTREPRISE FAVIER MACONNERIE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, L’AUXILIAIRE Es qualité d’assureur

Trois enfants sont issus de cette union, à savoir: - [L] [X] née le 25 octobre 2012 à PRIJEDOR (BOSNIE HERZEGOVINE), - [O] [X] née le 2 octobre 2014 à PRIJEDOR (BOSNIE HERZEGOVINE), - [W] [X] née le 29

LAND, Société civile immobilière [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP AVOLITIS, prise en la personne de Maître Christophe BAILLY(plaidant), avocat au barreau de RENNES,et Maître Etienne BOYER