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313 résultats pour « Boutarel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

6628013642439575e2f81f11

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

[U] [K] a assigné Mme [C] [N], le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 3], représenté par son syndic la société FONCIA BOUREL GESTION, et l'Ecole [8] pour lui voir rendre communes l'ordonnance précédemment

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a0f77b2cdc6046d477e936b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

représentée par Maître Damien CASTEL, avocat au Barreau du MANS DEFENDEUR Monsieur [B] [O] né le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 2] (72) demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Frédéric BOUTARD

Source officielle
TJ

Chambre 1

67eef333b848dd6814c6577d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[M] TP, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 408 417 624 dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Maître Frédéric BOUTARD, membre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fea7137a459da3dcdeb517

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

******* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Thibaut SPRIET Assesseur : Madame Isabelle POILANE, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine BOTREL-BERTHOIS

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66fc493d134fd24f9cc6a5fe

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance constatant le désistement du 1er octobre 2024 N° RG 24/00853 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QKNQ MINUTE N° 24/_______ PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66fc493e134fd24f9cc6a624

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance constatant le désistement du 1er octobre 2024 N° RG 24/00901 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QKGA MINUTE N° 24/_______ PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66fc493f134fd24f9cc6a647

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance constatant le désistement du 1er octobre 2024 N° RG 24/00852 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QKNO MINUTE N° 24/_______ PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

678fff0c51b02779572a4532

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Janvier 2025 N° Minute 24/ AFFAIRE N° N° RG 24/06903 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QQQC CCC délivrées le : ORDONNANCE DE CADUCITE RENDU LE : QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fea7107a459da3dcdeb4db

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

******* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Thibaut SPRIET Assesseur : Madame Isabelle POILANE, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine BOTREL-BERTHOIS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fea7117a459da3dcdeb4ea

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

******** COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Thibaut SPRIET Assesseur : Madame Isabelle POILANE, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine BOTREL-BERTHOIS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fea7147a459da3dcdeb52c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

******* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Thibaut SPRIET Assesseur : Madame Isabelle POILANE, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine BOTREL-BERTHOIS

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a15f218cdc6046d47065695

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance constatant le désistement du 26 mai 2026 N° RG 26/00021 - N° Portalis DB3Q-W-B7K-RPIK MINUTE N° 26/ PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

68e96ac33ea43407b911e158

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DIAC C/ [Z] [I] [O] [N] épouse [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 11] BOURREL - 23 Copie certifiée conforme délivrée le : à : M.

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

67eeed93b848dd6814c64509

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE -MAIF RCS de [Localité 9] n° 775 709 702 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Marie BOURREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6709783a06866c0645d4098b

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

AFFAIRE N° RG 24/05057 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QHTJ Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXECUTION CCC délivrées le : RENDU LE : UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6709784006866c0645d40a6f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

AFFAIRE N° RG 24/04136 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QDPN Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXECUTION CCC délivrées le : RENDU LE : UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

678fff0e51b02779572a4573

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SCI LABEL [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, ni représentée Nous, Virginie BOUREL, Vice-présidente, en charge de l’exécution, assistée de Johanna PALMONT, Greffière ; Vu les articles 384, 394

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

678fff0e51b02779572a4584

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE IDF S ET D’ILE DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, ni représentée Nous, Virginie BOUREL, Vice-présidente, en charge de l’exécution, assistée de

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

686433ef0bb2f8a66ca6310f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Monsieur [Z] [G] [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 3] non comparant, ni représenté ET PARTIE DEFENDERESSE : Madame [P] [K] [Adresse 1] [Localité 2] non comparante, ni représentée Nous, Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

686433f40bb2f8a66ca631df

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BCET CONSULTING [Adresse 4] [Localité 1] / tunisie non comparante, ni représentée par Maître HOURBLIN Véronique, barreau de Paris Nous, Virginie BOUREL, Vice-présidente, en charge de l’exécution

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

AGENCE BOUTAREL

SIREN 822256079Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

20/08/2026

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Modifications diverses

SCI RUE BOUTAREL

SIREN 519672554Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/05/2026

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Créations

X-CIO, BOUTAREL, Pascale

SIREN 982735946Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

29/12/2023

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Dépôts des comptes

AGENCE BOUTAREL

SIREN 822256079GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE À PITRE

27/05/2021

Voir →

Dépôts des comptes

AGENCE BOUTAREL

SIREN 822256079GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE À PITRE

27/05/2021

Voir →