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203 résultats pour « Céline Nicolas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEXMOBILIER

66ec7619bf8acf9bcb63ecfc

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

DOSSIER N° RG 23/07891 - N° Portalis DB3D-W-B7H-KBO7 MINUTE N° 24/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à Me Céline LORENZON, Maître Mathieu BOMBARD de la SELARL MB AVOCATS

Source officielle

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Annonces BODACC95 résultats

Journal officiel
Radiations

Céline & Nicolas HIRSCH

SIREN 915249536Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

09/07/2026

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Radiations

NICOLAS, Céline

SIREN 853797405Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

16/04/2026

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Dépôts des comptes

LE FOURNIL DE NICOLAS ET CELINE

SIREN 389091117Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

10/03/2026

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Modifications diverses

MAITRES NICOLAS PEYRE, MARIE-CELINE CROQUET, AGNES NUGERE, FABRICE ROMME, CHRISTOPHE PATEOUEILLE, NOTAIRES ASSOCIES

SIREN 331386565Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

08/03/2026

Voir →

Modifications diverses

MAITRES NICOLAS PEYRE, MARIE-CELINE CROQUET, AGNES NUGERE, FABRICE ROMME, CHRISTOPHE PATEOUEILLE, NOTAIRES ASSOCIES

SIREN 331386565Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

28/02/2026

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TJ

Ch. 3 Cab. 5

686842354965b5d9df3274bd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ayant pour avocat Maître Catherine BOYE-NICOLAS, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 22 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Mireille DUPONT, Première Vice-Présidente Assesseurs :

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67eee316b848dd6814c62250

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[W] [R] [Adresse 4] [Localité 2] ITALIE Rep/assistant : Me Céline MICHELON, avocat au barreau de NICE DEMANDEUR Contre : S.A.S.

Source officielle
TJ

JCP FOND

6a1a0a15cdc6046d476c44f4

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

l'article 450 et suivants du Code de Procédure Civile, les parties ayant été avisées préalablement ; ENTRE : DEMANDEURS Madame [C] [O] épouse [S] demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Céline

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

6979696dcdc6046d47eca32a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

de la SELARL DNL AVOCATS, avocats au barreau d’AVIGNON COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Céline ASTIER-TRIA, Juge, en qualité de juge rapporteur Emeline DUNAS, greffière

Source officielle
TJ

JUGE DE L'EXECUTION

6788279cc21c0e53e790d4a0

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

BOLLON, Vice-président GREFFIER : Céline DAISEY DÉBATS : En audience publique du 10 Septembre 2024 JUGEMENT : - Contradictoire - En premier ressort - Prononcé publiquement le dix Janvier deux mil

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67eed2b8b848dd6814c5e665

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

MINUTE : SERVICE DU JUGE DE L'EXÉCUTION SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT rendu le 03 avril 2025 DEMANDERESSE BRED BANQUE POPULAIRE RCS PARIS 552 091 795 [Adresse 2] [Localité 11] représentée par Me Nicolas

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 5

686842384965b5d9df327519

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ayant pour avocat Maître Catherine BOYE-NICOLAS, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 22 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Mireille DUPONT, Première Vice-Présidente Assesseurs :

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69d55fc5cdc6046d47711f19

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

élément de construction 2D Demande de réinscription après retrait du rôle AFFAIRE : DEMANDEUR : Centre Hospitalier du Rouvray 4, rue Paul Eluard, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN représentée par Maître Céline

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68f7d87077f30025a669a6bc

T. Judiciaire

21 octobre 2025

21 octobre 2025

de TARBES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU : 21 Octobre 2025, A l'audience publique du Juge des contentieux de la protection du Tribunal judiciaire de TARBES du 21 Octobre 2025, présidée par LOUISON Céline

Source officielle
TJ

JUGE DE L'EXECUTION

67609a9d9336095533a1fe47

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

BOLLON, Vice-président GREFFIER : Céline DAISEY DÉBATS : En audience publique du 09 Juillet 2024 JUGEMENT : - Contradictoire - En premier ressort - Prononcé publiquement le Premier Octobre deux

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 5

686842354965b5d9df3274c2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ayant pour avocat Maître Catherine BOYE-NICOLAS, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 22 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Mireille DUPONT, Première Vice-Présidente Assesseurs :

Source officielle
TJ

REFERE

68e583630e2901d10fa5c789

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Céline LAPEGUE 18 - Me Catherine NICOLAI-LE CAM 43 - expertises x2 Grosse délivrée à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COUR D’APPEL DE [Localité

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88bb43ea43407b9fbcca4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MAAF, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Nicolas POIRIEUX de la SELARL POIRIEUX-MANTIONE, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, DEBATS : à l’audience publique du 02 Octobre

Source officielle
TJ

Service des référés

6686fe98e74459e0c7edd483

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ALLIANZ IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Nicolas BOIS de la SELARL RACINE LYON, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 138 Mutuelle L’AUXILIAIRE, dont le siège social

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TJ

JUGE DE L'EXECUTION

67609a9e9336095533a1fe63

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

BOLLON, Vice-président, en présence de [P] [J], auditrice de justice GREFFIER : Céline DAISEY, en présence de [R] [M], greffier stagiaire DÉBATS : En audience publique du 30 Avril 2024 JUGEMENT

Source officielle
TJ

JUGE DE L'EXECUTION

6785849daaacbea0fe68709b

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

BOLLON, Vice-président GREFFIER : Céline DAISEY DÉBATS : En audience publique du 10 Septembre 2024 JUGEMENT : - Réputé Contradictoire - En premier ressort - Prononcé publiquement le dix Janvier

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TJ

VENTES

68e88b6a3ea43407b9fbb29c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Dijon, ET : Monsieur [O] [M], né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 4] (21), de nationalité Française, célibataire, demeurant [Adresse 3] Débiteur saisi, * * * * * JUGE DE L'EXECUTION : Nicolas

Source officielle
TJ

JUGE DE L'EXECUTION

68e5785c0e2901d10fa52ffb

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BOLLON, Vice-président GREFFIÈRE : Céline DAISEY, en présence d’[H] [D] greffière stagiaire DÉBATS : En audience publique du 23 Septembre 2025 JUGEMENT : - Contradictoire - En premier ressort -

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

69d96e88cdc6046d47d0ea35

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

PARIBAS, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 662 042 449, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Michel RONZEAU, avocat au barreau du Val d’Oise et assistée de Me Nicolas

Source officielle